Anne-Charlotte d'Ursel

Session 2023 - 2024

• 29/01/2024  : Question écrite : QE 492 d'Ursel Anne-Charlotte - Le manque d'infrastructures sportives à Bruxelles (en tant qu'auteure)

Session 2022 - 2023

• 11/09/2023  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - Les formations sur-mesure proposées par Bruxelles Formation (en tant qu'auteure)
• 19/04/2023  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - Le suivi apporté à la résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'auteure)
• 02/03/2023  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - Le sous-titrage en Néerlandais et en Anglais de BX1 (en tant qu'auteure)

Session 2021 - 2022

• 04/10/2021  : Question écrite : QE 268 - 1° d'Ursel Anne-Charlotte - L'évaluation de l'accessibilité des services dépendant de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)
• 04/10/2021  : Question écrite : QE 268 - 2° d'Ursel Anne-Charlotte - L'évaluation de l'accessibilité des services dépendant de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)
• 04/10/2021  : Question écrite : QE 268 - 3° d'Ursel Anne-Charlotte - L'évaluation de l'accessibilité des services dépendant de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)
• 27/09/2021  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - Le suivi de la résolution concernant la ségrégation ciblée à l'encontre des métis issus de la colonisation belge (en tant qu'auteure)

Session 2020 - 2021

• 04/03/2021  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - Le suivi donné à la proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'auteure)

Session 2019 - 2020

• 24/10/2019  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - Les terrains synthétiques et leur potentielle dangerosité (en tant qu'auteure)

Session 2016 - 2017

• 24/02/2017  : Rapport - Proposition de résolution concernant la ségrégation ciblée à l’encontre des métis issus de la colonisation belge et ses conséquences dramatiques, en ce compris les adoptions forcées (en tant qu'oratrice)

Session 2014 - 2015

• 26/05/2015  : Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'auteure)
• 26/05/2015  : Rapport et Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'auteure)
• 26/05/2015  : Rapport et Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'oratrice)
• 12/05/2015  : Question écrite : QE 081 d'Ursel Anne Charlotte - Les activités du CEFA situées sur le site Pierre Paulus (en tant qu'auteure)
• 23/04/2015  : Interpellation : Interpellation d'Ursel Anne Charlotte - Les résultats de l'étude de l'Institut scientifique de santé publique (rapport 2013) (en tant qu'auteure)
• 21/11/2014  : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant les budgets 2014 et contenant les budgets initiaux 2015 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice)

Session 2013 - 2014

• 02/04/2014  : Rapport sur les politiques de genre - Chapitre III : Problématique des violences liées au genre (en tant qu'oratrice)
• 19/03/2014  : Proposition de résolution relative à la problématique de la formation, de la réinsertion et de la santé dans les prisons (en tant qu'auteure)
• 19/03/2014  : Rapport - Proposition de résolution relative à la problématique de la formation, de la réinsertion et de la santé dans les prisons (en tant qu'auteure)
• 19/03/2014  : Rapport - Proposition de résolution relative à la problématique de la formation, de la réinsertion et de la santé dans les prisons (en tant qu'oratrice)
• 15/01/2014  : Rapport - Présentation du Plan sport (en tant qu'oratrice)
• 06/01/2014  : Question écrite : QE 316 d'Ursel Anne Charlotte - L'impact indirect de la faillite de Datahouse sur la gestion informatique des établissements d'enseignement de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)
• 03/12/2013  : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'oratrice)

Session 2012 - 2013

• 01/10/2013  : Interpellation : Interpellation d'Ursel Anne-Charlotte - L'introduction de cours en immersion linguistique dans les établissements scolaires de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)
• 05/07/2013  : Question écrite : QE 288 d'Ursel Anne Charlotte - Les problèmes des formulaires statistiques du Centre de prévention du suicide (en tant qu'auteure)
• 19/06/2013  : Rapport - Auditions dans le cadre de la thématique de la réduction ds risques liés à l'usage de drogues (en tant qu'oratrice)
• 24/05/2013  : Question écrite : QE 279 d'Ursel Anne Charlotte - Les problèmes d'infrastructures téléphoniques du Centre de prévention du suicide (en tant qu'auteure)
• 27/03/2013  : Rapport sur les politiques de genre - Chapitre II - L'EVRAS (en tant qu'oratrice)
• 08/02/2013  : Question d'actualité : QA d'Ursel Anne Charlotte - La situation de remise en cause du financement de l'asbl SMES-B (en tant qu'auteure)
• 21/01/2013  : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération conclu le 9 février 2012 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commission communautaire française concernant les politiques croisées "emploi-formation" (en tant que rapporteuse)
• 21/01/2013  : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l’Accord de coopération entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commission communautaire française relatif au développement de l’offre de formation professionnelle à destination des demandeurs d’emploi bruxellois et leur mise à l’emploi dans les secteurs professionnels porteurs d’emploi et de développement sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice)
• 21/01/2013  : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération conclu le 9 février 2012 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commission communautaire française concernant les politiques croisées "emploi-formation" (en tant qu'oratrice)
• 06/12/2012  : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commission communautaire relatif au développement de l'offre de formation professionnelle à destination des demandeurs d'emploi bruxellois et leur mise à l'emploi dans les secteurs professionnels porteurs d'emploi et de développement de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice)
• 30/11/2012  : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice)
• 30/11/2012  : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice)
• 20/11/2012  : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération conclu le 9 février 2012 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commission communautaire française concernant les politiques croisées "emploi-formation" (en tant que rapporteuse)
• 20/11/2012  : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération conclu le 9 février 2012 entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commission communautaire française concernant les politiques croisées "emploi-formation" (en tant qu'oratrice)
• 22/10/2012  : Question écrite : QE 221 d'Ursel Anne-Charlotte - L'évaluation des contrats de formation en immersion linguistique en entrerpise (en tant qu'auteure)

Session 2011 - 2012

• 07/03/2012  : Rapport - Politiques de genre - Chapitre Ier - La Formation (en tant qu'oratrice)

Session 2010 - 2011

• 24/03/2011  : Question écrite : QE 147 d'Ursel Anne-Charlotte - Mesures concrètes de pérennisation financière du Centre d'appui aux services de médiation de dettes (en tant qu'auteure)
• 29/11/2010  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - Formations en immersion linguistique au sein des instituts de formation professionnelle (en tant qu'auteure)
• 22/10/2010  : Proposition de résolution relative à l'encadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter (en tant qu'auteure)

Session 2009 - 2010

• 26/04/2010  : Question écrite : QE 44 d'Ursel Anne-Charlotte - Statistiques des suicides liés au travail à Bruxelles (en tant qu'auteure)
• 14/04/2010  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - L'accueil en crèche d'enfants handicapés à Bruxelles (en tant qu'auteure)
• 28/01/2010  : Question orale : QO d'Ursel Anne-Charlotte - L'étude du CRIOC sur les jeunes fumeurs (en tant qu'auteure)
• 08/01/2010  : Interpellation : Interpellation d'Ursel Anne-Charlotte - La généralisation des cours d'éducation sexuelle et affective à Bruxelles (en tant qu'auteure)
• 30/11/2009  : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'oratrice)
• 16/11/2009  : Interpellation : Interpellation d'Ursel Anne Charlotte - L'éducation et le fair-play dans le sport amateur à Bruxelles (en tant qu'auteure)

Groupe MR du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
1005 Bruxelles
☎ 0477/ 25 98 28
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