Hasan Koyuncu

Commissions

• Président de la Commission de la Santé
• Vice-président de la Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives
• Vice-président de la Commission spéciale du Règlement
• Vice-président de la Commission de Contrôle
• Vice-président du Bureau
• Vice-président de la Commission de Coopération avec d'autres parlements
• Membre de la Commission interparlementaire
• Suppléant de la Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires
• Suppléant de la Commission des Affaires sociales
• Suppléant de la Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire

Session 2022 - 2023

• 16/05/2023  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à la Convention n° 190 concernant l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail, adoptée à Genève le 21 juin 2019 par la Conférence internationale du Travail à sa cent huitième session (en tant que rapporteur )
• 07/03/2023  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 30 novembre 2022 entre l’État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune visant à instaurer un mécanisme de filtrage des investissements directs étrangers (en tant que rapporteur )
• 07/03/2023  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 30 novembre 2022 entre l’État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune visant à instaurer un mécanisme de filtrage des investissements directs étrangers (en tant qu'orateur )
• 22/11/2022  : Rapport des commissions permanentes relatif au deuxième 'ajustement 2022 et à l'initial 2023 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 10/10/2022  : Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur )
• 10/10/2022  : Rapport - Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française déposée par Mme Magali Plovie, au nom du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur )

Session 2021 - 2022

• 17/06/2022  : Rapport - Proposition de modification du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur )
• 17/06/2022  : Proposition de modification du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur )
• 24/10/2021  : Rapport - Commission délibérative - Dans quelle mesure et de quelle manière les citoyennes et citoyens bruxellois envisagent-ils leur rôle dans la prévention, la communication, la gestion d’une crise et son évaluation ? (en tant qu'orateur )

Session 2020 - 2021

• 16/03/2021  : Rapport - Auditions relatives aux « Jeunes en errance » – Recommandations (en tant qu'orateur )
• 24/11/2020  : Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 2019 - 2020

• 20/11/2019  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 2016 - 2017

• 29/11/2016  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 2015 - 2016

• 25/11/2015  : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'orateur )
• 21/09/2015  : Question orale : QO Koyuncu Hasan - Le projet délégués d'élèves et participation citoyenne active (en tant qu'auteur )

Session 2014 - 2015

• 21/11/2014  : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant les budgets 2014 et contenant les budgets initiaux 2015 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 05/11/2014  : Question écrite : QE 039 Koyuncu Hasan - La promotion de l'esprit d'entreprise dans les écoles (en tant qu'auteur )

Chaussée de Haecht, 97
1030 BRUXELLES
hasan.koyuncu@hotmail.be