Olivier Maingain https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/maingain-olivier https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Olivier Maingain Olivier Maingain Ce député ne siège plus au parlement. FDF Activité parlementaire Session 1994 - 1995 23/12/1994 : Question d'actualité : QA Maingain Olivier - La carte "Brussels Cityview" (en tant qu'auteur ) Session 1993 - 1994 11/02/1994 : Interpellation : Interpellation Maingain Olivier - La fin du régime de mise à disposition d'objecteurs de conscience (en tant qu'auteur ) Session 1992 - 1993 23/10/1992 : Interpellation : Interpellation Maingain Olivier - Les conséquences des accords de la Saint-Michel pour la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1991 - 1992 10/07/1992 : Question d'actualité : QA Maingain Olivier - L'évolution de l'Institut Decroly (en tant qu'auteur ) 18/10/1991 : Question d'actualité : QA Maingain Olivier - Infor-Jeunes (en tant qu'auteur ) Session 1990 - 1991 08/07/1991 : Question d'actualité : QA Maingain Olivier - Les centres Infor-Jeunes à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 27/06/1991 : Projet de règlement fixant à titre transitoire le cadre organique du personnel statutaire de la Commission française de la Culture transféré aux services du Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/06/1991 : Projet de règlement fixant le cadre organique du personnel statutaire de l'Administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 21/06/1991 : Proposition de résolution relative à la création par la RTBF d'une station radiophonique spécifiquement bruxelloise (en tant qu'auteur ) 21/06/1991 : Question orale : QO Maingain Olivier - La promotion de l'enseignement francophone (en tant qu'auteur ) 21/06/1991 : Proposition de résolution portant création d'une commission ad hoc au sein des institutions bruxelloises (en tant qu'auteur ) 11/06/1991 : Proposition de résolution portant création d'une commission exploratoire en vue d'organiser une concertation avec les organismes internationaux publics et privés établis à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 18/04/1991 : Rapport - Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteur ) 18/04/1991 : Projet de règlement portant création du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'orateur ) 22/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata et addenda (en tant qu'orateur ) 16/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Régie services en communication graphique et impression (Régie graphique) (en tant qu'orateur ) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 13/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata (en tant qu'orateur ) 26/02/1991 : Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteur ) 08/02/1991 : Interpellation : Interpellation Maingain Olivier - Les réactions portant sur les réactions du Collège aux propos du bourgmestre de Charleroi, M. Jean-Claude Van Cauwenberghe, relatifs à la promotion de la culture française à Bruxelles et en Wallonie et aux actions du Collège en faveur de l'affirmation du caractère français de Bruxelles (en tant qu'auteur ) 16/01/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant qu'orateur ) 12/12/1990 : Question d'actualité : QA Maingain Olivier - L'avenir des cinémas du Haut de la Ville (en tant qu'auteur ) Session 1989 - 1990 10/07/1990 : Question d'actualité : QA Maingain Olivier - La promotion de la vocation internationale de la langue française (en tant qu'auteur ) 20/06/1990 : Rapport - Projet de résolution portant avis conforme sur la délégation de compétences et sur le transfert des moyens financiers corrélatifs par le Conseil de la Communauté française au Collège de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 06/06/1990 : Projet de résolution portant avis conforme sur la délégation de compétences et sur le transfert des moyens financiers corrélatifs par le Conseil de la Communauté française au Collège de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 06/06/1990 : Projet de résolution portant avis conforme sur la délégation de compétences et sur le transfert des moyens financiers corrélatifs par le Conseil de la Communauté française au Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 16/03/1990 : Proposition de résolution portant création d'une commission exploratoire au sein des institutions bruxelloises (en tant qu'auteur ) 21/02/1990 : Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée - amendement (en tant que rapporteur ) 15/02/1990 : Rapport - Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée (en tant qu'auteur ) 14/02/1990 : Rapport - Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée (en tant que rapporteur ) 08/02/1990 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée (en tant qu'auteur ) 07/02/1990 : Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée (en tant que rapporteur ) 07/02/1990 : Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée (en tant qu'orateur ) 15/12/1989 : Question d'actualité : QA Maingain Olivier - La fermeture des "Farandolines" et les intentions du Collège pour soutenir ce réseau d'accueil de la petite enfance (en tant qu'auteur ) 15/12/1989 : Question d'actualité : QA Maingain Olivier - L'opération "Thermos 89" et le soutien que le Collège devrait y réserver (en tant qu'auteur ) 04/12/1989 : Projet de règlement relatif à la modification budgétaire n° 2 du budget de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
