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Bulletin des questions et des réponses du 15 novembre 2000 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/bulletin-des-questions-et-des-reponses-du-15-novembre-2000 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Bulletin des questions et des réponses du 15 novembre 2000

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Bulletin des questions et réponses
2000 - 2001
01 (2000 - 2001)
  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 13 Persoons Caroline - L'agrément des chambres d'hôtes

    Caroline Persoons

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 16 Lemaire Michel - L'état des lieux des différentes études commanditées par les membres du Collège

    Michel Lemaire

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    QE 16 Lemaire Michel - L'état des lieux des différentes études commanditées par les membres du Collège

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 19 Grimberghs Denis - La composition des cabinets ministériels

    Denis Grimberghs

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 28 Persoons Caroline - Les subsides de l'asbl CASC

    Caroline Persoons

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 29 Braeckman Dominique - L'octroi d'une subvention à l'asbl "Rencontre Saint-Gilloise"

    Dominique Braeckman

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 40 Braeckman Dominique - L'arrêté relatif à l'agrément et aux subventions accordées aux services d'accompagnement et aux services d'interprétation pour sourds

    Dominique Braeckman

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 42 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl RAPA - Autre Lieu

    Fouad Lahssaini

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 44 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl "Les Pissenlits"

    Fouad Lahssaini

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 45 Wynants Bernadette - La subvention de 8.400.000 francs octroyée à l'asbl Biennale de la Chanson française en 2000

    Bernadette Wynants

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 46 Braeckman Dominique - L'inscription de la Région de Bruxelles-Capitale dans le réseau des villes santé de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

    Dominique Braeckman

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 47 Lemaire Michel - Les modalités et le coût de l'organisation des journées portes ouvertes à l'Institut Redouté-Peiffer

    Michel Lemaire

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 48 Smits Philippe - Les conventions existant entre le Collège et certaines asbl de la Commission communautaire française

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 49 Lahssaini Fouad - L'octroi d'une subvention à diverses personnes appelées à aider religieusement et/ou moralement les immigrés

    Fouad Lahssaini

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 50 Persoons Caroline - La subvention sur base de l'AE de la Communauté française du 11 mars 1983

    Caroline Persoons

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 51 Braeckman Dominique - Le projet de convention de consultance entre la Commission communautaire française et EGY Consulting SA

    Dominique Braeckman

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 52 Braeckman Dominique - L'association dont les objectifs sont en lien avec la question de l'homosexualité

    Dominique Braeckman

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 53 Grimberghs Denis - L'approbation de l'accord de coopération du 13 avril 1999 entre l'Etat fédéral et la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française concernant la guidance et le traitement d'auteurs d'infractions à caractère sexuel

    Denis Grimberghs

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 54 Lahssaini Fouad - L'octroi d'une subvention en faveur de l'asbl "Atout Projet"

    Fouad Lahssaini

  • Question orale (2000 - 2001)

    QE 55 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2705 octroyant une subvention globale de 765.000 francs à différentes associations intergénérationnelles

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 56 Smits Philippe - L'arrêté 2000/703 sur le solde des subventions 1999 aux centres d'action sociale globale

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 57 Smits Philippe - L'objectif 3 du Fonds social européen : procédure de décision pour le premier appel à projets de la période 2000-2006

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 57 Smits Philippe - L'objectif 3 du Fonds social européen : procédure de décision pour le premier appel à projets de la période 2000-2006

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 58 Smits Philippe - L'objectif 3 du Fonds social européen : procédure de décision pour le premier appel à projets de la période 2000-2006

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 59 Smits Philippe - L'arrêté 2000/779 du Collège de la Commission communautaire française fixant les conditions d'agrément et les modalités de fonctionnement des Commissions professionnelles et des Commissions de formation dans la formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 60 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/804 octroyoant un subside de 1.000.000 de francs (soit 24.789,35 euros) en faveur le l'asbl "Bruxelles J" pour la poursuite du développement et la gestion du site "Internet" de l'asbl qui diffuse de l'information pour les jeunes durant l'année 2000

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 61 Smits Philippe - L'arrêté 2000/708 modifiant l'arrêté 99/165 du 11 mars 1999 relatif à l'octroi d'un subside de 2.500.000 francs à l'asbl ADISC (Association pour le développement des initiatives sportives et culturelles)

    Philippe Smits

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 62 Braeckman Dominique - Le déménagement de l'administration de la Commission communautaire française

    Dominique Braeckman

  • Question écrite (2000 - 2001)

    QE 8 Grimberghs Denis - L'application du décret du 4 mars 1999

    Denis Grimberghs

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    QE 8 Grimberghs Denis - L'application du décret du 4 mars 1999

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RE 53 Grimberghs Denis - L'approbation de l'accord de coopération du 13 avril 1999 entre l'Etat fédéral et la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française concernant la guidance et le traitement d'auteurs d'infractions à caractère sexuel

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 13 Persoons Caroline - L'agrément des chambres d'hôtes

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 14 Persoons Caroline - Les interprètes en langues des signes

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 19 Grimberghs Denis - La composition des cabinets ministériels

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 28 Persoons Caroline - Les subsides de l'asbl CASC

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 29 Braeckman Dominique - L'octroi d'une subvention à l'asbl "Rencontre Saint-Gilloise"

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 42 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl RAPA - Autre Lieu

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 44 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl "Les Pissenlits"

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 45 Wynants Bernadette - La subvention de 8.400.000 francs octroyée à l'asbl Biennale de la Chanson française en 2000

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 46 Braeckman Dominique - L'inscription de la Région de Bruxelles-Capitale dans le réseau des villes santé de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 47 Lemaire Michel - Les modalités et le coût de l'organisation des journées portes ouvertes à l'Institut Redouté-Peiffer

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 48 Smits Philippe - Les conventions existant entre le Collège et certaines asbl de la Commission communautaire française

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 49 Lahssaini Fouad - L'octroi d'une subvention à diverses personnes appelées à aider religieusement et/ou moralement les immigrés

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 50 Persoons Caroline - La subvention sur base de l'AE de la Communauté française du 11 mars 1983

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 52 Braeckman Dominique - L'association dont les objectifs sont en lien avec la question de l'homosexualité

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 54 Lahssaini Fouad - L'octroi d'une subvention en faveur de l'asbl "Atout Projet"

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 55 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2705 octroyant une subvention globale de 765.000 francs à différentes associations intergénérationnelles

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 56 Smits Philippe - L'arrêté 2000/703 sur le solde des subventions 1999 aux centres d'action sociale globale

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 58 Smits Philippe - L'objectif 3 du Fonds social européen : procédure de décision pour le premier appel à projets de la période 2000-2006

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 60 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/804 octroyoant un subside de 1.000.000 de francs (soit 24.789,35 euros) en faveur le l'asbl "Bruxelles J" pour la poursuite du développement et la gestion du site "Internet" de l'asbl qui diffuse de l'information pour les jeunes durant l'année 2000

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 61 Smits Philippe - L'arrêté 2000/708 modifiant l'arrêté 99/165 du 11 mars 1999 relatif à l'octroi d'un subside de 2.500.000 francs à l'asbl ADISC (Association pour le développement des initiatives sportives et culturelles)

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 62 Braeckman Dominique - Le déménagement de l'administration de la Commission communautaire française

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 62 Braeckman Dominique - Le déménagement de l'administration de la Commission communautaire française

  • Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

    RQE 8 Grimberghs Denis - L'application du décret du 4 mars 1999

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