Bulletin des questions et réponses du 22 mai 2020

Question écrite (2019 - 2020)

QE 005 - 5° Ozkara Emin - L'installation du cabinet de la ministre N. Ben Hamou pour la nouvelle législature

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 012 Loewenstein Marc - L'accessibilité des sites internet

Marc Loewenstein

Question écrite (2019 - 2020)

QE 018 Bomele Nicole Nketo - La journée mondiale du Sida et la prévalence du Sida dans la population migrante d'origine subsaharienne

Nicole Nketo Bomele

Question écrite (2019 - 2020)

QE 021 Nagy Marie - Le nombre de personnes handicapées employées au sein de l'administration de la Commission Communautaire Française

Marie Nagy

Question écrite (2019 - 2020)

QE 022 - 2° Ozkara Emin - L'intégration de la dimension du handicap (Handistreaming) dans les politiques de M. Vervoort

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 022 - 4° Ozkara Emin - L'intégration de la dimension du handicap (Handistreaming) dans les politiques de M. Maron

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 024 Ozkara Emin - Le recrutement et la proportion de Bruxellois.es dans le Service public francophone bruxellois

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 025 - 2° Loewenstein Marc - Les subsides octroyés dans le cadre des budgets d'initiative

Marc Loewenstein

Question écrite (2019 - 2020)

QE 025 - 4° Loewenstein Marc - Les subsides octroyés dans le cadre des budgets d'initiative

Marc Loewenstein

Question écrite (2019 - 2020)

QE 026 - 1° Ozkara Emin - Les moyens mis en oeuvre pour l'implémentation du Handistreaming dans les domaines relevant des compétences de la ministre-présidente

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 026 - 3° Ozkara Emin - Les moyens mis en oeuvre pour l'implémentation du Handistreaming dans les domaines relevant des compétences du ministre

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 026 - 5° Ozkara Emin - Les moyens mis en oeuvre pour l'implémentation du Handistreaming dans les domaines relevant des compétences de la ministre

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 028 Koplowicz Stéphanie et Obolensky Petya - La formation pour les compagnies de bus impliquées dans le transport scolaire des enfants en situation de handicap

Stéphanie Koplowicz

Question écrite (2019 - 2020)

QE 030 Koplowicz Stéphanie et Obolensky Petya - Le passage de CDD vers CDI pour les accompagnateurs-trices de bus scolaire

Stéphanie Koplowicz, Petya Obolensky

Question écrite (2019 - 2020)

QE 032 Dufourny Dominique - L'accessibilité des personnes porteuses d'un handicap aux bâtiments en Région bruxelloise

Dominique Dufourny

Question écrite (2019 - 2020)

QE 035 Coomans de Brachène Geoffroy - Les subventions à des associations qui mènent des actions internationales ponctuelles en 2019

Geoffroy Coomans de Brachène

Question écrite (2019 - 2020)

QE 037 Fremault Céline - L'appel à projet Handisport

Céline Fremault

Question écrite (2019 - 2020)

QE 039 Kazadi Gladys - L'appel à projet pour soutenir la pratique du sport au féminin

Gladys Kazadi

Question écrite (2019 - 2020)

QE 041 De Beukelaer Christophe - L'accord non-marchand

Christophe De Beukelaer

Question écrite (2019 - 2020)

QE 045 de Lobkowicz Ariane - Le subside de la Commission communautaire française aux “Magritte du Cinéma”

Ariane de Lobkowicz

Question écrite (2019 - 2020)

QE 049 Ozkara Emin - La participation du Service public francophone bruxellois aux appels à projets européens

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 051 Talhi Hicham - La formation aux métiers durables

Hicham Talhi

Question écrite (2019 - 2020)

QE 053 Van Goidsenhoven Gaëtan - Les nouvelles mesures transversales prises dans les institutions dépendant de la Commission communautaire française pour lutter contre la propagation du Coronavirus

Gaëtan Van Goidsenhoven

Question écrite (2019 - 2020)

QE 054 - 2° Ozkara Emin - L'inventaire des bénéficiaires de subsides relevant des compétences ou de la tutelle du ministre R. Vervoort

Emin Ozkara

Question écrite (2019 - 2020)

QE 054 - 5° Ozkara Emin - L'inventaire des bénéficiaires de subsides relevant des compétences ou de la tutelle de la ministre N. Ben Hamou

Emin Ozkara

Question écrite (None)

QE 057 de Ouriaghli Mohamed - Le succès de fréquentation des bibliothèque

Mohamed Ouriaghli

Question écrite (2019 - 2020)

QE 059 Weytsman David - L'accès des structures psycho-socio-thérapeutiques mixtes aux subsides « infrastructures » de la Commission communautaire française

David Weytsman

Question écrite (2019 - 2020)

QE 061 Weytsman David - Les politiques visant à répondre aux problèmes de santé liés à l'obésité et lutter contre la grossophobie

David Weytsman

Question écrite (2019 - 2020)

QE 063 Magdalijns Christophe - Les congés éducation payés

Christophe Magdalijns

Question écrite (2019 - 2020)

QE 066 Teitelbaum Viviane - L’intégration de la dimension du genre dans le contenu du parcours d’intégration

Viviane Teitelbaum

Question écrite (2019 - 2020)

QE 068 Soiresse Njall Kalvin - La part des subventions prévues pour les initiatives en lien avec l’enseignement de l’histoire coloniale

Kalvin Soiresse Njall

Question écrite (2019 - 2020)

QE 070 Lefrancq Véronique - La lutte contre le harcèlement dans le milieu culturel

Véronique Lefrancq

Question écrite (2019 - 2020)

QE 082 Lux Pierre-Yves - Les impacts de la crise sanitaire liée au Coronavirus sur les clubs sportifs et les mesures prises par la Cocof à cet égard

Pierre-Yves Lux

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 005 - 5° Ozkara Emin - L'installation du cabinet de la ministre N. Ben Hamou pour la nouvelle législature

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 012 Loewenstein Marc - L'accessibilité des sites internet

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 018 Bomele Nicole Nketo - La journée mondiale du Sida et la prévalence du Sida dans la population migrante d'origine subsaharienne

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 021 Nagy Marie - Le nombre de personnes handicapées employées au sein de l'administration de la Commission Communautaire Française

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 022 - 2° Ozkara Emin - L'intégration de la dimension du handicap (Handistreaming) dans les politiques de M. Vervoort

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 022 - 4° Ozkara Emin - L'intégration de la dimension du handicap (Handistreaming) dans les politiques de M. Maron

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 024 Ozkara Emin - Le recrutement et la proportion de Bruxellois.es dans le Service public francophone bruxellois

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 025 - 2° Loewenstein Marc - Les subsides octroyés dans le cadre des budgets d'initiative

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 025 - 4° Loewenstein Marc - Les subsides octroyés dans le cadre des budgets d'initiative

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 026 - 2° Ozkara Emin - Les moyens mis en oeuvre pour l'implémentation du Handistreaming dans les domaines relevant des compétences du ministre

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 026 - 4° Ozkara Emin - Les moyens mis en oeuvre pour l'implémentation du Handistreaming dans les domaines relevant des compétences du ministre

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 027 Kerckhofs Jean-Pierre - L'affaire des "salaires à la carte" au Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP)

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 029 Koplowicz Stéphanie et Obolensky Petya - Le transport scolaire des enfants fréquentant l'enseignement spécialisé - abonnements STIB

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 031 Koplowicz Stéphanie et Obolensky Petya - Les compagnies de bus impliquées dans le transport scolaire des enfants en situation de handicap - conditions

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 033 Barzin Clémentine - Le questionnaire type de demande de subsides

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 036 Coomans de Brachène Geoffroy - La coopération Wallonie-Bruxelles avec la Pologne (2017-2019)

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 038 Mouhssin Ahmed - L'hygiène dans les sanitaires scolaires et syndrome du choc toxique

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 040 Casier Martin - La situation des subsides aux activités de cécifoot à Bruxelles

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 042 Coomans de Brachène Geoffroy - Le Label d'Utilité Publique en 2021

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 048 Coomans de Brachène Geoffroy - L'inventaire du parc immobilier de la Commission communautaire française pour le Street art

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 050 Ozkara Emin - L'Accord-Cadre avec le secteur des Information & Communication Technologies (ICT)

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 052-2° Fremault Céline - La situation des aidants proches et jeunes aidants proches

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 054 - 1° Ozkara Emin - L'inventaire des bénéficiaires de subsides relevant des compétences ou de la tutelle de la ministre-présidente B. Trachte

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 054 - 4° Ozkara Emin - L'inventaire des bénéficiaires de subsides relevant des compétences ou de la tutelle du ministre A. Maron

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 055 De Ré Margaux - La contraception masculine

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 058 Czekalski Aurélie - L'hébergement structurel pour femmes victimes de violence

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 060 Weystman David - Le transport médico-sanitaire

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 062 Magdalijns Christophe - Les missions exercées par WBI pour compte de la Commission communautaire française et aux obligations qui en découlent

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 064 Van Goidsenhoven Gaëtan - Le développement des coachs dans l’administration du Service public francophone bruxellois

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 067 Teitelbaum Viviane - L’intensification de la lutte contre les mutilations sexuelles suite aux démarches du parlement européen et de l’ONU

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 069 Soiresse Njall Kalvin - La formation en alternance

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 071 Weytsman David - La lutte pour plus de visibilité des personnes transgenres et la lutte contre les discriminations

Réponse à la question écrite (2019 - 2020)

RQE 082 Lux Pierre-Yves - Les impacts de la crise sanitaire liée au Coronavirus sur les clubs sportifs et les mesures prises par la Cocof à cet égard