Alain Hutchinson https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/hutchinson-alain https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Alain Hutchinson Alain Hutchinson Né à Schaerbeek, le 10/12/1949 Ce député ne siège plus au parlement. PS Activité parlementaire Session 2020 - 2021 23/10/2020 : Rapport - Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2013 - 2014 10/02/2014 : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l’Accord de coopération entre la Communauté française, la Communauté germanophone, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la création du Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI) et Projet de décret portant assentiment à l’Accord de coopération entre la Communauté française, la Communauté germanophone, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'installation du Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI) (en tant qu'orateur ) 06/12/2013 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 02/12/2013 : Rapport - Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1994 - Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1994 - Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1995 - Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1995 - Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1996 - Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1996 (en tant que rapporteur ) Session 2012 - 2013 08/10/2013 : Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1995 (en tant que rapporteur ) 08/10/2013 : Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1994 (en tant que rapporteur ) 08/10/2013 : Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1996 (en tant que rapporteur ) 08/10/2013 : Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1996 (en tant que rapporteur ) 08/10/2013 : Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1995 (en tant que rapporteur ) 08/10/2013 : Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1994 (en tant que rapporteur ) 08/10/2013 : Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1995 (en tant qu'orateur ) 08/10/2013 : Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1994 (en tant qu'orateur ) 08/10/2013 : Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1996 (en tant qu'orateur ) 08/10/2013 : Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1996 (en tant qu'orateur ) 08/10/2013 : Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1995 (en tant qu'orateur ) 08/10/2013 : Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 1994 (en tant qu'orateur ) Session 2010 - 2011 17/06/2011 : Question écrite : QE 162 Hutchinson Alain - Subsides Loterie Nationale (en tant qu'auteur ) 16/06/2011 : Question orale : QO Hutchinson Alain - Agrément de nouveaux services (en tant qu'auteur ) 29/04/2011 : Question d'actualité : QA Hutchinson Alain - Situation du théâtre des Martyrs (en tant qu'auteur ) 13/01/2011 : Question d'actualité : QA Hutchinson Alain - Le soulèvement populaire en Algérie (en tant qu'auteur ) 08/11/2010 : Question orale : QO Hutchinson Alain - Coordination des soins à domicile (en tant qu'auteur ) 29/10/2010 : Question orale : QO Hutchinson Alain - La coordination des soins à domicile (en tant qu'auteur ) 28/10/2010 : Question écrite : QE 89 Hutchinson Alain - État de la santé mentale à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 02/03/2010 : Rapport - Note d'orientation politique en matière de Cohésion sociale (rapport d'évaluation 2009 du CRAcs) (en tant qu'orateur ) Session 2009 - 2010 28/01/2010 : Question d'actualité : QA Hutchinson Alain - Le centre wallon "Volle Maan" (en tant qu'auteur ) 27/01/2010 : Rapport - Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé - rapport d'activités pour l'année 2008 (en tant qu'orateur ) 30/11/2009 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant que rapporteur ) 30/11/2009 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 30/11/2009 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) Session 2003 - 2004 31/03/2004 : Rapport - Projet de décret relatif à la cohésion sociale (en tant qu'orateur ) 23/01/2004 : Projet de décret relatif à la cohésion sociale (en tant qu'orateur ) 06/11/2003 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2003 (en tant qu'orateur ) 06/11/2003 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 06/11/2003 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 06/11/2003 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 06/11/2003 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2003 (en tant qu'orateur ) 06/11/2003 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2003 (en tant qu'orateur ) 05/11/2003 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) Session 2002 - 2003 08/10/2003 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services d'aide aux victimes, inculpés et condamnés en liberté, aux ex-détenus et à leurs proches (en tant qu'orateur ) 08/10/2003 : Rapport - Proposition de décret relatif au subventionnement de certains projets dans les secteurs de l'Aide aux Personnes et de la Santé (en tant qu'orateur ) 27/06/2003 : RAPPORT - Proposition de décret créant un Fonds budgétaire en matière de loterie (en tant qu'orateur ) 11/04/2003 : Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services d'aide aux victimes, inculpés et condamnés en liberté, aux ex-détenus et à leurs proches (en tant qu'orateur ) Session 1999 - 2000 08/05/2000 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000 (en tant qu'orateur ) 08/05/2000 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000 (en tant qu'orateur ) 08/05/2000 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000 (en tant qu'orateur ) 08/03/2000 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000 (en tant qu'orateur ) 07/12/1999 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret III de l'Assemblée de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 01/12/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'orateur ) 01/12/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur )
