Hasan Koyuncu

Session 2023 - 2024

• 16/04/2024  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 21 mars 2024 entre la Communauté française, la Commission communautaire française et la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux besoins spécifiques de l’enseignement obligatoire et de l’accueil de la petite enfance à Bruxelles (en tant que rapporteur )
• 16/04/2024  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 21 mars 2024 entre la Communauté française, la Commission communautaire française et la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux besoins spécifiques de l’enseignement obligatoire et de l’accueil de la petite enfance à Bruxelles (en tant qu'orateur )
• 16/04/2024  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 14 mars 2024 entre la Commission communautaire française, la Commission communautaire commune et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la création de la plateforme permanente de dialogue et de concertation du non-marchand et son hébergement auprès de Brupartners (en tant qu'orateur )
• 06/02/2024  : Rapport - Projet de décret portant assentiment aux accords de coopération du 2 février 2005 et du 20 octobre 2023 relatifs au développement de politiques concertées en matière d’alphabétisation des adultes, conclus entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur )
• 08/12/2023  : Rapport - Proposition de budget ajusté 2023 et de budget initial 2024 de la médiatrice bruxelloise (en tant que rapporteur )
• 05/12/2023  : Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2023 et à l'initial 2024 des budgets des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 20/10/2023  : Proposition de budget ajusté 2023 et de budget initial 2024 de la médiatrice bruxelloise (en tant que rapporteur )
• 17/10/2023  : Rapport - Proposition de résolution en faveur de l'amélioration de la politique de promotion de la santé visant à prévenir les chutes des personnes âgées (en tant qu'auteur )

Session 2022 - 2023

• 19/07/2023  : Rapport - Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française visant à ajouter des dispositions concernant le système de signalement et de traitement internes des atteintes suspectées à l’intégrité (lanceurs d’alerte) (en tant qu'auteur )
• 19/07/2023  : Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française visant à ajouter des dispositions concernant le système de signalement et de traitement internes des atteintes suspectées à l’intégrité (lanceurs d’alerte) (en tant qu'auteur )
• 19/07/2023  : Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
• 19/07/2023  : Rapport - Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
• 26/05/2023  : Proposition de résolution en faveur de l'amélioration de la politique de promotion de la santé visant à prévenir les chutes des personnes âgées (en tant qu'auteur )
• 16/05/2023  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à la Convention n° 190 concernant l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail, adoptée à Genève le 21 juin 2019 par la Conférence internationale du Travail à sa cent huitième session (en tant que rapporteur )
• 08/03/2023  : Projet de décret portant assentiment à la Convention n°190 concernant l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail, adoptée à Genève le 21 juin 2019 par la Conférence internationale du Travail à sa cent huitième session (en tant que rapporteur )
• 07/03/2023  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 30 novembre 2022 entre l’État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune visant à instaurer un mécanisme de filtrage des investissements directs étrangers (en tant que rapporteur )
• 07/03/2023  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 30 novembre 2022 entre l’État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune visant à instaurer un mécanisme de filtrage des investissements directs étrangers (en tant qu'orateur )
• 22/11/2022  : Rapport des commissions permanentes relatif au deuxième 'ajustement 2022 et à l'initial 2023 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 10/10/2022  : Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur )
• 10/10/2022  : Rapport - Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française déposée par Mme Magali Plovie, au nom du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur )

Session 2021 - 2022

• 17/06/2022  : Rapport - Proposition de modification du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur )
• 17/06/2022  : Proposition de modification du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur )
• 24/10/2021  : Rapport - Commission délibérative - Dans quelle mesure et de quelle manière les citoyennes et citoyens bruxellois envisagent-ils leur rôle dans la prévention, la communication, la gestion d’une crise et son évaluation ? (en tant qu'orateur )

Session 2020 - 2021

• 16/03/2021  : Rapport - Auditions relatives aux « Jeunes en errance » – Recommandations (en tant qu'orateur )
• 24/11/2020  : Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 2019 - 2020

• 20/11/2019  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 2016 - 2017

• 29/11/2016  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 2015 - 2016

• 25/11/2015  : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'orateur )
• 21/09/2015  : Question orale : QO Koyuncu Hasan - Le projet délégués d'élèves et participation citoyenne active (en tant qu'auteur )

Session 2014 - 2015

• 21/11/2014  : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant les budgets 2014 et contenant les budgets initiaux 2015 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 05/11/2014  : Question écrite : QE 039 Koyuncu Hasan - La promotion de l'esprit d'entreprise dans les écoles (en tant qu'auteur )

Groupe PS du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
1005 Bruxelles
hasan.koyuncu@parlement.brussels