François Roelants du Vivier https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/roelants-du-vivier-francois https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés François Roelants du Vivier François Roelants du Vivier Ce député ne siège plus au parlement. FDF Activité parlementaire Session 2006 - 2007 30/11/2006 : Question orale : QO Roelants du Vivier François - L'Organisation Mondiale du Tourisme (OMT) (en tant qu'auteur ) Session 2005 - 2006 31/03/2006 : Proposition de résolution relative à la prévention du cancer du sein (en tant qu'auteur ) Session 2003 - 2004 08/04/2004 : Proposition de résolution relative à la résurgence de l'antisémitisme en Belgique (en tant qu'auteur ) 04/11/2003 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'utilisation dans les administrations de la Commission communautaire française de formats de données et de protocoles de communication ouverts ainsi que de logiciels dont le code source est disponible (en tant qu'auteur ) Session 2002 - 2003 03/10/2003 : Proposition de résolution relative à l'utilisation, dans les administrations de la Commission communautaire française, de formats de données et de protocoles de communication ouverts ainsi que de logiciels dont le code source est disponible (en tant qu'auteur ) 28/06/2003 : Rapport - Proposition de résolution visant à garantir le maintien du site Reyers comme centre de production bruxellois de la RTBF, la pérennité d'une information bruxelloise de proximité sur les antennes radio de la RTBF et l'intégration du service des sports au sein de la rédaction de l'information (en tant que rapporteur ) 28/06/2003 : Rapport - Proposition de résolution visant à garantir le maintien du site Reyers comme centre de production bruxellois de la RTBF, la pérennité d'une information bruxelloise de proximité sur les antennes radio de la RTBF et l'intégration du service des sports au sein de la rédaction de l'information (en tant qu'orateur ) 24/02/2003 : Rapport - Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française - Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 24/02/2003 : Rapport - Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française - Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 29/11/2002 : Proposition de résolution visant à garantir le maintien du site Reyers comme centre de production bruxellois de la RTBF, la pérennité d'une information bruxelloise de proximité sur les antennes radio de la RTBF et l'intégration du service des sports au sein de la rédaction de l'information (en tant que rapporteur ) Session 2001 - 2002 21/02/2002 : Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1999 - 2000 08/05/2000 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000 (en tant qu'orateur ) 08/05/2000 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000 (en tant qu'orateur ) 08/05/2000 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000 (en tant qu'orateur ) 05/05/2000 : Interpellation : Interpellation Roelants du Vivier François - L'usage de l'anglais (en tant qu'auteur ) 08/03/2000 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000 (en tant qu'orateur ) 21/01/2000 : Question orale : QO Roelants du Vivier François - Le déménagement de l'administration (en tant qu'auteur ) 07/12/1999 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret III de l'Assemblée de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 07/12/1999 : BUDGET - INITIAL - RAPPORT - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens CCF 2000 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses CCF 2000 - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens CCF 2000 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses CCF 2000 (en tant que rapporteur ) 07/12/1999 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret III de l'Assemblée de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 01/12/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant que rapporteur ) 01/12/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant que rapporteur ) 01/12/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'orateur ) 01/12/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'orateur ) 19/11/1999 : Proposition de décret modifiant le décret III de l'Assemblée de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 16/11/1999 : Rapport de la Cour des comptes sur les projets de deuxième ajustement des budgets 1999 et de budgets 2000 de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 09/11/1999 : Deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - Programme justificatif (en tant que rapporteur ) 09/11/1999 : Deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - Programme justificatif (en tant que rapporteur ) 04/11/1999 : BUDGET - INITIAL - VOIES ET MOYENS DECRET - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens CCF 2000 (en tant que rapporteur ) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant que rapporteur ) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant que rapporteur ) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant que rapporteur ) 04/11/1999 : BUDGET - INITIAL - DEPENSES REGLEMENT - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses CCF 2000 (en tant que rapporteur ) 04/11/1999 : BUDGET - INITIAL - VOIES ET MOYENS REGLEMENT - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens CCF 2000 (en tant que rapporteur ) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant que rapporteur ) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 31/10/1999 : Question écrite : QE 1 Roelants du Vivier François - Le comptoir d'accueil au terminal TGV/Thalys/Eurostar (en tant qu'auteur ) 17/07/1999 : Déclaration- programme du Collège de la Commission communautaire française 1999-2004 (en tant qu'orateur ) Session Session Extraordinaire 1999 17/07/1999 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française - révision de l'article 12 du Règlement (en tant qu'auteur ) Session 1998 - 1999 31/01/1999 : Question écrite : QE 207 Roelants du Vivier François - L'apprentissage du français par les personnes d'ascendance étrangère (en tant qu'auteur ) Session 1997 - 1998 05/06/1998 : Interpellation : Interpellation Roelants du Vivier François - La mission au Nouveau-Brunswick et au Québec (en tant qu'auteur ) 01/12/1997 : Question écrite : QE Roelants du Vivier François - Le Fonds social européen (en tant qu'auteur ) 14/11/1997 : Question orale : QO Roelants du Vivier François - L'informatisation des établissements scolaires (en tant qu'auteur ) Session 1996 - 1997 30/10/1997 : Question écrite : QE 125 Roelants du Vivier François - L'accès aux emplois dans l'administration publique pour des ressortissants de l'Union européenne (en tant qu'auteur ) 05/05/1997 : Question écrite : QE 151 Roelants du Vivier François - Le Fonds social européen (en tant qu'auteur ) 25/04/1997 : Question orale : QO Roelants du Vivier François - Le développement du multimedia - La coopération avec le Québec (en tant qu'auteur ) 20/03/1997 : Question écrite : QE 142 Roelants du Vivier François - La présence d'amiante dans les plafonds du laboratoire de chimie du CERIA (en tant qu'auteur ) 07/08/1996 : Question écrite : QE 105 Roealants du Vivier François - La recherche de la Fondation Roi Baudouin en matière de politique sociale (en tant qu'auteur ) Session 1995 - 1996 09/02/1996 : Question orale : QO Roelants du Vivier François - L'annonce publicitaire provocatrice dans la revue de la Sabena (en tant qu'auteur )
