André Drouart

Ce député ne siège plus au parlement.

Ecolo

Activité parlementaire

Session 1998 - 1999

30/04/1999 : Question écrite : QE 220 Drouart André - Les antennes GSM sur les bâtiments scolaires (en tant qu'auteur )
30/04/1999 : Question écrite : QE 224 Drouart André - L'évolution des crédits reportés depuis 1994 (en tant qu'auteur )
30/04/1999 : Question écrite : QE 174 Drouart André - L'avis de marché pour la construction d'équipements scolaires du campus CERIA (en tant qu'auteur )
30/04/1999 : Question écrite : QE 223 Drouart André - Les opérateurs travaillant pour la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
30/04/1999 : Question écrite : QE 198 Drouart André - Le financement d'une association (en tant qu'auteur )
31/01/1999 : Question écrite : QE 209 Drouart André - Le détachement pour la mise à disposition d'un centre culturel (en tant qu'auteur )
31/01/1999 : Question écrite : QE 201 Drouart André - Les subventions à la chanson française (en tant qu'auteur )

Session 1997 - 1998

03/07/1998 : Interpellation : Interpellation Drouart André - Les comportements xénophobes et racistes dans les établissements scolaires (en tant qu'auteur )
12/06/1998 : Question écrite : QE 198 Drouart André - Le financement d'une association (en tant qu'auteur )
12/06/1998 : Question écrite : QE 197 Drouart André - Le financement d'une association (en tant qu'auteur )
30/03/1998 : Question écrite : QE 189 Drouart André - Les ludothèques en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'auteur )
20/02/1998 : Interpellation : Interpellation Drouart André - Les avantages sociaux (en tant qu'auteur )
11/02/1998 : Question écrite : QE 179 Drouart André - La population scolaire des établissements de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
16/01/1998 : Question écrite : QE 175 Drouart André - La transformation et la construction d'un bâtiment de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
16/01/1998 : Question écrite : QE 174 Drouart André - L'avis de marché pour la construction d'équipements scolaires au campus CERIA (en tant qu'auteur )
01/12/1997 : Question écrite : QE Drouart André - L'engagement de personnel dans l'enseignement (en tant qu'auteur )
01/12/1997 : Question écrite : QE Drouart André - Les recettes de la piscine du CERIA (en tant qu'auteur )
01/12/1997 : Question écrite : QE Drouart André - La publicité des établissements scolaires de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
14/11/1997 : Question écrite : QE 126 Drouart André - Le financement d'un équipement sportif (en tant qu'auteur )
17/10/1997 : Interpellation : Interpellation Drouart André - La prise en charge budgétaire de compétences de la Communauté française (en tant qu'auteur )
17/10/1997 : Question orale : QO Drouart André - La fermeture de l'Institut Oscar Bossaert (en tant qu'auteur )

Session 1996 - 1997

23/05/1997 : Question d'actualité : QA Drouart André - Les conséquences de la déclaration gouvernementale de la Communauté française sur la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
18/04/1997 : Question écrite : QE 149 Drouart André - L'engagement de personnels dans l'enseignement (en tant qu'auteur )
02/04/1997 : Question écrite : QE 147 Drouart André - L'ouverture des équipements sportifs communaux subventionnés par la Région (en tant qu'auteur )
02/04/1997 : Question écrite : QE 146 Drouart André - Le financement d'une association (en tant qu'auteur )
29/11/1996 : Question écrite : QE 129 Drouart André - La publicité des établissements de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
18/10/1996 : Interpellation : Interpellation Drouart André - Les établissements de la Commission communautaire française après les mesures de restrictions budgétaires (en tant qu'auteur )
17/10/1996 : Question écrite : QE 123 Drouart André - L'appel aux projets artistiques et culturels dans les écoles bruxelloises (en tant qu'auteur )
19/06/1996 : Question écrite : QE 85 Drouart André - Les subsides aux associations culturelles (en tant qu'auteur )

Session 1995 - 1996

14/06/1996 : Question orale : QO Drouart André - La rénovation des bâtiments scolaires (en tant qu'auteur )
10/05/1996 : Interpellation : Interpellation Drouart André - La non-application des accords de la Saint-Michel et de la Saint-Quentin et leurs relations avec la crise de l'enseignement en Communauté française (en tant qu'auteur )
08/03/1996 : Interpellation : Interpellation Drouart André - La régionalisation de l'enseignement professionnel et technique (en tant qu'auteur )
15/02/1996 : Question écrite : QE 49 Drouart André - Les avantages sociaux accordés aux élèves des institutions héritées de la Province du Brabant (en tant qu'auteur )
09/02/1996 : Question d'actualité : QA Drouart André - Les mesures touchant l'enseignement de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
08/12/1995 : Question écrite : QE 31 Drouart André - Les subventions de fonctionnement aux établissements de l'ancien réseau provincial (en tant qu'auteur )
08/12/1995 : Question écrite : QE 30 Drouart André - Le nombre d'élèves de l'ancien réseau d'enseignement provincial (en tant qu'auteur )
29/11/1995 : Question écrite : QE 28 Drouart André - Les fonds de cohabitation et d'intégration, le questionnaire aux associations (en tant qu'auteur )
29/11/1995 : Question écrite : QE 26 Drouart André - Les travaux de rénovation des bâtiments scolaires (en tant qu'auteur )
25/11/1995 : Question écrite : QE 25 Drouart André - L'encadrement pédagogique dans les établissements scolaires de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
17/11/1995 : Question orale : QO Drouart André - L'application de l'article 8 du décret du 5 août 1995 concernant la fusion des écoles secondaires (en tant qu'auteur )
26/10/1995 : Question écrite : QE 1 Drouart André - L'encadrement pédagogique des écoles secondaires soumises à la fusion (en tant qu'auteur )
20/10/1995 : Question orale : QO Drouart André - Le refus d'inscription de jeunes au sein des établissements scolaires (en tant qu'auteur )
20/10/1995 : Question orale : QO Drouart André - La situation de l'IMP de l'Institut A. Herlin (en tant qu'auteur )
20/10/1995 : Interpellation : Interpellation Drouart André - Les conséquences de l'application des décrets du 5 août de la Communauté française sur l'organisation des établissements d'enseignement secondaire et supérieur de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )

Session 1994 - 1995

10/03/1995 : Interpellation : Interpellation Drouart André - La campagne de promotion de l'enseignement francophone en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'auteur )
10/03/1995 : Question d'actualité : QA Drouart André - La préparation aux assises de l'enseignement (en tant qu'auteur )

Session 1993 - 1994

27/05/1994 : Question orale : QO Drouart André - La subsidiation des opérations "Eté Jeunes" (en tant qu'auteur )
11/02/1994 : Question d'actualité : QA Drouart André - L'action de coopération culturelle avec Sarajevo (en tant qu'auteur )

Session 1991 - 1992

10/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant qu'auteur )
26/06/1992 : Interpellation : Interpellation Drouart André - L'absence de mesures prises par le Collège afin de promouvoir la défense de la langue française dans les communes de la périphérie de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'auteur )
21/02/1991 : Interpellation : Interpellation Drouart André - Les conséquences qu'ont les accords politiques entre l'exécutif de la Région wallonne et l'exécutif de la Communauté française sur la Commission communautaire française en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'auteur )

Session 1990 - 1991

29/04/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Amendements (en tant qu'auteur )
18/04/1991 : Rapport - Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteur )
26/02/1991 : Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteur )
12/12/1990 : Question orale : QO Drouart André - L'application des accords de La Hulpe (en tant qu'auteur )
22/11/1990 : Projet de règlement modifiant, en ce qui concerne les centres établis dans la Région de Bruxelles-Capitale et qui ont opté pour la Communauté française, l'arrêté royal du 1er août 1975 relatif à l'agréation des Services d'aide aux familles et aux personnes âgées et à l'octroi de subventions à ces centres pour la Région bruxelloise (en tant qu'orateur )
20/10/1990 : Interpellation : Interpellation Drouart André - La délégation de compétences du Conseil de la Communauté française à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
20/10/1990 : Question orale : QO Drouart André - L'accès d'un terrain de football à un club bruxellois (en tant qu'auteur )

Session 1989 - 1990

28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - Cahier explicatif (en tant qu'orateur )
28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - tableaux (en tant qu'orateur )
28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - exposé des motifs (en tant qu'orateur )