Nathalie de T'Serclaes https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/de-tserclaes-nathalie https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Nathalie de T'Serclaes Nathalie de T'Serclaes Ce député ne siège plus au parlement. PSC Activité parlementaire Session 1990 - 1991 27/06/1991 : Projet de règlement fixant à titre transitoire le cadre organique du personnel statutaire de la Commission française de la Culture transféré aux services du Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 27/06/1991 : Projet de règlement fixant le cadre organique du personnel statutaire de l'Administration de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 21/06/1991 : Proposition de résolution relative à la création par la RTBF d'une station radiophonique spécifiquement bruxelloise (en tant qu'auteure) 21/06/1991 : Proposition de résolution portant création d'une commission ad hoc au sein des institutions bruxelloises (en tant qu'auteure) 11/06/1991 : Proposition de résolution portant création d'une commission exploratoire en vue d'organiser une concertation avec les organismes internationaux publics et privés établis à Bruxelles (en tant qu'auteure) 18/04/1991 : Rapport - Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteure) 18/04/1991 : Projet de règlement portant création du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'oratrice) 26/02/1991 : Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteure) 16/01/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant qu'oratrice) Session 1989 - 1990 06/06/1990 : Projet de résolution portant avis conforme sur la délégation de compétences et sur le transfert des moyens financiers corrélatifs par le Conseil de la Communauté française au Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 16/03/1990 : Proposition de résolution portant création d'une commission exploratoire au sein des institutions bruxelloises (en tant qu'auteure) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - Cahier explicatif (en tant qu'oratrice) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - tableaux (en tant qu'oratrice) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - exposé des motifs (en tant qu'oratrice) 15/02/1990 : Rapport - Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée (en tant qu'auteure) 14/02/1990 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée - Amendement (en tant qu'auteure) 08/02/1990 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée (en tant qu'auteure) 07/02/1990 : Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée (en tant qu'oratrice)
