Benoît Cerexhe https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/cerexhe-benoit https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Benoît Cerexhe Benoît Cerexhe Né à Etterbeek, le 18/06/1961 Ce député ne siège plus au parlement. cdH Activité parlementaire Commissions Suppléant de la Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires Session 2018 - 2019 22/06/2019 : Rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes généraux de la Commission communautaire française pour les années 2011 à 2013 (budgets décrétal et réglementaire) (en tant qu'auteur ) 07/01/2019 : Question écrite : QE 305 Cerexhe Benoit - Les subsides aux ASBL, frais d'études et dépenses de communication de l'OIP Bruxelles Formation sur lequel le ministre a la tutelle (en tant qu'auteur ) Session 2012 - 2013 14/05/2013 : Question écrite : QE 249 Cerexhe Benoît - L'arrivée à Bruxelles de la statue intitulée "l'Aéroflorale II" et la subsidiation de cet événement (en tant qu'auteur ) 07/05/2013 : Question écrite : QE 247 Cerexhe Benoît - L'arrivée à Bruxelles de la statue intitulée "l'Aéroflorale II" et la subsidiation de cet événement (en tant qu'auteur ) 07/05/2013 : Question écrite : QE 248 Cerexhe Benoît - L'arrivée à Bruxelles de la statue intitulée "l'Aéroflorale II" et la subsidiation de cet événement (en tant qu'auteur ) 07/05/2013 : Question écrite : QE 245 Cerexhe Benoît - L'arrivée à Bruxelles de la statue intitulée "l'Aéroflorale II" et la subsidiation de cet événement (en tant qu'auteur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2011 - 2012 05/12/2012 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2011 et contenant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2012 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 11/06/2012 : Projet de décret modifiant le décret du 17 mars 1994 de la Commission communautaire française portant création de l'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle (en tant qu'orateur ) 07/03/2012 : Rapport - Politiques de genre - Chapitre Ier - La Formation (en tant qu'orateur ) Session 2010 - 2011 11/05/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'encadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter - Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool (en tant qu'orateur ) Session 2009 - 2010 30/11/2009 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) Session 2008 - 2009 22/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à l'adoption de mesures de prévention concernant les ondes électromagnétiques émises par les GSM (en tant qu'orateur ) 22/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la santé mentale et aux drogues et assuétudes (en tant qu'orateur ) 10/02/2009 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé (en tant qu'orateur ) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) Session 2007 - 2008 14/08/2008 : Projet de décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans le domaine de l'action sociale, de la famille et de la santé (en tant qu'orateur ) 30/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale créant une entité commune pour les Relations internationales de Wallonie-Bruxelles (en tant qu'orateur ) 18/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, faite à Varsovie le 16 mai 2005 (en tant qu'orateur ) 18/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts financiers, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 26 octobre 2004 (en tant qu'orateur ) 18/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et les Etats membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 2006 (en tant qu'orateur ) 18/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à la Convention des Nations Unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003 (en tant qu'orateur ) 26/11/2007 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) Session 2006 - 2007 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 28/06/2006 : Rapport - Auditions dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995) (en tant qu'orateur ) Session 2005 - 2006 28/06/2006 : Rapport - Auditions dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995) (en tant qu'orateur ) 24/03/2006 : Compte rendu du rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région flamande, la Communauté française, la Région wallonne, la Communauté germanophone, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française portant création d'une Commission nationale pour les droits de l'enfant, conclu à Bruxelles, le 19 septembre 2005 (en tant qu'orateur ) 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 09/11/2005 : Rapport - Proposition de résolution visant à coordonner et rendre accessibles les études relatives à la santé des Bruxellois (en tant qu'orateur ) Session 2004 - 2005 24/11/2004 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport général - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) Session 2003 - 2004 04/11/2003 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'utilisation dans les administrations de la Commission communautaire française de formats de données et de protocoles de communication ouverts ainsi que de logiciels dont le code source est disponible (en tant qu'orateur ) 04/11/2003 : Rapport complémentaire - Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française - Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2002 - 2003 27/06/2003 : RAPPORT - Proposition de décret créant un Fonds budgétaire en matière de loterie (en tant qu'auteur ) 24/02/2003 : Rapport - Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française - Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 31/01/2003 : Proposition de décret créant un Fonds budgétaire en matière de loterie (en tant qu'auteur ) 22/11/2002 : Question orale : QO Cerexhe Benoît - L'asbl Maison de la Francité (en tant qu'auteur ) Session 1999 - 2000 07/07/2000 : Question orale : QO Cerexhe Benoît - Le guide promenade de Berchem-Sainte-Agathe édité par CFC Editions (en tant qu'auteur ) 09/06/2000 : Question orale : QO Cerexhe Benoît - Le Conseil consultatif des francophones de la périphérie (en tant qu'auteur )
