Aziz Albishari https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/albishari-aziz https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Aziz Albishari Aziz Albishari Né à Louvain, le 23/08/1965 Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 2013 - 2014 31/03/2014 : Rapport : Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération-cadre entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la concertation intrafrancophone en matière de santé et d’aide aux personnes et aux principes communs applicables en ces matières et Proposition de décret relatif aux compétences de la Communauté française dont l’exercice est transféré à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 03/12/2013 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) Session 2012 - 2013 02/07/2013 : RAPPORT - Proposition de décret portant création d'un contrat bruxellois d'intégration et de participation et Projet de décret relatif au parcours d'accueil pour primo-arrivants en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant que rapporteur ) 31/10/2012 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant que rapporteur ) 31/10/2012 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant que rapporteur ) 31/10/2012 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant que rapporteur ) 31/10/2012 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant que rapporteur ) 31/10/2012 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant que rapporteur ) 31/10/2012 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant que rapporteur ) 31/10/2012 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant que rapporteur ) 31/10/2012 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) Session 2011 - 2012 05/12/2012 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2011 et contenant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2012 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 13/07/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment au Protocole, fait à Bruxelles le 23 juin 2010, modifiant le Protocole sur les dispositions transitoires, annexé au Traité sur l'Union européenne, au Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et au Traité instituant la Communauté européenne de l'Energie atomique (en tant que rapporteur ) 13/07/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment aux Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA), faits à Bonn le 26 janvier 2009 (en tant que rapporteur ) 13/07/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à la Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants, faite à La Haye le 19 octobre 1996 (en tant que rapporteur ) 19/06/2012 : Projet de décret portant assentiment à la Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants, faite à La Haye le 19 octobre 1996 (en tant que rapporteur ) 19/06/2012 : Projet de décret portant assentiment aux Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA), faits à Bonn le 26 janvier 2009 (en tant que rapporteur ) 19/06/2012 : Projet de décret portant assentiment au Protocole, fait à Bruxelles le 23 juin 2010, modifiant le Protocole sur les dispositions transitoires, annexé au Traité sur l'Union européenne, au Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et au Traité instituant la Communauté européenne de l'Energie atomique (en tant que rapporteur ) 19/06/2012 : Projet de décret portant assentiment à la Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants, faite à La Haye le 19 octobre 1996 (en tant qu'orateur ) 19/06/2012 : Projet de décret portant assentiment aux Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA), faits à Bonn le 26 janvier 2009 (en tant qu'orateur ) 19/06/2012 : Projet de décret portant assentiment au Protocole, fait à Bruxelles le 23 juin 2010, modifiant le Protocole sur les dispositions transitoires, annexé au Traité sur l'Union européenne, au Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et au Traité instituant la Communauté européenne de l'Energie atomique (en tant qu'orateur ) 14/05/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment au Protocole d'Adhésion de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, signé le 17 septembre 2010 à Budapest, à l'Accord de Coopération entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement wallon, d'une part, et le Gouvernement de la Hongrie, d'autre part, signé le 25 mars 1997 (en tant qu'orateur ) Session 2010 - 2011 22/02/2011 : Rapport - Proposition de résolution visant à créer des structures d'accueil spécifiques pour l'accompagnement des victimes de mariages forcés, contraints ou subis (en tant qu'orateur ) 25/11/2010 : Auditions relatives au port de signes convictionnels (en tant qu'orateur ) 02/03/2010 : Rapport - Note d'orientation politique en matière de Cohésion sociale (rapport d'évaluation 2009 du CRAcs) (en tant qu'orateur ) Session 2009 - 2010 29/06/2010 : Rapport - Projet de décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination et à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitements (en tant que rapporteur ) 29/06/2010 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 14 janvier 1999 relatif à l'agrément des chambres d'hôtes et à l'autorisation de faire usage à la dénomination "chambres d'hôtes" (en tant qu'orateur ) 11/06/2010 : Projet de décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination et à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement (en tant que rapporteur ) 11/06/2010 : Projet de décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination et à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement (en tant qu'orateur ) 30/11/2009 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant que rapporteur ) 30/11/2009 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant que rapporteur ) 30/11/2009 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 16/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Exposé général - Corrigendum (en tant que rapporteur ) 16/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Programme justificatif - Corrigendum (en tant que rapporteur ) 16/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Exposé général - Corrigendum (en tant qu'orateur ) 16/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Programme justificatif - Corrigendum (en tant qu'orateur ) 13/11/2009 : Projets d'ajustement des budgets de l'année 2009 et les projets de budgets de l'année 2010 de la Commission communautaire française - Rapport de la Cour des comptes (en tant que rapporteur ) 13/11/2009 : Projets d'ajustement des budgets de l'année 2009 et les projets de budgets de l'année 2010 de la Commission communautaire française - Rapport de la Cour des comptes (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Programme justificatif (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Exposé général (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 - Programme justificatif (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 03/11/2009 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Programme justificatif (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Exposé général (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 - Programme justificatif (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur )
