Jacques De Coster https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/de-coster-jacques https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Jacques De Coster Jacques De Coster Ce député ne siège plus au parlement. PS Activité parlementaire Session 2008 - 2009 20/04/2009 : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant la création du Service francophone des métiers et des qualifications (en tant que rapporteur ) 03/04/2009 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant la création du Service francophone des métiers et des qualifications (en tant que rapporteur ) 03/04/2009 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant la création du Service francophone des métiers et des qualifications (en tant qu'orateur ) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 28/11/2008 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) Session 2006 - 2007 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 26/02/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de promotion du tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme (en tant que rapporteur ) 01/12/2006 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de promotion du tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme (en tant que rapporteur ) 01/12/2006 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de promotion du tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme (en tant qu'orateur ) Session 2005 - 2006 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) Session 1997 - 1998 19/06/1998 : Question écrite : QE 199 De Coster Jacques - Les subventions de politique générale (en tant qu'auteur ) 20/02/1998 : Interpellation : Interpellation De Coster Jacques - La situation des entreprises de travail adapté agréées et subventionnés par la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 01/12/1997 : Question écrite : QE De Coster Jacques - L'impression du magazine trimestriel du Fonds sportif de Woluwe-Saint Lambert (en tant qu'auteur ) 17/10/1997 : Question d'actualité : QA De Coster Jacques - La subsidiation des centres culturels (en tant qu'auteur ) Session 1996 - 1997 09/10/1996 : Question écrite : QE 119 De Coster Jacques - La convention avec la galerie d'art du Château Malou (en tant qu'auteur ) Session 1995 - 1996 09/02/1996 : Interpellation : Interpellation De Coster Jacques - L'octroi de subsides et de subventions alloués anciennement par la Province du Brabant à divers types d'association (en tant qu'auteur ) Session 1994 - 1995 10/03/1995 : Interpellation : Interpellation De Coster Jacques - La lettre envoyée aux directions d'écoles de la Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) Session 1992 - 1993 14/05/1993 : Interpellation : Interpellation De Coster Jacques - Les déclarations alarmistes du ministre au sujet du secteur des handicapés (en tant qu'auteur ) 05/03/1993 : Interpellation : Interpellation De Coster Jacques - L'initiative du ministre Weckx visant à demander à la société Coditel de supprimer la retransmission des chaînes de télévision "Télé-Bruxelles" et "Canal Plus" dans les communes de Wemmel et de Drogenbos (en tant qu'auteur ) Session 1991 - 1992 07/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant qu'auteur ) 24/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif - Errata (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/05/1992 : Question d'actualité : QA De Coster Jacques - Les difficultés connues par le Brussels basket club à poursuivre ses activités la saison prochaine (en tant qu'auteur ) 19/03/1992 : Rapport - Projet de délibération contenant la vérification de l'encaisse du Receveur (en tant que rapporteur ) 19/03/1992 : Rapport - Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois d'avril, mai et juin 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant que rapporteur ) 11/03/1992 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois d'avril, mai et juin 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant que rapporteur ) 11/03/1992 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois d'avril, mai et juin 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant qu'orateur ) 21/02/1992 : Question orale : QO De Coster Jacques - L'opération Télécole de la Fondation Roi Baudouin (en tant qu'auteur ) 19/02/1992 : Projet de délibération contenant la vérification de l'encaisse du Receveur (en tant que rapporteur ) 04/12/1991 : Projet de règlement contenant la première modification du budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/11/1991 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois de janvier, février et mars 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant qu'orateur ) Session 1990 - 1991 03/10/1991 : Rapport - Proposition de résolution relative à la subsidiation des mouvements volontaires de jeunes et des actions destinées à la jeunesse en faveur des droits de l'homme, des droits sociaux, des droits culturels, de la protection de l'environnement et de l'intégration (en tant qu'auteur ) 27/06/1991 : Projet de règlement fixant à titre transitoire le cadre organique du personnel statutaire de la Commission française de la Culture transféré aux services du Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/06/1991 : Projet de règlement fixant le cadre organique du personnel statutaire de l'Administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 21/06/1991 : Proposition de résolution relative à la création par la RTBF d'une station radiophonique spécifiquement bruxelloise (en tant qu'auteur ) 21/06/1991 : Proposition de résolution portant création d'une commission ad hoc au sein des institutions bruxelloises (en tant qu'auteur ) 12/06/1991 : Proposition de résolution relative à la subsidiation des mouvements volontaires de jeunes et des actions destinées à la jeunesse en faveur des droits de l'homme, des droits sociaux, des droits culturels, de la protection de l'environnement et de l'intégration (en tant qu'auteur ) 11/06/1991 : Proposition de résolution portant création d'une commission exploratoire en vue d'organiser une concertation avec les organismes internationaux publics et privés établis à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 29/04/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Amendements (en tant qu'auteur ) 18/04/1991 : Rapport - Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteur ) 22/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata et addenda (en tant qu'orateur ) 16/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Régie services en communication graphique et impression (Régie graphique) (en tant qu'orateur ) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 13/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata (en tant qu'orateur ) 26/02/1991 : Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteur ) 16/01/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant qu'orateur ) 22/11/1990 : Projet de règlement contenant la deuxième modification du budget de l'exercice 1990 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 1989 - 1990 15/06/1990 : Projet de règlement contenant la première modification du budget de la Commission communautaire française pour l'exercice 1990 (en tant qu'orateur ) 06/06/1990 : Projet de résolution portant avis conforme sur la délégation de compétences et sur le transfert des moyens financiers corrélatifs par le Conseil de la Communauté française au Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 16/03/1990 : Proposition de résolution portant création d'une commission exploratoire au sein des institutions bruxelloises (en tant qu'auteur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - tableaux (en tant qu'orateur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - exposé des motifs (en tant qu'orateur ) 15/02/1990 : Rapport - Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée (en tant qu'auteur ) 08/02/1990 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée (en tant qu'auteur ) 07/02/1990 : Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée (en tant qu'orateur )
