Michael Vossaert https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/michael-vossaert https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Michael Vossaert Michael Vossaert Né à Bruxelles, le 07/06/1986 Ce député ne siège plus au parlement. Indépendant Activité parlementaire Session 2023 - 2024 15/02/2024 : Rapport - Proposition de décret conjoint de la Communauté française, de la Commission communautaire française et de la Région wallonne, modifiant l’accord de coopération du 30 janvier 2014 entre la Communauté française, la Commission communautaire française et la Région wallonne portant création d’une commission de Déontologie et d’Éthique (en tant qu'orateur ) Session 2021 - 2022 13/08/2022 : Rapport - Commission délibérative - Comment améliorer la formation en alternance pour en faire un meilleur outil d’épanouissement, d’accès à l’emploi et de réorientation professionnelle à Bruxelles et comment y associer les employeurs bruxellois privés et publics ? (en tant que rapporteur ) 13/08/2022 : Rapport - Commission délibérative - Comment améliorer la formation en alternance pour en faire un meilleur outil d’épanouissement, d’accès à l’emploi et de réorientation professionnelle à Bruxelles et comment y associer les employeurs bruxellois privés et publics ? (en tant qu'orateur ) 15/10/2021 : Question d'actualité : QA Vossaert Michaël - L’application du pass sanitaire (en tant qu'auteur ) 15/09/2021 : Interpellation : Interpellation Vossaert Michaël - La création d’une fonction de Délégué aux relations Bruxelles-Wallonie (en tant qu'auteur ) Session 2020 - 2021 14/07/2021 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'État fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement des données liées au certificat Covid numérique de l'Union européenne et au Covid Safe Ticket, le Passenger Locator Form et le traitement des données à caractère personnel des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants vivant ou résidant à l'étranger qui effectuent des activités en Belgique (en tant qu'orateur ) 13/07/2021 : Rapport - Projet de décret relatif à la délibération budgétaire n° 1 du Collège de la Commission communautaire française autorisant l'engagement, la liquidation et le paiement des dépenses imputables sur le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 (en tant qu'orateur ) 06/07/2021 : Projet de décret relatif à la délibération budgétaire n° 1 du Collège de la Commission communautaire française autorisant l'engagement, la liquidation et le paiement des dépenses imputables sur le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 (en tant qu'orateur ) 02/07/2021 : Rapport - Proposition de résolution interparlementaire visant à lutter contre la précarité étudiante et à améliorer les conditions de vie des étudiants (en tant qu'auteur ) 02/07/2021 : Rapport - Proposition de résolution interparlementaire visant à lutter contre la précarité étudiante et à améliorer les conditions de vie des étudiants (en tant qu'orateur ) 25/06/2021 : Interpellation : Interpellation Vossaert Michael - La situation des sans-papiers à Bruxelles - suivi du jeudi de l'hémicycle (en tant qu'auteur ) 29/04/2021 : Interpellation : Interpellation Vossaert Michaël - La formation en alternance comme outil de relance (en tant qu'auteur ) 30/03/2021 : Rapport - Proposition de résolution visant à reconnaître l’e-sport comme un sport à part entière et à soutenir son potentiel (en tant qu'orateur ) 29/01/2021 : Interpellation : Interpellation Vossaert Michaël - Les mesures de la Commission communautaire française en soutien à la jeunesse en cette période de crise sanitaire (en tant qu'auteur ) 01/12/2020 : Rapport budgétaire relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 24/11/2020 : Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 17/11/2020 : Rapport - Projet de décret accordant des pouvoirs spéciaux au Collège de la Commission communautaire française dans le cadre de la pandémie de Covid-19 (en tant qu'orateur ) 12/11/2020 : Projet de décret accordant des pouvoirs spéciaux au Collège de la Commission communautaire française dans le cadre de la pandémie de Covid-19 (en tant qu'orateur ) 30/10/2020 : Déclaration de politique générale du Gouvernement francophone bruxellois - octobre 2020 (en tant qu'orateur ) 26/10/2020 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement - (en tant qu'orateur ) 26/10/2020 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement - (en tant qu'orateur ) 26/10/2020 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement - (en tant qu'orateur ) 26/10/2020 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement - (en tant qu'orateur ) 26/10/2020 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 (en tant qu'orateur ) 26/10/2020 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 (en tant qu'orateur ) 26/10/2020 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 (en tant qu'orateur ) 09/10/2020 : Question d'actualité : QA Vossaert Michaël - L'accord de gouvernement Vivaldi : 80% de taux d’emploi en 2030 et une incitation fiscale pour la formation (en tant qu'auteur ) Session 2019 - 2020 03/07/2020 : Interpellation : Interpellation Vossaert Michaël - Les enseignements à tirer de la nouvelle liste de fonctions critiques à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 19/06/2020 : Question orale : QO Vossaert Michael - Les suites données à l'annulation de la Cour Constitutionnelle de la loi du 18 juillet 2018 relative à la relance économique et au renforcement de la cohésion sociale et son impact sur le secteur sportif (en tant qu'auteur ) 31/01/2020 : Question d'actualité : QA Vossaert Michaël - L'urgence internationale face au coronavirus (en tant qu'auteur ) 06/12/2019 : Rapport - Proposition de modification du Règlement introduisant la faculté de créer des commissions délibératives entre parlementaires et citoyens tirés au sort (en tant qu'auteur ) 06/12/2019 : Rapport - Proposition de modification du Règlement visant à modifier l’article 12.1 concernant la reconnaissance des groupes politiques (en tant qu'auteur ) 03/12/2019 : Proposition de modification du Règlement introduisant la faculté de créer des commissions délibératives entre parlementaires et citoyens tirés au sort (en tant qu'auteur ) 03/12/2019 : Rapport global relatif à l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et à l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 20/11/2019 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Question orale : QO Vossaert Michaël - La dangerosité des terrains synthétiques (en tant qu'auteur ) 25/10/2019 : Interpellation : Interpellation Vossaert Michaël - Le développement du sport féminin (en tant qu'auteur ) 25/10/2019 : Déclaration de politique générale du Gouvernement francophone bruxellois - octobre 2019 (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019 (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019 (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019 (en tant qu'orateur ) 25/10/2019 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019 (en tant qu'orateur ) 04/10/2019 : Question d'actualité : QA Vossaert Michaël - Le retrait du gouvernement flamand d'UNIA et l'implication pour la COCOF (en tant qu'auteur ) 03/10/2019 : Question orale : QO Vossaert Michaël - La volonté du nouveau gouvernement flamand de durcir les règles relatives au parcours d’intégration et les conséquences potentielles de ce durcissement pour la politique d’accueil des primo-arrivants menée par la Commission Communautaire Française (en tant qu'auteur ) Session Session Ordinaire 2019 18/07/2019 : Déclaration-programme du Collège de la Commission communautaire française pour la législature 2019-2024 (en tant qu'orateur ) Session 2018 - 2019 02/04/2019 : Rapport - Proposition de résolution relative au système de prévention et d’indemnisation des maladies professionnelles (en tant qu'orateur ) 11/03/2019 : Rapport - Proposition de résolution visant à promouvoir une nuit annuelle des sports en Région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 07/03/2019 : Question orale : QO Vossaert Michaël - Recherche d'une nouvelle salle pour le club Basic Fit Brussels Basketball (en tant qu'auteur ) Session 2017 - 2018 30/03/2018 : Question écrite : QE 267 Vossaert Michaël - Les subsides alloués à la drépanocytose (en tant qu'auteur ) 06/03/2018 : Rapport - Mise en œuvre du Plan stratégique de promotion de la santé 2018/2022 du Gouvernement francophone bruxellois (en tant qu'orateur ) 01/03/2018 : Question orale : QO Vossaert Michael - La dangerosité des terrains synthétiques sur la santé (en tant qu'auteur ) 22/11/2017 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 06/10/2017 : Question d'actualité : QA Vossaert Michaël - Radicalisation dans les clubs sportifs (en tant qu'auteur )
