Mohamed Azzouzi https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/azzouzi-mohamed https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Mohamed Azzouzi Mohamed Azzouzi Né à Tanger, le 18/07/1962 Ce député ne siège plus au parlement. Indépendant Activité parlementaire Session 2015 - 2016 03/03/2016 : Interpellation : Interpellation Azzouzi Mohamed - La création de places et masterplan (en tant qu'auteur ) 12/01/2016 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération, conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l’équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l’enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle (en tant qu'orateur ) Session 2014 - 2015 16/03/2015 : Interpellation : Interpellation Azzouzi Mohamed - La réforme de l'enseignement qualifiant francophone (en tant qu'auteur ) Session 2013 - 2014 17/12/2013 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l’inclusion de la personne handicapée (en tant qu'orateur ) 06/12/2013 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 03/12/2013 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 02/12/2013 : Rapport - Cadastre du sport de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant que rapporteur ) 02/12/2013 : Rapport - Cadastre du sport de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur ) 18/11/2013 : Rapport - Plan culturel pour Bruxelles (en tant qu'orateur ) Session 2012 - 2013 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2011 - 2012 11/06/2012 : Rapport - Note d'orientation de politique du Collège concernant le contrat de gestion de Bruxelles Formation (en tant qu'orateur ) Session 2009 - 2010 29/06/2010 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 14 janvier 1999 relatif à l'agrément des chambres d'hôtes et à l'autorisation de faire usage à la dénomination "chambres d'hôtes" (en tant qu'orateur ) Session 2008 - 2009 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) Session 2007 - 2008 26/11/2007 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 16/11/2007 : Question d'actualité : QA Azzouzi Mohamed - Les propos racistes tenus par le président du FC Brussels à l'encontre d'un joueur (en tant qu'auteur ) Session 2006 - 2007 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 14/03/2007 : Auditions de M. Eric Struyf, président, et de Mme Anne-Françoise Theunissen, secrétaire coordinatrice de la Commission consultative Formation - Emploi - Enseignement (en tant qu'orateur ) 26/02/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de promotion du tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme (en tant qu'orateur ) Session 2005 - 2006 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) Session 2004 - 2005 05/07/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'éducation à la citoyenneté dans les clubs de football de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur ) 22/02/2005 : Rapport - Proposition de résolution de soutien au mouvement des Hautes écoles et demandant des moyens suffisants pour les Hautes écoles compte tenu de la situation de la région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant que rapporteur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant que rapporteur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) Session 2003 - 2004 05/05/2004 : Rapport - Auditions relatives à l'insertion socioprofessionnelle dans la région bruxelloise (en tant que rapporteur ) 05/05/2004 : Rapport - Auditions relatives à l'insertion socioprofessionnelle dans la région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 10/02/2004 : Rapport - Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française - Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique à la Commission communautaire française de Bruxelles - Proposition de règlement élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française et des personnes morales de droit public qui en dépendent (en tant que rapporteur ) 10/02/2004 : Rapport - Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française - Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique à la Commission communautaire française de Bruxelles - Proposition de règlement élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française et des personnes morales de droit public qui en dépendent (en tant qu'orateur ) 05/12/2003 : Proposition de règlement élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française et des personnes morales de droit public qui en dépendent (en tant que rapporteur ) 10/11/2003 : Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique à la Commission communautaire française de Bruxelles (en tant que rapporteur ) 04/11/2003 : Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 22/10/2003 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 24 juillet 2003, relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue, conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2002 - 2003 02/07/2003 : Rapport - Projet de décret relatif à la création d'un service à gestion séparée, chargé de la gestion et de la promotion de la formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (en tant que rapporteur ) 02/07/2003 : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l'avenant modifiant l'accord de coopération conclu le 20 février 1995 par la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne, relatif à la formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises, et à la tutelle de l'Institut de formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (en tant que rapporteur ) 02/07/2003 : Rapport - Projet de décret relatif à la création d'un service à gestion séparée, chargé de la gestion et de la promotion de la formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (en tant qu'orateur ) 02/07/2003 : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l'avenant modifiant l'accord de coopération conclu le 20 février 1995 par la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne, relatif à la formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises, et à la tutelle de l'Institut de formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (en tant qu'orateur ) 13/06/2003 : Projet de décret portant assentiment à l'avenant modifiant l'accord de coopération conclu le 20 février 1995 par la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne, relatif à la formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises, et à la tutelle de l'Institut de formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (en tant que rapporteur ) 13/06/2003 : Projet de décret relatif à la création d'un service à gestion séparée, chargé de la gestion et de la promotion de la formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (en tant que rapporteur ) 13/06/2003 : Projet de décret portant assentiment à l'avenant modifiant l'accord de coopération conclu le 20 février 1995 par la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne, relatif à la formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises, et à la tutelle de l'Institut de formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (en tant qu'orateur ) 13/06/2003 : Projet de décret relatif à la création d'un service à gestion séparée, chargé de la gestion et de la promotion de la formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (en tant qu'orateur ) 14/05/2003 : RAPPORT - Projet de règlement relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques (en tant que rapporteur ) 14/05/2003 : RAPPORT - Projet de règlement relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques (en tant qu'orateur ) 14/03/2003 : Projet de règlement relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques (en tant que rapporteur ) 14/03/2003 : Projet de règlement relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques (en tant qu'orateur ) 04/12/2002 : Rapport - Proposition de décret relative à la composition de la Commission consultative en matière de formation, d'emploi et d'enseignement (en tant qu'orateur )
