Béatrice Fraiteur https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/fraiteur-beatrice https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Béatrice Fraiteur Béatrice Fraiteur Née à Uccle, le 28/06/1956 Ce député ne siège plus au parlement. FDF Activité parlementaire Session 2013 - 2014 03/12/2013 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'oratrice) 28/10/2013 : Question écrite : QE 307 Fraiteur Béatrice - Les subsides aux associations (en tant qu'auteure) Session 2012 - 2013 09/08/2013 : Question écrite : QE 292 Fraiteur Béatrice - Les subventions aux associations flamandes oeuvrant en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 09/08/2013 : Question écrite : QE 290 Fraiteur Béatrice - Les subventions aux associations flamandes oeuvrant en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 09/08/2013 : Question écrite : QE 294 Fraiteur Béatrice - Les subventions aux associations flamandes oeuvrant en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 09/08/2013 : Question écrite : QE 291 Fraiteur Béatrice - Les subventions aux associations flamandes oeuvrant en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 09/08/2013 : Question écrite : QE 293 Fraiteur Béatrice - Les subventions aux associations flamandes oeuvrant en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 19/06/2013 : Rapport - Auditions dans le cadre de la thématique de la réduction ds risques liés à l'usage de drogues (en tant qu'oratrice) 18/04/2013 : Interpellation : Interpellation Fraiteur Béatrice - Les actions menées pour la prévention du suicide (en tant qu'auteure) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) Session 2011 - 2012 05/12/2012 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2011 et contenant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2012 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) Session 2010 - 2011 19/05/2011 : Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé (en tant qu'auteure) 11/05/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'encadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter - Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool (en tant que rapporteuse) 28/03/2011 : Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool (en tant que rapporteuse) 17/02/2011 : Question écrite : QE 131 Fraiteur Béatrice - Suicide chez les détenus (en tant qu'auteure) 22/10/2010 : Proposition de résolution relative à l'encadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter (en tant que rapporteuse) Session 2009 - 2010 22/06/2010 : Question orale : QO Fraiteur Béatrice - Le centre de prévention suicide (en tant qu'auteure) 31/12/2009 : Interpellation : Interpellation Fraiteur Béatrice - La prévention du suicide (en tant qu'auteure) 30/11/2009 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'oratrice) Session 2003 - 2004 06/11/2003 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2003 (en tant qu'oratrice) 06/11/2003 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 06/11/2003 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 06/11/2003 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 06/11/2003 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2003 (en tant qu'oratrice) 06/11/2003 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2003 (en tant qu'oratrice) 05/11/2003 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) Session 2002 - 2003 19/11/2002 : Question écrite : QE 170 Fraiteur Béatrice - Le réseau des "Cliniques du poids" (en tant qu'auteure) Session 2001 - 2002 01/06/2002 : Question écrite : QE 162 Fraiteur Béatrice - Le devenir de l'asbl "La Guise" (en tant qu'auteure) Session 1999 - 2000 24/10/2000 : Rapport - Projet de décret portant approbation de l'accord de coopération entre l'Etat fédéral et la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française concernant la guidance et le traitement d'auteurs d'infractions à caractère sexuel (en tant qu'oratrice) 09/06/2000 : Interpellation : Interpellation Fraiteur Béatrice - Les recommandations du Comité belge francophone pour l'année internationale des personnes âgées (en tant qu'auteure) 31/01/2000 : Question écrite : QE 18 Fraiteur Béatrice - L'application du décret du 4 mars 1999 organisant l'agrément et le subventionnement des centres de coordination de soins et services à domicile et des services de soins palliatifs (en tant qu'auteure) 01/12/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'oratrice) 01/12/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'oratrice) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'oratrice) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'oratrice) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'oratrice) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'oratrice) Session 1995 - 1996 08/07/1996 : Question d'actualité : QA Fraiteur Béatrice - Le versement des subventions à des asbl (en tant qu'auteure) 08/03/1996 : Interpellation : Interpellation Fraiteur Béatrice - L'organisation de "Bruxelles, capitale européenne de la culture en l'an 2000" (en tant qu'auteure) 20/02/1996 : Question écrite : QE 47 Fraiteur Béatrice - La participation d'agents de l'administration de la Commission communautaire française à des colloques ou manifestations (en tant qu'auteure) 20/02/1996 : Question écrite : QE 47 Fraiteur Béatrice - La participation d'agents de l'administration de la Commission communautaire française à des colloques ou des manifestations (en tant qu'auteure) 20/02/1996 : Question écrite : QE 47 Fraiteur Béatrice - La participation d'agents de l'administration de la Commission communautaire française à des colloques ou manifestations (en tant qu'auteure) 09/02/1996 : Interpellation : Interpellation Fraiteur Béatrice - L'avant-projet de décret de la Communauté française relatif à la promotion de la santé - Rôle et responsabilité de l'Assemblée de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 09/02/1996 : Question orale : QO Fraiteur Béatrice - Bruxelles, capitale de la culture en l'an 2000 (en tant qu'auteure) 17/11/1995 : Question d'actualité : QA Fraiteur Béatrice - Les inquiétudes des secteurs sociaux et de santé concernant le budget 1996 de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)
