Bulletin des questions et des réponses du 17 février 1997

Question écrite (1996 - 1997)

QE 106 de Lobkowicz Stéphane - Le soutien de la Commission communautaire française à l'organisation de la "Fête de la Cerise" au parc Josaphat

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1996 - 1997)

QE 110 Ouezekhti Mostafa - L'opération "Sports dans les quartiers"

Mostafa Ouezekhti

Question écrite (1996 - 1997)

QE 112 Ouezekhti Mostafa - Les subventions aux associations sportives (allocation de base 33.01)

Mostafa Ouezekhti

Question écrite (1996 - 1997)

QE 114 Huytebroeck Evelyne - La "première nuit bruxelloise en l'honneur d'Hervé Hasquin"

Evelyne Huytebroeck

Question écrite (1996 - 1997)

QE 116 Grimberghs Denis - Les conséquences de la révision générale des barèmes pour le personnel de la Commission communautaire française

Denis Grimberghs

Question écrite (1996 - 1997)

QE 118 Ouezekhti Mostafa - La formation de divers acteurs aux questions liées à l'intégration et à la cohabitation

Mostafa Ouezekhti

Question écrite (1996 - 1997)

QE 121 Grimberghs Denis - La reprise des obligations découlant des règlements adoptés par le Conseil provincial qui ont fait l'objet d'un transfert de compétences à la Commission communautaire française

Denis Grimberghs

Question écrite (1996 - 1997)

QE 121 Grimberghs Denis - La reprise des obligations découlant des règlements adoptés par le Conseil provincial qui ont fait l'objet d'un transfert de compétences à la Commission communautaire française

Denis Grimberghs

Question écrite (1996 - 1997)

QE 122 Grimberghs Denis - Les subventions aux communes en vue de la promotion de l'intégration sociale des immigrés

Denis Grimberghs

Question écrite (1996 - 1997)

QE 124 Ouezekthi Mostafa - La formation de divers acteurs aux questions liées à l'intégration et à la cohabitation

Mostafa Ouezekhti

Question écrite (1997 - 1998)

QE 126 Drouart André - Le financement d'un équipement sportif

André Drouart

Question écrite (1996 - 1997)

QE 128 de Lobkowicz Stéphane - C.F.C. Editions

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1996 - 1997)

QE 130 Huytebroeck Evelyne - Les marchés publics au sein de l'Institut bruxellois francophone de formation professionnelle

Evelyne Huytebroeck

Réponse à la question écrite (1996 - 1997)

RQE 106 de Lobkowicz Stéphane - Le soutien de la Commission communautaire française à l'organisation de la "Fête de la Cerise" au parc Josaphat

Réponse à la question écrite (1996 - 1997)

RQE 110 Ouezekhti Mostafa - L'opération "Sports dans les quartiers"

Réponse à la question écrite (1996 - 1997)

RQE 112 Ouezekhti Mostafa - Les subventions aux associations sportives (allocation de base 33.01)

Réponse à la question écrite (1996 - 1997)

RQE 114 Huytebroeck Evelyne - La "première nuit bruxelloise en l'honneur d'Hervé Hasquin"

Réponse à la question écrite (1996 - 1997)

RQE 118 Ouezekhti Mostafa - La formation de divers acteurs aux questions liées à l'intégration et à la cohabitation

Réponse à la question écrite (1996 - 1997)

RQE 121 Grimberghs Denis - La reprise des obligations découlant des règlements adoptés par le Conseil provincial qui ont fait l'objet d'un transfert de compétences à la Commission communautaire française

Réponse à la question écrite (1996 - 1997)

RQE 125 Roelants du Vivier François - L'accès aux emplois dans l'administration publique pour des ressortissants de l'Union européenne

Réponse à la question écrite (1996 - 1997)

RQE 130 Huytebroeck Evelyne - Les marchés publics au sein de l'Institut bruxellois francophone de formation professionnelle