Fabian Maingain

Session 2018 - 2019

• 23/04/2019  : Rapport - Projet de décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française, relatifs à la publicité de l’administration dans les institutions bruxelloises (en tant qu'orateur )
• 02/04/2019  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération conclu entre la Communauté flamande, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune relatif au parcours d’accueil obligatoire des primo-arrivants à Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur )
• 26/03/2019  : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé afin d'autoriser la création de salles de consommation à moindre risque (en tant qu'auteur )
• 26/03/2019  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération entre la Communauté flamande, la Région wallonne, la Communauté française, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et la Communauté germanophone concernant le financement des soins en cas de recours à des institutions de soins en dehors des limites de l'entité fédérée (en tant que rapporteur )
• 26/03/2019  : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé afin d'autoriser la création de salles de consommation à moindre risque (en tant qu'orateur )
• 08/03/2019  : Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé afin d'autoriser la création de salles de consommation à moindre risque (en tant qu'auteur )
• 15/02/2019  : Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération entre la Communauté flamande, la Région wallonne, la Communauté française, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et la Communauté germanophone concernant le financement des soins en cas de recours à des institutions de soins en dehors des limites de l'entité fédérée (en tant que rapporteur )
• 16/10/2018  : Rapport - Proposition de résolution visant à demander des mesures en faveur des aidants proches (en tant qu'auteur )
• 16/10/2018  : Rapport - Proposition de résolution visant à demander des mesures en faveur des aidants proches (en tant qu'orateur )

Session 2017 - 2018

• 12/09/2018  : Question orale : QO Maingain Fabian - Le soutien apporté aux jeunes aidants proches (en tant qu'auteur )
• 05/07/2018  : Proposition de résolution visant à demander des mesures en faveur des aidants proches (en tant qu'auteur )
• 17/04/2018  : Rapport - Proposition de résolution visant à la mise en place de « StériBornes » en Région bruxelloise (en tant qu'auteur )
• 17/04/2018  : Rapport - Proposition de résolution visant à la mise en place de « StériBornes » en Région bruxelloise (en tant qu'orateur )
• 16/03/2018  : Interpellation : Interpellation Maingain Fabian - Les recommandations de la Ligue Handisport Francophone à propos de l'accessibilité des infrastructures sportives pour les personnes handicapées (en tant qu'auteur )
• 11/01/2018  : Interpellation : Interpellation Maingain Fabian - Les conclusions du Baromètre des parents 2017 de la Ligue des Familles à propos de la situation et des besoins des parents aidants proches (en tant qu'auteur )
• 22/11/2017  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 05/10/2017  : Question d'actualité : QA Maingain Fabian - Le colloque du 4 octobre relatif aux Jeunes Aidants Proches (en tant qu'auteur )

Session 2016 - 2017

• 04/07/2017  : Rapport - Plan stratégique de promotion de la Santé 2018-2022 (en tant qu'orateur )
• 26/06/2017  : Proposition de résolution visant à la mise en place de "StériBornes" en Région bruxelloise (en tant qu'auteur )
• 17/05/2017  : Question écrite : QE 189 Maingain Fabian - Les espaces de création de graffiti et de street art à Bruxelles (en tant qu'auteur )
• 21/03/2017  : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 27 mai 1999 relatif à l’octroi de l’agrément et de subventions aux maisons d’accueil (en tant que rapporteur )
• 28/02/2017  : Projet de décret modifiant le décret du 27 mai 1999 relatif à l'octroi de l'agrément et de subventions aux maisons d'accueil (en tant que rapporteur )
• 28/02/2017  : Projet de décret modifiant le décret du 27 mai 1999 relatif à l'octroi de l'agrément et de subventions aux maisons d'accueil (en tant qu'orateur )
• 29/11/2016  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur )
• 29/11/2016  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 08/11/2016  : Rapport - Proposition de résolution visant à favoriser l’emploi des personnes handicapées en Région bruxelloise (en tant qu'orateur )
• 29/10/2016  : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016 (en tant qu'orateur )
• 29/10/2016  : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016 (en tant qu'orateur )
• 28/10/2016  : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017 (en tant qu'orateur )
• 28/10/2016  : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017 (en tant qu'orateur )
• 28/10/2016  : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016 (en tant qu'orateur )
• 28/10/2016  : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016 (en tant qu'orateur )
• 28/10/2016  : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017 (en tant qu'orateur )
• 28/10/2016  : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017 (en tant qu'orateur )

Session 2015 - 2016

• 05/07/2016  : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 5 mars 2009 relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’Action sociale, de la Famille et de la Santé et insérant des dispositions relatives aux institutions qui ont fait le choix de la Commission communautaire française suite à la sixième réforme de l’État (en tant qu'orateur )
• 21/03/2016  : Question écrite : QE 133 Maingain Fabian - Les moyens budgétaires accordés à la politique de la jeunesse (en tant qu'auteur )
• 13/01/2016  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé « SFMQ » (en tant que rapporteur )
• 18/12/2015  : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé « SFMQ » (en tant que rapporteur )
• 18/12/2015  : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé « SFMQ » (en tant qu'orateur )
• 04/12/2015  : Question écrite : QE 101 Maingain Fabian - Les jeunes aidants-proches (en tant qu'auteur )
• 25/11/2015  : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'orateur )

Session 2014 - 2015

• 10/07/2015  : Question d'actualité : QA Maingain Fabian - L'augmentation de la consommation de tabac chez les jeunes de moins de 25 ans (en tant qu'auteur )
• 02/06/2015  : Question écrite : QE 084 Maingain Fabian - Les moyens budgétaires accordés à la politique de la jeunesse (en tant qu'auteur )
• 21/11/2014  : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant les budgets 2014 et contenant les budgets initiaux 2015 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 1989 - 1990

• 14/02/1990  : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée - Amendement (en tant qu'auteur )

Groupe DéFI du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
1005 BRUXELLES
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