Bulletin des questions et des réponses du 15 novembre 2000

Question écrite (2000 - 2001)

QE 13 Persoons Caroline - L'agrément des chambres d'hôtes

Caroline Persoons

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

QE 16 Lemaire Michel - L'état des lieux des différentes études commanditées par les membres du Collège

Question écrite (2000 - 2001)

QE 28 Persoons Caroline - Les subsides de l'asbl CASC

Caroline Persoons

Question écrite (2000 - 2001)

QE 40 Braeckman Dominique - L'arrêté relatif à l'agrément et aux subventions accordées aux services d'accompagnement et aux services d'interprétation pour sourds

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 44 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl "Les Pissenlits"

Fouad Lahssaini

Question écrite (2000 - 2001)

QE 46 Braeckman Dominique - L'inscription de la Région de Bruxelles-Capitale dans le réseau des villes santé de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 48 Smits Philippe - Les conventions existant entre le Collège et certaines asbl de la Commission communautaire française

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 50 Persoons Caroline - La subvention sur base de l'AE de la Communauté française du 11 mars 1983

Caroline Persoons

Question écrite (2000 - 2001)

QE 52 Braeckman Dominique - L'association dont les objectifs sont en lien avec la question de l'homosexualité

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 54 Lahssaini Fouad - L'octroi d'une subvention en faveur de l'asbl "Atout Projet"

Fouad Lahssaini

Question écrite (2000 - 2001)

QE 56 Smits Philippe - L'arrêté 2000/703 sur le solde des subventions 1999 aux centres d'action sociale globale

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 57 Smits Philippe - L'objectif 3 du Fonds social européen : procédure de décision pour le premier appel à projets de la période 2000-2006

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 59 Smits Philippe - L'arrêté 2000/779 du Collège de la Commission communautaire française fixant les conditions d'agrément et les modalités de fonctionnement des Commissions professionnelles et des Commissions de formation dans la formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 61 Smits Philippe - L'arrêté 2000/708 modifiant l'arrêté 99/165 du 11 mars 1999 relatif à l'octroi d'un subside de 2.500.000 francs à l'asbl ADISC (Association pour le développement des initiatives sportives et culturelles)

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 8 Grimberghs Denis - L'application du décret du 4 mars 1999

Denis Grimberghs

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RE 53 Grimberghs Denis - L'approbation de l'accord de coopération du 13 avril 1999 entre l'Etat fédéral et la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française concernant la guidance et le traitement d'auteurs d'infractions à caractère sexuel

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 14 Persoons Caroline - Les interprètes en langues des signes

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 28 Persoons Caroline - Les subsides de l'asbl CASC

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 42 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl RAPA - Autre Lieu

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 45 Wynants Bernadette - La subvention de 8.400.000 francs octroyée à l'asbl Biennale de la Chanson française en 2000

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 47 Lemaire Michel - Les modalités et le coût de l'organisation des journées portes ouvertes à l'Institut Redouté-Peiffer

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 49 Lahssaini Fouad - L'octroi d'une subvention à diverses personnes appelées à aider religieusement et/ou moralement les immigrés

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 52 Braeckman Dominique - L'association dont les objectifs sont en lien avec la question de l'homosexualité

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 55 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2705 octroyant une subvention globale de 765.000 francs à différentes associations intergénérationnelles

Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

RQE 58 Smits Philippe - L'objectif 3 du Fonds social européen : procédure de décision pour le premier appel à projets de la période 2000-2006

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 61 Smits Philippe - L'arrêté 2000/708 modifiant l'arrêté 99/165 du 11 mars 1999 relatif à l'octroi d'un subside de 2.500.000 francs à l'asbl ADISC (Association pour le développement des initiatives sportives et culturelles)

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 62 Braeckman Dominique - Le déménagement de l'administration de la Commission communautaire française