Jacqueline Rousseaux https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/rousseaux-jacqueline https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Jacqueline Rousseaux Jacqueline Rousseaux Née à Uccle, le 21/05/1950 Ce député ne siège plus au parlement. MR Activité parlementaire Commissions Vice-présidente de la Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire Membre de la Commission interparlementaire Suppléante de la Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires Session 2018 - 2019 23/04/2019 : Auditions relatives à la thématique des mariages forcés et des violences faites aux femmes au nom de l’honneur et recommandations de la commission (en tant qu'oratrice) 03/04/2019 : Rapport - Proposition de décret et ordonnance conjoints relatifs au médiateur bruxellois (en tant qu'oratrice) 11/03/2019 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - L'accueil, l'intégration et l'accompagnement des enfants à haut potentiel (en tant qu'auteure) 11/03/2019 : Rapport - Proposition de résolution visant à promouvoir une nuit annuelle des sports en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 11/03/2019 : Rapport - Proposition de résolution visant à promouvoir une nuit annuelle des sports en Région bruxelloise (en tant qu'oratrice) 31/01/2019 : Interpellation : Interpellation Rousseaux Jacqueline - L’opportunité que représente le programme Erasmus+ pour la formation professionnelle des jeunes à Bruxelles (en tant qu'auteure) 16/01/2019 : Proposition de résolution visant à promouvoir une nuit annuelle des sports en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) Session 2017 - 2018 16/07/2018 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - La validation des compétences et la formation des détenus en prison (en tant qu'auteure) 27/06/2018 : Interpellation : Interpellation Rousseaux Jacqueline - L'aide de la COCOF aux structures de soutien et d'accompagnement telles que Baluchon Alzheimer (en tant qu'auteure) 27/06/2018 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - Le soutien aux bénévoles de Télé-Accueil Bruxelles (en tant qu'auteure) 28/03/2018 : Rapport - Projet de de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 28 avril 2017 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à l'Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie (en abrégé : AEF-Europe) (en tant qu'oratrice) 22/11/2017 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) Session 2016 - 2017 08/03/2017 : Rapport - Projet de règlement régissant l’accès à des stages de pratique artistique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédien-ne(s), régisseur(s), metteur(s) en scène et scénographe(s), dénommé « Fonds d’Acteurs » - Projet de règlement développant l’initiation au théâtre et à la danse auprès du public scolaire par le biais d’animations, dénommé « Initiation scolaire » - Projet de règlement permettant la promotion de spectacles de théâtre et de danse bruxellois francophones à l’étranger, dénommé « Promotion à l’étranger » (en tant qu'oratrice) 01/02/2017 : Rapport - Présentation du Plan Formation 2020 par M. Didier Gosuin, ministre en charge de la Formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 25/01/2017 : Rapport - Auditions relatives au Plan Transversal Autisme (en tant qu'oratrice) 07/12/2016 : Rapport - Projet de règlement relatif à l’octroi de subventions aux associations organisant des ateliers créatifs (en tant qu'oratrice) 29/11/2016 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 06/10/2016 : Interpellation : Interpellation Rousseaux Jacqueline - La formation des familles dont un enfant est atteint de troubles du spectre autistique (en tant qu'auteure) Session 2015 - 2016 24/06/2016 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération, conclu entre la Région Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle (en tant qu'oratrice) 08/06/2016 : Rapport - Projet de règlement relatif au statut pécuniaire du personnel enseignant non subventionné de la Commission communautaire française et du personnel enseignant subventionné par la Communauté française qui bénéficie d’un complément de traitement à charge de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 12/05/2016 : Interpellation : Interpellation Rousseaux Jacqueline - Le Plan Santé et le Plan transversal autisme (en tant qu'auteure) 10/05/2016 : Projet de règlement relatif au statut pécuniaire du personnel enseignant non subventionné de la Commission communautaire française et du personnel enseignant subventionné par la Communauté française qui bénéficie d'un complément de traitement à charge de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 02/03/2016 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 17 mars 1994 portant création de l’Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 04/02/2016 : Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 17 mars 1994 portant création de l'Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 12/01/2016 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération, conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l’équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l’enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle (en tant qu'oratrice) 25/11/2015 : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'oratrice) Session 2014 - 2015 26/06/2015 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 26 février 2015 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la création et la gestion d'un Cadre francophone des certifications, en abrégé « CFC » (en tant qu'oratrice) 30/04/2015 : Question d'actualité : QA Rousseaux Jacqueline - L'aide aux personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (en tant qu'auteure) 11/03/2015 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - La 34ème édition du festival bruxellois du film d'animation, Anima et le soutien à ce secteur et à la formation en ce domaine (en tant qu'auteure) 03/12/2014 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - Les NTIC (en tant qu'auteure) 17/10/2014 : Déclaration de politique générale du Gouvernement francophone bruxellois - octobre 2014 (en tant qu'oratrice) 30/09/2014 : Interpellation : Interpellation Rousseaux Jacqueline - La mise en oeuvre du Plan culturel bruxellois (en tant qu'auteure) Session 2013 - 2014 07/04/2014 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’avenant à l’accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 07/04/2014 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire française et la Communauté germanophone organisant la mise en oeuvre d'un cadastre des parcours éducatifs et post-éducatifs, fait à Bruxelles le 20 mars 2014 (en tant qu'oratrice) 07/04/2014 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins de vie Enseignement qualifiant – Formation – Emploi fait à Bruxelles le 20 mars 2014 (en tant qu'oratrice) 01/04/2014 : Rapport - Proposition de résolution relative à la mise en place de maisons ou guichets d'information pour les personnes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 27/03/2014 : Projet de décret portant assentiment à l'avenant à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en formation en alternance conclu le 24 octobre 2008 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 25/03/2014 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins de vie Enseignement qualifiant – Formation – Emploi fait à Bruxelles le 20 mars 2014 (en tant qu'oratrice) 25/03/2014 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire française et la Communauté germanophone organisant la mise en oeuvre d'un cadastre des parcours éducatifs et post-éducatifs, fait à Bruxelles le 20 mars 2014 (en tant qu'oratrice) 19/12/2013 : Projet de décret portant sur l'approbation de l'Accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Communautés, les Régions et les Commissions communautaires relatif à la mise en oeuvre de l'article 3, §1er du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (en tant qu'oratrice) 18/12/2013 : Projet de décret portant assentiment au Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire entre le Royaume de Belgique, la République de Bulgarie, le Royaume de Danemark, la République fédérale d’Allemagne, la République d’Estonie, l’Irlande, la République hellénique, le Royaume d’Espagne, la République française, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg, la Hongrie, Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d’Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la Roumanie, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande et le Royaume de Suède, et au Procès-verbal de signature du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire, faits à Bruxelles le 2 mars 2012 - Corrigendum et addendum (en tant qu'oratrice) 17/12/2013 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l’inclusion de la personne handicapée (en tant qu'oratrice) 10/12/2013 : Projet de décret portant assentiment au traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire entre le Royaume de Belgique, la République de Bulgarie, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, l'Irlande, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg, la Hongrie, Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la Roumanie, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande et le Royaume de Suède, fait à Bruxelles, le 2 mars 2012 (en tant qu'oratrice) 03/12/2013 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'oratrice) 18/11/2013 : Rapport - Plan culturel pour Bruxelles (en tant que rapporteuse) 18/11/2013 : Rapport - Plan culturel pour Bruxelles (en tant qu'oratrice) Session 2012 - 2013 02/07/2013 : RAPPORT - Proposition de décret portant création d'un contrat bruxellois d'intégration et de participation et Projet de décret relatif au parcours d'accueil pour primo-arrivants en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) 04/06/2013 : Rapport - Auditions sur la thématique des grossesses précoces (en tant qu'oratrice) 13/03/2013 : RAPPORT - Rapport d'activités du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé pour l'année 2011 (en tant qu'oratrice) 12/03/2013 : Rapport concernant les auditions sur le thème de l'inclusion des personnes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 21/02/2013 : Interpellation : Interpellation Rousseaux Jacqueline - La spécificité des jeunes francophones bruxellois face à l'apprentissage linguistique (en tant qu'auteure) Session 2011 - 2012 05/12/2012 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2011 et contenant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2012 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 04/07/2012 : Interpellation : Interpellation Rousseaux Jacqueline - Le projet de coupole pour la formation professionnelle (en tant qu'auteure) 25/06/2012 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 17 mars 1994 portant création de l'Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle (en tant que rapporteuse) 25/06/2012 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 17 mars 1994 portant création de l'Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 15/06/2012 : Proposition de résolution relative à la dimension interculturelle dans la prise en charge des personnes âgées (en tant que rapporteuse) 11/06/2012 : Projet de décret modifiant le décret du 17 mars 1994 de la Commission communautaire française portant création de l'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle (en tant que rapporteuse) 11/06/2012 : Rapport - Projet de décret de la Commission communautaire française modifiant le décret du 22 mars 2007 relatif à l’égalité de traitement entre les personnes dans la formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 11/06/2012 : Projet de décret modifiant le décret du 17 mars 1994 de la Commission communautaire française portant création de l'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 11/06/2012 : Rapport - Note d'orientation de politique du Collège concernant le contrat de gestion de Bruxelles Formation (en tant qu'oratrice) 16/04/2012 : Rapport - Auditions dans le domaine de la culture en région bruxelloise (en tant qu'oratrice) 21/03/2012 : Rapport - Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé - Rapport d'activités 2010 (en tant qu'oratrice) 10/11/2011 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (en tant qu'oratrice) 10/11/2011 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (en tant qu'oratrice) 10/11/2011 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (en tant qu'oratrice) 10/11/2011 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (en tant qu'oratrice) 04/11/2011 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'oratrice) 04/11/2011 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'oratrice) 04/11/2011 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'oratrice) 04/11/2011 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'oratrice) 09/05/2011 : Rapport - Auditions dans le domaine de la Formation professionnelle en Région bruxelloise (en tant qu'oratrice) Session 2010 - 2011 14/10/2011 : Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant la reconnaissance du budget d'assistance personnel (BAP) (en tant qu'auteure) 29/06/2011 : Question orale : QO - Rousseaux Jacqueline - Classes d'immersion dans les réseaux dépendant de ses compétences (en tant qu'auteure) 11/05/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'encadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter - Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool (en tant qu'oratrice) 26/04/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative à la création d'une Agence francophone de la personne en situation de handicap (en tant qu'auteure) 26/04/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative à la création d'une Agence francophone de la personne en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 22/02/2011 : Rapport - Proposition de résolution visant à créer des structures d'accueil spécifiques pour l'accompagnement des victimes de mariages forcés, contraints ou subis (en tant qu'oratrice) 03/12/2010 : Proposition de résolution relative à la création d'une Agence francophone de la personne en situation de handicap (en tant qu'auteure) 02/03/2010 : Rapport - Note d'orientation politique en matière de Cohésion sociale (rapport d'évaluation 2009 du CRAcs) (en tant que rapporteuse) 02/03/2010 : Rapport - Note d'orientation politique en matière de Cohésion sociale (rapport d'évaluation 2009 du CRAcs) (en tant qu'oratrice) Session 2009 - 2010 01/07/2010 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - Les classes d'immersion dans les réseaux dépendant des compétences du ministre-président (en tant qu'auteure) 22/06/2010 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant qu'oratrice) 12/05/2010 : Annexe au rapport - Auditions de Mme Kempeneers, présidente de la section "Personnes handicapées" du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé, de M. Christophe Bartholomé, chercheur à l’Observatoire de l’accueil et de l’accompagnement de la personne handicapée, et de Mme Pascale Van der Belen, vice-présidente de la section "Personnes handicapées" du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé (en tant que rapporteuse) 11/05/2010 : Auditions de Mme Kempeneers, présidente de la section "Personnes handicapées" du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé, de M. Christophe Bartholomé, chercheur à l’Observatoire de l’accueil et de l’accompagnement de la personne handicapée, et de Mme Pascale Van der Belen, vice-présidente de la section "Personnes handicapées" du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé (en tant que rapporteuse) 11/05/2010 : Auditions de Mme Kempeneers, présidente de la section "Personnes handicapées" du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé, de M. Christophe Bartholomé, chercheur à l’Observatoire de l’accueil et de l’accompagnement de la personne handicapée, et de Mme Pascale Van der Belen, vice-présidente de la section "Personnes handicapées" du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'oratrice) 15/03/2010 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - La composition et la mise en place de l'OFFA, Office francophone de la formation en alternance et la place réservée aux représentants des classes moyennes (en tant qu'auteure) 02/03/2010 : Annexe au rapport - Note d'orientation de politique en matière de Cohésion sociale (rapport d'évaluation 2009 du CRAcs) (en tant que rapporteuse) 27/01/2010 : Rapport - Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé - rapport d'activités pour l'année 2008 (en tant qu'oratrice) Session 2008 - 2009 22/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à l'adoption de mesures de prévention concernant les ondes électromagnétiques émises par les GSM (en tant qu'auteure) 22/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à l'adoption de mesures de prévention concernant les ondes électromagnétiques émises par les GSM (en tant qu'oratrice) 03/04/2009 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant la création du Service francophone des métiers et des qualifications (en tant qu'oratrice) 25/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à l'accueil de la petite enfance (en tant qu'auteure) 25/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à l'accueil de la petite enfance (en tant qu'oratrice) 23/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution recommandant la généralisation des animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire (en tant que rapporteuse) 23/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution recommandant la généralisation des animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire (en tant qu'oratrice) 10/03/2009 : AVIS - Proposition de résolution relative à la lutte contre les mutilations génitales féminines (en tant qu'oratrice) 13/02/2009 : Proposition de résolution relative à l'adoption de mesures de prévention concernant les ondes électromagnétiques émises par les GSM (en tant qu'auteure) 11/02/2009 : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération-cadre relatif à la Formation en alternance entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, conclu le 24 octobre 2008 (en tant qu'oratrice) 10/02/2009 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé (en tant qu'oratrice) 08/12/2008 : RAPPORT - Projet de règlement relatif à l'octroi d'une aide à la diffusion de spectacles de contes en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 17/01/2008 : Proposition de résolution recommandant la généralisation des animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire (en tant que rapporteuse) Session 2007 - 2008 20/05/2008 : RAPPORT - Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant à assurer l'aide matérielle aux personnes dont le handicap a été constaté après l'âge de 65 ans (en tant qu'oratrice) 02/04/2008 : Proposition de résolution relative à l'accueil de la petite enfance (en tant qu'auteure) 10/03/2008 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - Les efforts de la Commission communautaire française pour promouvoir les auteurs et les éditeurs francophones de Belgique à l'intérieur et à l'extérieur de nos frontières (en tant qu'auteure) 26/11/2007 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) Session 2006 - 2007 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 01/10/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la revalorisation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les centres de technologies avancées et les centres de référence professionnelle (en tant que rapporteuse) 01/10/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment de l'accord de coopération relatif à la mise en oeuvre et à la gestion du programme d'action communautaire intégré d'éducation et de formation tout au long de la vie, et à la création de l'Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie, conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) 01/10/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la revalorisation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les centres de technologies avancées et les centres de référence professionnelle (en tant qu'oratrice) 06/07/2007 : Proposition de résolution relative aux structures d'accueil et à l'autonomie des personnes handicapées - amendements après rapport (en tant qu'auteure) 04/07/2007 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la revalorisation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les centres de technologies avancées et les centres de référence professionnelle (en tant que rapporteuse) 22/05/2007 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant la reconnaissance du budget d'assistance personnel (BAP) (en tant qu'auteure) 22/05/2007 : Auditions relatives au manque de places en institutions pour les personnes handicapées et au budget d'assistance personnel (en tant qu'oratrice) 22/05/2007 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant la reconnaissance du budget d'assistance personnel (BAP) (en tant qu'oratrice) 21/03/2007 : Rapport - Projet de décret relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant qu'oratrice) 14/03/2007 : Auditions de M. Eric Struyf, président, et de Mme Anne-Françoise Theunissen, secrétaire coordinatrice de la Commission consultative Formation - Emploi - Enseignement (en tant qu'oratrice) 13/03/2007 : Interpellation : Interpellation Rousseaux Jacqueline - L'aquarium public de Bruxelles - Centre d'Aquariologie (en tant qu'auteure) 26/02/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de promotion du tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme (en tant qu'oratrice) 12/02/2007 : Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant la reconnaissance du budget d'assistance personnel (BAP) (en tant qu'auteure) 05/02/2007 : Rapport - Projet de décret relatif à l'égalité de traitement entre les personnes dans le formation professionnelle (en tant qu'oratrice) 28/06/2006 : Rapport - Auditions dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995) (en tant qu'oratrice) Session 2005 - 2006 28/06/2006 : Rapport - Auditions dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995) (en tant qu'oratrice) 18/04/2006 : Annexe au rapport - proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'oratrice) 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 09/11/2005 : Rapport - Proposition de résolution visant à coordonner et rendre accessibles les études relatives à la santé des Bruxellois (en tant que rapporteuse) 09/11/2005 : Rapport - Proposition de résolution visant à coordonner et rendre accessibles les études relatives à la santé des Bruxellois (en tant qu'oratrice) 08/11/2005 : Rapport - Proposition de décret créant un recours au refus d'admission ou à l'exclusion d'une personne handicapée en centre de jour ou d'hébergement (en tant qu'oratrice) 01/11/2005 : Question orale : QO Rousseaux Jacqueline - L'association "Baluchon Alzheimer" (en tant qu'auteure) Session 2004 - 2005 05/07/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'éducation à la citoyenneté dans les clubs de football de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) 13/06/2005 : Projet de décret portant assentiment au Traité établissant une Constitution pour l'Europe et à l'Acte final faits à Rome, le 29 octobre 2004 (en tant qu'oratrice) 06/06/2005 : Proposition de résolution visant à coordonner et rendre accessibles les études relatives à la santé des Bruxellois (en tant que rapporteuse) 27/05/2005 : Proposition de résolution relative à la lutte contre l'Hépatite C (en tant que rapporteuse) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) Session 2002 - 2003 22/09/2003 : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale et le Gouvernement de la République du Sénégal (en tant qu'oratrice)
