Didier Gosuin https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/gosuin-didier https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Didier Gosuin Didier Gosuin Né à Ixelles, le 09/07/1952 Ce député ne siège plus au parlement. FDF Activité parlementaire Session 2018 - 2019 19/03/2019 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la validation des compétences (en tant qu'orateur ) 20/11/2018 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2017 - 2018 28/03/2018 : Rapport - Projet de de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 28 avril 2017 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à l'Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie (en abrégé : AEF-Europe) (en tant qu'orateur ) 06/02/2018 : Présentation des politiques genrées menées par le Gouvernement francophone bruxellois (en tant qu'orateur ) 22/11/2017 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2016 - 2017 01/02/2017 : Rapport - Présentation du Plan Formation 2020 par M. Didier Gosuin, ministre en charge de la Formation professionnelle (en tant qu'orateur ) 29/11/2016 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2015 - 2016 24/06/2016 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération, conclu entre la Région Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle (en tant qu'orateur ) 02/03/2016 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 17 mars 1994 portant création de l’Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle (en tant qu'orateur ) 04/02/2016 : Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 17 mars 1994 portant création de l'Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle (en tant qu'orateur ) 13/01/2016 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé « SFMQ » (en tant qu'orateur ) 12/01/2016 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération, conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l’équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l’enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle (en tant qu'orateur ) 18/12/2015 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé « SFMQ » (en tant qu'orateur ) 25/11/2015 : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'orateur ) Session 2014 - 2015 26/06/2015 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 26 février 2015 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la création et la gestion d'un Cadre francophone des certifications, en abrégé « CFC » (en tant qu'orateur ) 21/11/2014 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant les budgets 2014 et contenant les budgets initiaux 2015 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2012 - 2013 30/05/2013 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - La privatisation de fait de certaines formations (en tant qu'auteur ) 24/01/2013 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Le manque de concertation concernant le plan Cigogne III de la Fédération Wallonie-Bruxelles (en tant qu'auteur ) Session 2011 - 2012 09/03/2012 : Proposition de motion en conflit d’intérêts suscitée par l’adoption, par la commission de l’Aide sociale, de la Santé, de la Famille et de la Politique en matière de Pauvreté du Parlement flamand, du projet de décret relatif à l’organisation de l’accueil des enfants et des bébés (Doc. Parl. fl. 1395 (2011-2012)), et spécialement son article 8, adopté par amendement (Doc. Parl. fl. 1395 (2011-2012) n° 4) (en tant qu'auteur ) 16/11/2011 : Question écrite : QE 175 Gosuin Didier - L'accueil du prochain congrès Global Greeter Network à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 07/11/2011 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Conséquences des accords intrabruxellois liés à la réforme de l'Etat visant à régionaliser le tourisme sur les acteurs compétents en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 29/09/2011 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Conséquence pour le secteur touristique des accords intrabruxellois liés à la réforme de l'Etat visant à régionaliser le tourisme (débattue lors de la déclaration de politique générale) (en tant qu'auteur ) Session 2010 - 2011 25/03/2011 : Question orale : QO Gosuin Didier - Diversités de statuts entre les enseignants du pouvoir organisateur de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 15/03/2011 : Question orale : QO Gosuin Didier - L'état des promesses et la liquidation des subsides octroyés à Brussels Athletics (en tant qu'auteur ) Session 2009 - 2010 12/02/2010 : Proposition de résolution visant à réintégrer nos jeunes infra qualifiés dans les filières certificatives (en tant qu'auteur ) 23/11/2009 : Proposition de résolution visant à interdire le port de signes convictionnels au sein des services du Collège de la Commission communautaire française et des organismes d'intérêt public qui en dépendent (en tant qu'auteur ) 23/11/2009 : Proposition de modification du règlement visant à interdire le port de signes convictionnels par les membres qui exercent une fonction de représentation (en tant qu'auteur ) 28/10/2009 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Subsides aux clubs sportifs en matière d'athlétisme (en tant qu'auteur ) 23/10/2009 : Proposition de décret modifiant l'article 7 du décret du 22 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 28/09/2009 : Question écrite : QE 10 Gosuin Didier - Création d'un centre de technologies avancées (en tant qu'auteur ) 28/09/2009 : Question écrite : QE 11 Gosuin Didier - Gestion du Centre Etoile polaire (en tant qu'auteur ) 28/09/2009 : Question écrite : QE 18 Gosuin Didier - Gestion du complexe sportif dont la gestion relève de vos compétences (en tant qu'auteur ) Session 2008 - 2009 05/06/2009 : RAPPORT - Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Commission communautaire française pour l'année 2007 (en tant qu'orateur ) 02/01/2009 : Proposition de décret modifiant l'article 7 du décret du 22 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 28/11/2008 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 28/11/2008 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 17/11/2008 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 - Exposé général - Corrigendum (en tant qu'auteur ) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteur ) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) Session 2007 - 2008 06/11/2008 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 - exposé général (en tant que rapporteur ) 01/07/2008 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Le projet de scission de l'Union belge de football (en tant qu'auteur ) 20/06/2008 : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité instituant la Communauté européenne et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007 (en tant qu'orateur ) 30/04/2008 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - La promesse de refinancement du secteur non-marchand dans le cadre des discussions institutionnelles (en tant qu'auteur ) 05/03/2008 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - La réforme de l'Ambulatoire et les revendications du secteur non-marchand (en tant qu'auteur ) 12/12/2007 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 12/12/2007 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 19/11/2007 : Rapport de la Cour des comptes sur les projets d'ajustement des budgets de l'année 2007 et les projets de budgets de l'année 2008 de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 - programme justificatif (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant que rapporteur ) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) Session 2006 - 2007 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 25/06/2007 : Question orale : QO Gosuin Didier - La modification de l'arrêté de subside au centre d'information et de documentation théâtre de la Maison du Spectacle de la Bellone (en tant qu'auteur ) 18/06/2007 : Rapport - Proposition de résolution relative à la cohésion des politiques extérieures de l'espace Wallonie-Bruxelles (en tant qu'auteur ) 22/05/2007 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant la reconnaissance du budget d'assistance personnel (BAP) (en tant qu'auteur ) 28/03/2007 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - L'impact de la remise en question de la vignette autoroutière sur le financement de la politique des handicapés conformément à l'accord intervenu entre la Commission communautaire française et la Région wallonne dans le cadre du budget 2007 (en tant qu'auteur ) 12/02/2007 : Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant la reconnaissance du budget d'assistance personnel (BAP) (en tant qu'auteur ) 05/02/2007 : Proposition de résolution relative à la cohésion des politiques extérieures de l'espace Wallonie-Bruxelles (en tant qu'auteur ) 08/12/2006 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 08/12/2006 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant que rapporteur ) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant que rapporteur ) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant que rapporteur ) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant que rapporteur ) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) Session 2005 - 2006 28/09/2006 : Question écrite : QE 206 Gosuin Didier - L'Année de la mode (en tant qu'auteur ) 18/06/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative à la participation de la Commission communautaire française à la Journée nationale et mondiale de lutte contre l'homophobie, le 17 mai (en tant qu'orateur ) 13/06/2006 : Proposition de résolution relative aux conséquences du tremblement de terre au Cachemire le 8 octobre 2005 (en tant qu'auteur ) 03/05/2006 : Rapport - Proposition de décret portant suppression de l’obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (en tant qu'auteur ) 03/05/2006 : Rapport - Proposition de décret portant suppression de l’obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (en tant qu'orateur ) 24/03/2006 : Compte rendu du rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat fédéral, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée (en tant qu'orateur ) 01/03/2006 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Le musée de l'Europe et le musée de l'Immigration (en tant qu'auteur ) 15/02/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative aux conséquences du tremblement de terre au Cachemire le 8 octobre 2005 (en tant qu'auteur ) 01/01/2006 : Question écrite : QE 175 Gosuin Didier - Les montants reçus par la Commission communautaire française de la Région dans le cadre de l'accord non-marchand (en tant qu'auteur ) 01/12/2005 : Rapport général - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) 01/12/2005 : Rapport général - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant que rapporteur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) 10/11/2005 : Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant que rapporteur ) 10/11/2005 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant que rapporteur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant que rapporteur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) Session 2004 - 2005 30/06/2005 : Rapport - Projet de décret portant assentiment au Traité établissant une Constitution pour l'Europe et à l'Acte final faits à Rome, le 29 octobre 2004 (en tant qu'orateur ) 30/06/2005 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 28/06/2005 : Question écrite : QE 57 Gosuin Didier - Le financement des accords du non-marchand 2005-2006 (en tant qu'auteur ) 06/06/2005 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 06/06/2005 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 01/06/2005 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Les actions envisagées pour encourager les fonctionnaires bruxellois à arrêter de fumer (en tant qu'auteur ) 01/06/2005 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Le refinancement du non-marchand (en tant qu'auteur ) 27/05/2005 : Proposition de résolution relative à la lutte contre l'Hépatite C (en tant qu'auteur ) 22/02/2005 : Rapport - Proposition de résolution de soutien au mouvement des Hautes écoles et demandant des moyens suffisants pour les Hautes écoles compte tenu de la situation de la région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 01/02/2005 : Interpellation : Interpellation Gosuin Didier - Le refinancement du secteur du non-marchand (en tant qu'auteur ) 17/01/2005 : Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois (en tant qu'auteur ) 30/11/2004 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 24/11/2004 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport général - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 29/10/2004 : Proposition de décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (en tant qu'auteur ) 22/10/2004 : Proposition de résolution de soutien au mouvement des Hautes Ecoles et demandant des moyens suffisants pour les hautes Ecoles compte tenu de la situation de la région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 01/10/2004 : Question orale : QO Gosuin Didier - La formation des Bruxellois candidats inspecteurs de police (en tant qu'auteur ) Session 2003 - 2004 05/05/2004 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale visant la collaboration dans les domaines de l'environnement et de la santé (en tant qu'orateur ) 03/05/2004 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire française, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale visant à la collaboration dans les domaines de l'environnement et de la santé (en tant qu'orateur ) 31/03/2004 : Rapport - Projet de décret relatif aux subventions pour l'achat, la construction, la rénovation, l'aménagement, l'équipement, l'extension et l'ameublement de certains centres, services, maisons, organismes ou initiatives d'habitations protégées relevant de la politique de l'action sociale, de la famille et de la santé (en tant qu'orateur ) 09/02/2004 : Rapport - Audition du docteur Charles Chapelle, président de l'asbl « Sport et Médecine » et auteur de l'étude relative à « L'impact de la sédentarité et de l'obésité sur la santé des jeunes bruxellois » - Exposé de M. Didier Gosuin, membre du Collège chargé du Sport, sur le programme de prévention contre l'obésité dans le cadre de la politique sportive (en tant qu'orateur ) Session 2002 - 2003 14/05/2003 : RAPPORT - Projet de règlement relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques (en tant qu'orateur ) 14/03/2003 : Projet de règlement relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques (en tant qu'orateur ) 04/12/2002 : Rapport - Proposition de décret modifiant la loi du 21 avril 1965 portant statut des agences de voyage (en tant qu'orateur ) Session 1999 - 2000 24/10/2000 : Rapport - Projet de décret portant approbation de l'accord de coopération entre l'Etat fédéral et la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française concernant la guidance et le traitement d'auteurs d'infractions à caractère sexuel (en tant qu'orateur ) 31/01/2000 : Question écrite : QE 6 Huytebroeck Evelyne - L'accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) aux piscines de la région bruxelloise (en tant qu'auteur ) Session 1998 - 1999 31/01/1999 : Question écrite : QE 212 Huytebroeck Evelyne - Le Maribel social (en tant qu'auteur ) Session 1991 - 1992 29/09/1992 : Projet de règlement portant approbation du compte de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata (en tant qu'orateur ) 24/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif - Errata (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 11/03/1992 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois d'avril, mai et juin 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant qu'orateur ) 04/12/1991 : Projet de règlement contenant la première modification du budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/11/1991 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois de janvier, février et mars 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant qu'orateur ) 23/07/1991 : Projet de règlement portant approbation du compte de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
