Jacques Simonet https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/simonet-jacques https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Jacques Simonet Jacques Simonet Ce député ne siège plus au parlement. MR Activité parlementaire Session 2006 - 2007 18/06/2007 : Rapport - Proposition de résolution relative à la cohésion des politiques extérieures de l'espace Wallonie-Bruxelles (en tant qu'auteur ) 16/05/2007 : Interpellation : Interpellation Simonet Jacques - L'accord avec le secteur non marchand (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 262 Simonet Jacques - La lutte contre le stress dans les départements administratifs qui relèvent du Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 267 Simonet Jacques - La sécurisation des agents qui travaillent dans les départements du Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 269 Simonet Jacques - La sécurisation des agents qui travaillent dans les départements du Président du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 264 Simonet Jacques - La lutte contre le stress dans les départements administratifs qui relèvent de la Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 266 Simonet Jacques - La sécurisation des agents qui travaillent dans les départements de la Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 259 Simonet Jacques - L'intégration de la personne handicapée au sein des départements de la Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 263 Simonet Jacques - La lutte contre le stress dans les départements administratifs de la Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 260 Simonet Jacques - L'intégration de la personne handicapée dans les départements administratifs du Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 265 Simonet Jacques - La lutte contre le stress dans les départements administratifs qui relèvent du Président du Collège (en tant qu'auteur ) 12/04/2007 : Question écrite : QE 268 Simonet Jacques - La sécurisation des agents qui travaillent dans les départements de la Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 05/02/2007 : Proposition de résolution relative à la cohésion des politiques extérieures de l'espace Wallonie-Bruxelles (en tant qu'auteur ) 04/12/2006 : Question écrite : QE 216 Simonet Jacques - La promotion des chambres d'hôtes bruxelloises (en tant qu'auteur ) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) Session 2005 - 2006 01/05/2006 : Question écrite : QE 187 Simonet Jacques - Les communications du cabinet ministériel et des services qui dépendent de la Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 01/05/2006 : Question écrite : QE 186 Simonet Jacques - Les communications du cabinet ministériel et des services qui dépendent de la Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 01/05/2006 : Question écrite : QE 188 Simonet Jacques - Les communications du cabinet ministériel et des services qui dépendent de la Membre du Collège (en tant qu'auteur ) 18/04/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'auteur ) 18/04/2006 : Annexe au rapport - proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'auteur ) 08/03/2006 : Question écrite : QE 193 Simonet Jacques - La participation de la Commission communautaire française à la 40ème journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale (21 mars 2006) (en tant qu'auteur ) 08/03/2006 : Question écrite : QE 190 Simonet Jacques - L'hommage des Francophones à Léopold Sedar Senghor (en tant qu'auteur ) 08/03/2006 : Question écrite : QE 191 Simonet Jacques - La participation de la Commission communautaire française aux Etats généraux de la Francophonie, prévus en Roumanie du 20 au 28 mars 2006 (en tant qu'auteur ) 08/03/2006 : Question écrite : QE 192 Simonet Jacques - La participation de la Commission communautaire française aux manifestations programmées dans le cadre de la "langue française en fête" (en tant qu'auteur ) 01/02/2006 : Interpellation : Interpellation Simonet Jacques - La situation très préoccupante à Télé-Bruxelles (en tant qu'auteur ) 01/01/2006 : Question écrite : QE 174 Simonet Jacques - Le plan de formation des agents de l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 30/11/2005 : Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'auteur ) 24/11/2005 : Question écrite : QE 90 Simonet Jacques - L'implication du Ministre dans les procédures de recrutement d'agents contractuels à l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 24/11/2005 : Question écrite : QE 164 Simonet Jacques - L'implication de la Ministre dans les procédures de recrutement d'agents contractuels (en tant qu'auteur ) 24/11/2005 : Question écrite : QE 161 Simonet Jacques - Les efforts visant à mieux répondre aux besoins de formation à la langue maternelle (en tant qu'auteur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 27/10/2005 : Question écrite : QE 149 Simonet Jacques - Le séjour chez l'habitant en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) Session 2004 - 2005 31/08/2005 : Question écrite : QE 99 Simonet Jacques - La promotion des sites touristiques bruxellois auprès des touristes étrangers (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 89 Simonet Jacques - Les relations entre la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 93 Simonet Jacques - La participation à l'affirmation de la présence francophone à l'étranger (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 116 Simonet Jacques - Les subventions accordées par la ministre à des associations bruxelloises (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 95 Simonet Jacques - L'intégration des politiques de la Commission communautaire française au projet régional (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 94 Simonet Jacques - Les mesures visant à favoriser l'accès du citoyen à l'information auprès des services de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 117 Simonet Jacques - La consommation de papier dans les écoles de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 88 Simonet Jacques - La nécessaire solidarité entre les Francophones de Bruxelles et de la périphérie (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 106 Simonet Jacques - La politique en matière d'égalité des chances entre hommes et femmes (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 101 Simonet Jacques - La concertation avec les pouvoirs locaux dans la définition des politiques touristiques du Collège (en tant qu'auteur ) 31/08/2005 : Question écrite : QE 100 Simonet Jacques - Le développement du tourisme social à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 03/05/2005 : Proposition de modification du Règlement du Parlement relative au contrôle du Parlement sur les dépenses des cabinets ministériels introduisant un article 79bis au nouveau Chapitre V du Titre IV (en tant qu'auteur ) 01/02/2005 : Question orale : QO Simonet Jacques - Le choix d'un nouveau nom pour l'administration et le Gouvernement de la Commission communautaire française et l'affirmation de l'appartenance à la francophonie (en tant qu'auteur ) Session 1993 - 1994 16/06/1994 : Interpellation : Interpellation Simonet Jacques - La problématique des transports scolaires en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) Session 1992 - 1993 05/03/1993 : Interpellation : Interpellation Simonet Jacques - Les dispositions concrètes et pratiques envisagées au sein du Collège pour l'accueil du personnel statutaire et contractuel de la Communauté française dans le cadre de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1990 - 1991 12/12/1990 : Question orale : QO Simonet Jacques - Les récentes déclarations des autorités marocaines sur l'intégration des populations étrangères (en tant qu'auteur )
