Michel Duponcelle https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/duponcelle-michel https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Michel Duponcelle Michel Duponcelle Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 1994 - 1995 10/03/1995 : Interpellation : Interpellation Duponcelle Michel - La politique d'accueil et l'aide aux personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 10/03/1995 : Question orale : QO Duponcelle Michel - La non-application par l'administration de la Commission communautaire française du décret de la Communauté française relatif à la féminisation des noms de métiers, fonctions, grades ou titres (en tant qu'auteur ) 21/10/1994 : Question orale : QO Duponcelle Michel - le Comité francophone de coordination des politiques sociales et de santé (en tant qu'auteur ) Session 1993 - 1994 27/05/1994 : Interpellation : Interpellation Duponcelle Michel - Les problèmes liés au transfert de compétences en terme logistique et budgétaire mettant en danger le fonctionnement de certaines institutions surtout dans le domaine social (en tant qu'auteur ) 11/02/1994 : Question d'actualité : QA Duponcelle Michel - L'action "Jeunes Diabétiques" (en tant qu'auteur ) 17/12/1993 : Interpellation : Interpellation Duponcelle Michel - Les concertations nécessaires avec les acteurs du secteur social dans la perspective des transferts de compétences dans cette matière du 1er janvier 1994 (en tant qu'auteur ) Session 1991 - 1992 10/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport - Errata (en tant qu'auteur ) 07/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant qu'auteur ) 24/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif - Errata (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/05/1992 : Interpellation : Interpellation Duponcelle Michel - La situation du secteur d'accueil des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 27/05/1992 : Question d'actualité : QA Duponcelle Michel - La disparition du BBA, club de basket le plus prestigieux de la Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 04/12/1991 : Projet de règlement contenant la première modification du budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/11/1991 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois de janvier, février et mars 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant qu'orateur ) 18/11/1991 : Proposition de règlement instituant l'usage du féminin pour les titres, grades, fonctions, noms de métiers lorsqu'ils désignent une femme (en tant qu'auteur ) Session 1990 - 1991 21/06/1991 : Interpellation : Interpellation Duponcelle Michel - La situation financière des IMP monocommunautaires francophones bruxellois (en tant qu'auteur ) 29/04/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Amendements (en tant qu'auteur ) 18/04/1991 : Rapport - Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant que rapporteur ) 18/04/1991 : Projet de règlement portant création du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'orateur ) 22/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata et addenda (en tant qu'orateur ) 16/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Régie services en communication graphique et impression (Régie graphique) (en tant qu'orateur ) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 13/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata (en tant qu'orateur ) 26/02/1991 : Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant que rapporteur ) 01/02/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française - amendements après rapport (en tant qu'auteur ) 16/01/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant qu'orateur ) 22/11/1990 : Projet de règlement portant approbation du compte de l'exercice 1989 de la Régie services en communication graphique et impression (en tant qu'orateur ) 22/11/1990 : Projet de règlement déterminant, en ce qui concerne les centres établis dans la Région de Bruxelles-Capitale et qui ont opté pour la Communauté française, le nombre d'heures de prestations à prendre en considération pour le calcul des subventions prévues au § 1er de l'article de l'arrêté royal du 1er août 1975 relatif à l'agréation des Services d'aides aux familles et aux personnes âgées et à l'octroi de subventions à ces centres pour la Région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 22/11/1990 : Projet de règlement modifiant, en ce qui concerne les centres établis dans la Région de Bruxelles-Capitale et qui ont opté pour la Communauté française, l'arrêté royal du 1er août 1975 relatif à l'agréation des Services d'aide aux familles et aux personnes âgées et à l'octroi de subventions à ces centres pour la Région bruxelloise (en tant qu'orateur ) Session 1989 - 1990 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - tableaux (en tant qu'orateur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - exposé des motifs (en tant qu'orateur ) 21/02/1990 : Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée - amendement (en tant qu'auteur ) 14/02/1990 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée - Amendement (en tant qu'auteur )
