Zoé Genot https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/zoe-genot https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Zoé Genot Zoé Genot Née à Bruxelles, le 29/05/1974 Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 2023 - 2024 05/12/2023 : Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé - Corrigendum (en tant que rapporteuse) 05/12/2023 : Rapport - Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé (en tant que rapporteuse) 14/11/2023 : Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé (en tant que rapporteuse) Session 2022 - 2023 18/07/2023 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 7 juillet 2023 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la généralisation de l’éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (en tant qu'oratrice) 16/05/2023 : Rapport - Proposition de décret visant à modifier le décret relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’action sociale, de la famille et de la santé afin de leur permettre de fournir les médicaments nécessaires à leur mission de réduction des risques (en tant qu'auteure) 16/05/2023 : Rapport - Proposition de décret visant à modifier le décret relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’action sociale, de la famille et de la santé afin de leur permettre de fournir les médicaments nécessaires à leur mission de réduction des risques (en tant qu'oratrice) 27/04/2023 : Proposition de décret visant à modifier le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé afin de leur permettre de fournir les médicaments nécessaires à leur mission de réduction des risques - Avis 73.275/4 du 24 avril 2023 de la section de législation du Conseil d'Etat (en tant qu'auteure) 02/03/2023 : Proposition de décret visant à modifier le décret relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’action sociale, de la famille et de la santé afin de leur permettre de fournir les médicaments nécessaires à leur mission de réduction des risques (en tant qu'auteure) Session 2021 - 2022 08/03/2022 : Rapport - Auditions relatives aux « Drogues à Bruxelles » (en tant que rapporteuse) 08/03/2022 : Rapport - Auditions relatives aux « Drogues à Bruxelles » (en tant qu'oratrice) Session 2020 - 2021 23/02/2021 : Rapport - Auditions relatives à « La lutte contre la pauvreté sous l’angle du non-recours aux droits » (en tant qu'oratrice) Session 2018 - 2019 23/04/2019 : Rapport - Projet de décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française, relatifs à la publicité de l’administration dans les institutions bruxelloises (en tant qu'oratrice) 12/04/2019 : Projet de décret et ordonnance conjoints relatifs à la publicité de l'administration dans les institutions bruxelloises (en tant qu'oratrice) 03/04/2019 : Rapport - Proposition de décret et ordonnance conjoints relatifs au médiateur bruxellois (en tant qu'oratrice) 02/04/2019 : Rapport - Proposition de résolution pour une prise en charge adaptée des personnes atteintes du trouble du spectre de l’autisme et un soutien renforcé de leurs proches (en tant qu'oratrice) 02/04/2019 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération conclu entre la Communauté flamande, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune relatif au parcours d’accueil obligatoire des primo-arrivants à Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) 26/03/2019 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé afin d'autoriser la création de salles de consommation à moindre risque (en tant qu'auteure) 19/03/2019 : Rapport - Rapport d'activités pour l’année 2017 du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'oratrice) 11/03/2019 : Rapport - Proposition de résolution concernant la restitution des restes humains et des biens culturels issus de la période coloniale (en tant qu'auteure) 11/03/2019 : Rapport - Proposition de résolution concernant la restitution des restes humains et des biens culturels issus de la période coloniale (en tant qu'oratrice) 11/03/2019 : Rapport - Proposition de résolution visant à promouvoir une nuit annuelle des sports en Région bruxelloise (en tant qu'oratrice) 08/03/2019 : Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé afin d'autoriser la création de salles de consommation à moindre risque (en tant qu'auteure) 08/02/2019 : Proposition de résolution concernant la restitution des restes humains et des biens culturels issus de la période coloniale (en tant qu'auteure) Session 2017 - 2018 29/05/2018 : Question orale : QO Genot Zoé - Les évaluations des formateurs de Bruxelles-Formation (en tant qu'auteure) 17/04/2018 : Rapport - Proposition de résolution visant à la mise en place de « StériBornes » en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 17/04/2018 : Rapport - Proposition de résolution visant à la mise en place de « StériBornes » en Région bruxelloise (en tant qu'oratrice) 24/01/2018 : Rapport - Motion relative à un conflit d'intérêts avec le Parlement fédéral au sujet de l'impact de la réforme des pensions des pouvoirs locaux - Rapport sur la concertation entre la délégation de la Chambre des Représentants et la délégation de l'Assemblée de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 22/11/2017 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) Session 2016 - 2017 04/07/2017 : Rapport - Plan stratégique de promotion de la Santé 2018-2022 (en tant qu'oratrice) 26/06/2017 : Proposition de résolution visant à la mise en place de "StériBornes" en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 10/05/2017 : Question d'actualité : QA Genot Zoé - Le contenu d'un manuel d'alphabétisation de l'école de promotion sociale Erasme (en tant qu'auteure) 21/04/2017 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - La mise en œuvre du Plan national Sida (en tant qu'auteure) 24/02/2017 : Rapport - Proposition de résolution concernant la ségrégation ciblée à l’encontre des métis issus de la colonisation belge et ses conséquences dramatiques, en ce compris les adoptions forcées (en tant qu'oratrice) 01/02/2017 : Rapport - Présentation du Plan Formation 2020 par M. Didier Gosuin, ministre en charge de la Formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 29/11/2016 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 24/11/2016 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - L’annonce d’un nouvel échec à établir un Plan alcool (en tant qu'auteure) 24/11/2016 : Question orale : QO Genot Zoé - Les suites de la résolution appelant à la mise en œuvre rapide du Plan national Sida (en tant qu'auteure) 13/10/2016 : Proposition de résolution concernant le projet de déclaration interprétative commune relative à l'accord économique et commercial entre l'Union européenne et le Canada (AECG/CETA) (en tant qu'auteure) 06/10/2016 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - La mise en œuvre du décret relatif à la promotion de la santé (en tant qu'auteure) 16/09/2016 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - La relance d'un Plan Alcool (en tant qu'auteure) 16/09/2016 : Question orale : QO Genot Zoé - Les conséquences, en termes d'accès à la formation, de l'interdiction du port de signes convictionnels dans les établissements de promotion sociale et les hautes écoles à Bruxelles (en tant qu'auteure) Session 2015 - 2016 15/06/2016 : Question écrite : QE 139 Genot Zoé - Les consultations dans le cadre de l'élaboration du plan de promotion de la santé (en tant qu'auteure) 27/05/2016 : Rapport - Proposition de résolution relative à l’accord économique et commercial global entre l’Union européenne et le Canada (AECG/CETA, d'une part, et Proposition de résolution relative à l’Accord économique et commercial global (AECG) entre l’Union européenne et le Canada, d'autre part (en tant qu'oratrice) 13/04/2016 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - La mise en œuvre du décret relatif à la promotion de la santé (en tant qu'auteure) 13/04/2016 : Question orale : QO Genot Zoé - L'incidence de la tuberculose (en tant qu'auteure) 11/03/2016 : Question écrite : QE 129 Genot Zoé - L'agrément d'une nouvelle maison médicale (en tant qu'auteure) 02/03/2016 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 17 mars 1994 portant création de l’Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 23/02/2016 : Rapport - Proposition de résolution appelant la mise en œuvre rapide du Plan national Sida (en tant qu'auteure) 23/02/2016 : Rapport - Proposition de résolution appelant la mise en œuvre rapide du Plan national Sida (en tant qu'oratrice) 05/02/2016 : Projet de décret relatif à la promotion de la santé - amendements après rapport (en tant qu'oratrice) 13/01/2016 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé « SFMQ » (en tant qu'oratrice) 12/01/2016 : Rapport - Projet de décret relatif à la promotion de la santé (en tant qu'oratrice) 12/01/2016 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération, conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l’équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l’enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle (en tant qu'oratrice) 07/12/2015 : Projet de décret relatif à la promotion de la santé (en tant qu'oratrice) 25/11/2015 : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'oratrice) 29/10/2015 : Question d'actualité : QA Genot Zoé - La consommation de viande dans le cadre du plan "attitudes saines" (en tant qu'auteure) Session 2014 - 2015 17/09/2015 : Interpellation : Interpellation Zoé Genot - Le transfert de la promotion de la santé (en tant qu'auteure) 30/06/2015 : Rapport - Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets décrétal et réglementaire de la Commission communautaire française pour l'année 2014 (en tant qu'oratrice) 26/06/2015 : Proposition de résolution appelant à la mise en oeuvre rapide du Plan national Sida (en tant qu'auteure) 04/06/2015 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - La liquidation annoncée du Centre d'appui (CAB) (en tant qu'auteure) 03/06/2015 : Question orale : QO Genot Zoé - La modification de la clé forfaitaire du financement de certains opérateurs de la promotion de la santé (en tant qu'auteure) 26/05/2015 : Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'auteure) 26/05/2015 : Question orale : QO Genot Zoé - La mise sur pied d'une trajectoire de soins périnatals intégrés (en tant qu'auteure) 26/05/2015 : Rapport et Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'auteure) 23/04/2015 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - Les inquiétudes du secteur de la promotion de la santé (en tant qu'auteure) 08/04/2015 : Question écrite : QE 076 Genot Zoé - Les projets soutenus par le Fonds social européen (en tant qu'auteure) 26/03/2015 : Question orale : QO Genot Zoé - La situation précaire du centre Transit (en tant qu'auteure) 12/03/2015 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - Le plan bruxellois de réduction des risques (en tant qu'auteure) 12/03/2015 : Question orale : QO Genot Zoé - Les enjeux des soins de santé dans le cadre de la négociation du traité TiSA (en tant qu'auteure) 17/02/2015 : Question orale : QO Genot Zoé - Les récentes études sur la consommation d'alcool (en tant qu'auteure) 05/02/2015 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - Le transfert du Fonds assuétudes (en tant qu'auteure) 28/11/2014 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - Les inquiétudes du secteur de la promotion de la santé (en tant qu'auteure) 29/10/2014 : Interpellation : Interpellation Genot Zoé - Le plan bruxellois de réduction des risques (en tant qu'auteure) 23/07/2014 : Déclaration-programme du Collège de la Commission communautaire française pour la législature 2014-2019 (en tant qu'oratrice) 23/07/2014 : Déclaration-programme du Collège de la Commission communautaire française pour la législature 2014-2019 (en tant qu'oratrice) 26/05/2014 : Rapport - Audition relative au Plan bruxellois de réduction des risques liés à l’usage de drogues (en tant que rapporteuse) 26/05/2014 : Rapport - Audition relative au Plan bruxellois de réduction des risques liés à l’usage de drogues (en tant qu'oratrice)
