Joël Riguelle https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/riguelle-joel https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Joël Riguelle Joël Riguelle Né à Charleroi, le 27/10/1954 Ce député ne siège plus au parlement. cdH Activité parlementaire Session 2013 - 2014 04/04/2014 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Euroferia 2014 (en tant qu'auteur ) 02/04/2014 : Proposition de résolution visant à améliorer la condition des personnes atteintes d'un trouble du spectre autistique (en tant qu'auteur ) 31/03/2014 : Rapport : Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération-cadre entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la concertation intrafrancophone en matière de santé et d’aide aux personnes et aux principes communs applicables en ces matières et Proposition de décret relatif aux compétences de la Communauté française dont l’exercice est transféré à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 31/03/2014 : Rapport : Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération-cadre entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la concertation intrafrancophone en matière de santé et d’aide aux personnes et aux principes communs applicables en ces matières et Proposition de décret relatif aux compétences de la Communauté française dont l’exercice est transféré à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/03/2014 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'évaluation ex ante des besoins d'accès au logement pour personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 20/03/2014 : Proposition de décret modifiant le décret du 11 juillet 1996 relatif à la publicité de l'administration afin d'améliorer la publicité des études (en tant qu'auteur ) 17/03/2014 : Rapport - Proposition de résolution visant à limiter strictement la publication et la diffusion sous format papier des rapports annuels des services publics, des organismes d'intérêt public au sens large qui dépendent de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 14/03/2014 : Question orale : QO Riguelle Joël - Les campagnes de sensibilisation et de prévention du surendettement (en tant qu'auteur ) 26/02/2014 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les moyens dégagés par le Collège pour la mise en place du label "Entreprise formatrice" (en tant qu'auteur ) 14/02/2014 : Question écrite : QE 317 Riguelle Joël - Le schéma d'organisation et la planification d'activités du Plan Grande Dépendance (en tant qu'auteur ) 12/02/2014 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Les cas de gale constatés à l'Institut Alexandre Herlin à Berchem-Sainte-Agathe (en tant qu'auteur ) 23/01/2014 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les formations concertées entre Bruxelles Formation et PHARE (en tant qu'auteur ) 23/01/2014 : Question orale : QO Riguelle Joël - Les problèmes de gestion des ETA (en tant qu'auteur ) 19/12/2013 : Proposition de décret relatif aux compétences de la Communauté française dont l'exercice est transféré à la Région wallonne et à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 17/12/2013 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l’inclusion de la personne handicapée (en tant qu'orateur ) 16/12/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'appui apporté aux pôles d'excellence des politiques culturelles de proximité (en tant qu'auteur ) 13/12/2013 : RAPPORT - Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois relative à la garantie de l’indemnité parlementaire lors du congé de maternité, de paternité et d’adoption (en tant qu'auteur ) 09/12/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La situation alarmante du CHAB (en tant qu'auteur ) 06/12/2013 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 03/12/2013 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 29/11/2013 : Proposition de résolution visant à limiter strictement la publication et la diffusion sous format papier des rapports annuels des services publics, des organismes d'intérêt public au sens large qui dépendent de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 28/11/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les structures de "maintien" et le développement de nouvelles "cellules d'adaptation" pour travailleurs handicapés vieillissants (en tant qu'auteur ) 15/11/2013 : Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois relative à la garantie de l'indemnité parlementaire lors du congé de maternité, de paternité et d'adoption (en tant qu'auteur ) 14/11/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les services et centres d'activités valorisantes et d'utilité sociale SCAVUS (en tant qu'auteur ) 14/11/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La politique internationale de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 08/11/2013 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - La Commission communautaire française en mission au Congo (RDC) (en tant qu'auteur ) 04/11/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les conventions prioritaires (en tant qu'auteur ) 31/10/2013 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 31/10/2013 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 31/10/2013 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2013 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 31/10/2013 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2013 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2013 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'orateur ) 31/10/2013 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) Session 2012 - 2013 10/10/2013 : Question écrite : QE 303 Riguelle Joël - Les actions menées pour l'inclusion des personnes handicapées dans le fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 10/10/2013 : Question écrite : QE 305 Riguelle Joël - Les actions menées pour l'inclusion des personnes handicapées dans la fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 10/10/2013 : Question écrite : QE 304 Riguelle Joël - Les actions menées pour l'inclusion des personnes handicapées dans la fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 10/10/2013 : Question écrite : QE 306 Riguelle Joël - Les actions menées pour l'inclusion des personnes handicapées dans la fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 10/10/2013 : Question orale : QO Riguelle Joël - Le plan de sauvetage de Manufast (en tant qu'auteur ) 10/10/2013 : Question écrite : QE 302 Riguelle Joël - Les actions menées pour l'inclusion des personnes handicapées dans la fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 24/09/2013 : Projet de décret relatif à l'inclusion de la personne handicapée (en tant qu'orateur ) 11/07/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Le bilan du premier protocole 3 (en tant qu'auteur ) 21/03/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La formation "Conseiller en alphabétisation" (en tant qu'auteur ) 18/03/2013 : Question orale : QO Riguelle Joël - L'annonce de la fermeture du Théâtre Saint-Michel (en tant qu'auteur ) 07/03/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'annulation des animations EVRAS en 6ème primaire (en tant qu'auteur ) 07/03/2013 : Question orale : QO Riguelle Joël - L'appel à projet(s) pour promouvoir l'inclusion des enfants avec handicap dans les milieux d'accueil (en tant qu'auteur ) 25/02/2013 : Question orale : QO Riguelle Joël - L'objectif d'appropriation critique et créative des spectacles vivants de création artistique (en tant qu'auteur ) 31/01/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les marchés réservés aux ETA dans les marchés publics de la Cocof (en tant qu'auteur ) 17/01/2013 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les auteurs bruxellois soutenus par CFC-Editions (en tant qu'auteur ) 30/11/2012 : RAPPORT - Proposition de compte 2011 du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 30/11/2012 : RAPPORT - Proposition d'ajustement du budget 2012 et proposition de budget initial 2013 du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 30/11/2012 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 12/11/2012 : Compte 2011 du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 12/11/2012 : Proposition d'ajustement du budget 2012 et proposition de budget initial 2013 du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 08/11/2012 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'efficacité de l'Accord de coopération conclu le 27 octobre 2008 entre la Commission communautaire française de Bruxelles-Capitale et la Région wallonne visant à garantir la libre circulation des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 31/10/2012 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Deuxième feuilleton) (en tant qu'orateur ) 31/10/2012 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 (en tant qu'orateur ) Session 2011 - 2012 05/12/2012 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2011 et contenant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2012 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 12/10/2012 : Proposition de résolution concernant l'introduction d'un recours en annulation devant la Cour constitutionnelle (en tant qu'auteur ) 09/07/2012 : Rapport - Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Commission communautaire française pour l'année 2011 (en tant que rapporteur ) 09/07/2012 : Rapport - Ajustement des budgets décrétaux de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Premier feuilleton) (en tant que rapporteur ) 05/07/2012 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'appropriation de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées par les acteurs de terrain (en tant qu'auteur ) 22/06/2012 : Rapport de la Cour des comptes sur les projets d’ajustement du budget décrétal de l’année 2012 de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 21/06/2012 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les besoins croissants de relogement: la concertation entre tous les différents intervenants de logements pour personnes âgées (en tant qu'auteur ) 21/06/2012 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'impact du déficit de formation adéquate et du manque de reconnaissance du métier de garde à domicile (en tant qu'auteur ) 16/06/2012 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Premier feuilleton) (en tant que rapporteur ) 16/06/2012 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Premier feuilleton) (en tant qu'orateur ) 15/06/2012 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Premier feuilleton) (en tant que rapporteur ) 15/06/2012 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Premier feuilleton) (en tant qu'orateur ) 24/05/2012 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La croissance démographique: évaluation des besoins et des solutions pour promouvoir les pratiques d'inclusion dans les crèches et les écoles (en tant qu'auteur ) 14/05/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment au Protocole d'Adhésion de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, signé le 17 septembre 2010 à Budapest, à l'Accord de Coopération entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement wallon, d'une part, et le Gouvernement de la Hongrie, d'autre part, signé le 25 mars 1997 (en tant qu'orateur ) 14/05/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération en matière de culture, de formation et de recherche scientifique entre le Gouvernement de la Communauté française, le Gouvernement de la Wallonie et le Collège de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, d'une part, et la République de Turquie, d'autre part, fait à Bruxelles le 7 juin 2011 (en tant qu'orateur ) 14/05/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, signé à Namur le 21 décembre 2010 (en tant qu'orateur ) 11/04/2012 : Question écrite : QE 213 Riguelle Joël - Les budgets d'initiatives du ministre dans sa compétence de Sport (en tant qu'auteur ) 11/04/2012 : Question écrite : QE 214 Riguelle Joël - Les budgets d'initiatives du ministre dans sa compétence Culture (en tant qu'auteur ) 26/03/2012 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'impact sur les Bruxellois francophones du nouveau décret de la Communauté flamande sur l'accès aux crèches (en tant qu'auteur ) 09/02/2012 : Question écrite : QE 201 Riguelle Joël - La contribution du Collège de la Commission communautaire française (Cocof) au financement de l'événement "Brusselicious" (en tant qu'auteur ) 09/02/2012 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'état d'avancement de la candidature de la Cocof à l'Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) et les synergies entre la Cocof et l'Association de la ville et des communes de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'auteur ) 26/01/2012 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les stratégies de soutien aux entreprises de travail adapté ETA (en tant qu'auteur ) 20/01/2012 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - La solidarité intrafrancophone (en tant qu'auteur ) 15/12/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La réclamation collective contre la Belgique devant le Comité européen des Droits sociaux (en tant qu'auteur ) 05/12/2011 : Rapport général - Projets de décrets et de règlements ajustant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2011 et contenant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2012 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 17/11/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'instauration de points de contact pour veiller à la prise en compte des incidences éventuelles de mesures politiques sur la vie des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 10/11/2011 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (en tant qu'orateur ) 10/11/2011 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (en tant qu'orateur ) 10/11/2011 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (en tant qu'orateur ) 10/11/2011 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (en tant qu'orateur ) 04/11/2011 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'orateur ) 04/11/2011 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'orateur ) 04/11/2011 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'orateur ) 04/11/2011 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'orateur ) 27/10/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Décision de la Conférence interministérielle portant sur un protocole de collaboration entre les entités fédérées et le Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme (CECLR) (en tant qu'auteur ) 18/10/2011 : Rapport - Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois du 18 octobre 2011 (en tant qu'auteur ) 13/10/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'instauration des points de contact pour veiller à la prise en compte des incidences éventuelles de mesures politiques sur la vie des personnes handicapées (débattue lors de la déclaration de politique générale) (en tant qu'auteur ) Session 2010 - 2011 18/10/2011 : Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois du 18 octobre 2011 (en tant qu'auteur ) 13/10/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La situation par défaut des jeunes adultes handicapés qui restent dans l'enseignement au moyen d'une dérogation, faute de places dans les structures d'accueil (en tant qu'auteur ) 05/07/2011 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Plan de restructuration des télévisions locales et la coordination avec le Gouvernement de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 05/07/2011 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Plan de restructuration des télévisions locales et coordination avec le Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 05/07/2011 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Plan de restructuration des télévisions locales et coordination avec le Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 04/07/2011 : Rapport - Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Commission communautaire française pour l'année 2010 déposée par la Cour des comptes (en tant qu'orateur ) 01/07/2011 : Question orale : QO Riguelle Joël - Défense et mise en valeur du patrimoine gastronomique et folklorique de Bruxelles dans le cadre de l'année 2012 de la gastronomie (en tant qu'auteur ) 01/07/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Nouveau contrat de gestion entre la Région wallonne, la Commission communautaire française et Wallonie-Bruxelles Tourisme ASBL (en tant qu'auteur ) 01/07/2011 : Question orale : QO Riguelle Joël - Consolidation de la trésorerie de Bruxelles Formation à celle de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 30/06/2011 : Question orale : QO Riguelle Joël - Obtention de nouvelles reconversions de lits MR en lits MRS (en tant qu'auteur ) 28/06/2011 : Question orale : QO Colson Michel - Situation de la maison de repos "La Futaie", sis Drève du Duc 58 à 1170 Bruxelles (en tant qu'auteur ) 16/06/2011 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Licenciements annoncés chez Manufast (en tant qu'auteur ) 14/06/2011 : Question orale : QO Riguelle Joël - Projet "La Maison du Parc" (en tant qu'auteur ) 09/06/2011 : Question orale : QO Riguelle Joël - Accord intervenu sur la hausse des barèmes bas de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 19/05/2011 : Question orale : QO Riguelle Joël - Respect de l'Ordonnance infrastructure et réservation de terrains à destination des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 22/04/2011 : Question orale : QO Riguelle Joël - Publication de la brochure "20 ans d'action de la Commission communautaire française" (en tant qu'auteur ) 25/03/2011 : Question orale : QO Riguelle Joël - Planning du décret inclusion (en tant qu'auteur ) 24/03/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Planning du décret Inclusion (en tant qu'auteur ) 24/03/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Plan de relance ETA et soutien aux fédérations d'associations pour personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 07/02/2011 : Rapport - Proposition de modifications du Règlement du Parlement francophone bruxellois (en tant qu'auteur ) 07/02/2011 : Rapport - Proposition de modification du Règlement du 27 janvier 2011 (en tant qu'auteur ) 27/01/2011 : Proposition de modifications du Règlement du Parlement francophone bruxellois du 27 janvier 2011 (en tant qu'auteur ) 21/01/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Implication du réseau de bibliothèques francophones comme moyen de promouvoir la langue française et l'apprentissage de la lecture auprès des familles bruxelloises (en tant qu'auteur ) 07/01/2011 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'année européenne du volontariat (en tant qu'auteur ) 17/12/2010 : Question orale : QO Riguelle Joël - Pauvreté et accès aux soins pour les personnes en situation de handicap (en tant qu'auteur ) 09/12/2010 : Question orale : QO Riguelle Joël - L'accord tripartite sur le secteur non marchand (en tant qu'auteur ) 01/11/2010 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 01/11/2010 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 01/11/2010 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'orateur ) 01/11/2010 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 01/11/2010 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'orateur ) 01/11/2010 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 01/11/2010 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'orateur ) 01/11/2010 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011 (en tant qu'orateur ) 25/10/2010 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'état de vétusté des installations d'athlétisme en Région bruxelloise et les moyens mis en oeuvre pour y remédier (en tant qu'auteur ) 25/10/2010 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Le manque d'infrastructures adéquates pour le patinage sur glace en Région bruxelloise - plus particulièrement la pratique du patinage artistique - et les moyens mis en oeuvre pour y remédier (en tant qu'auteur ) 15/10/2010 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les difficultés du secteur des ElA et les mesures à prendre pour faire face à la perte de commandes de ce secteur indispensable à l'emploi des personnes en situation de handicap (en tant qu'auteur ) 13/09/2010 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les suites données à la résolution relative à l'autisme (en tant qu'auteur ) 14/06/2010 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La Charte associative (en tant qu'auteur ) Session 2009 - 2010 05/10/2010 : Rapport - Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'orateur ) 13/07/2010 : Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'orateur ) 06/07/2010 : Rapport - Projet de décret visant à transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur (en tant qu'orateur ) 29/06/2010 : Rapport - Projet de décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination et à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitements (en tant qu'orateur ) 22/06/2010 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant qu'orateur ) 22/04/2010 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Accompagnement des personnes autistes (en tant qu'auteur ) 19/01/2010 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'expiration des accords du non-marchand (en tant qu'auteur ) 14/01/2010 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - L'aide apportée par la Communauté française à la Communauté haïtienne (en tant qu'auteur ) 18/12/2009 : Question orale : QO Riguelle Joël - Manque de moyens de l'association Avicenne, active à Anderlecht (en tant qu'auteur ) 08/12/2009 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Contrôle qualité de services et droits de recours des personnes handicapées dans les institutions agréées par la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 01/12/2009 : Rapport - Projets d'ajustement du budget 2009 et de budget 2010 du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 01/12/2009 : Rapport - Vérification et apurement du compte de l'exercice 2008 du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 30/11/2009 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 30/11/2009 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 27/11/2009 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La mise en oeuvre de la résolution relative aux structures d'accueil et à l'autonomie des personnes handicapées votée par le Parlement francophone bruxellois en juin 2007 (en tant qu'auteur ) 27/11/2009 : Compte 2008 du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 16/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Exposé général - Corrigendum (en tant qu'orateur ) 16/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Programme justificatif - Corrigendum (en tant qu'orateur ) 13/11/2009 : Projets d'ajustement des budgets de l'année 2009 et les projets de budgets de l'année 2010 de la Commission communautaire française - Rapport de la Cour des comptes (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Programme justificatif (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Exposé général (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 - Programme justificatif (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 30/10/2009 : Projets d'ajustement du budget 2009 et de budget 2010 du Parlement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 22/10/2009 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La formation des jeunes Bruxellois et le contrat de projet professionnel obligatoire (en tant qu'auteur ) 21/10/2009 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Mise en oeuvre de la déclaration du Collège de la Commission communautaire française en matière de création de places d'hébergement pour personnes polyhandicapées (en tant qu'auteur ) Session 2008 - 2009 28/11/2008 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'évolution, l'évaluation et le contrôle de l'usage des subsides de la Commission communautaire française à l'asbl "Atout Projet" en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) Session 2007 - 2008 16/06/2008 : RAPPORT - Projet de règlement modifiant le règlement du 27 juin 2003 relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques - Projet de règlement modifiant le règlement du 18 octobre 1991 relatif à la subsidiation des mouvements volontaires de jeunesse - Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 relatif à l'octroi de subsides aux associations travaillant en faveur de la jeunesse pour l'aménagement ou l'amélioration des installations - Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 relatif à l'octroi de subsides aux associations d'éducation permanente - Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques - Projet de règlement modifiant le règlement du 3 juillet 1998 régissant l'accès à des stages de pratique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédiens(ne)s, dénommé "Fonds d'acteurs" Projet de règlement modifiant le règlement du 3 juillet 1998 sur la promotion du théâtre et de la danse à l'étranger - Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 en matière de prêt de matériel (en tant qu'orateur ) 09/06/2008 : Question orale : QO Riguelle Joël - La préparation par le C.G.R.I. du dossier de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 26/11/2007 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) Session 2006 - 2007 01/10/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment de l'accord de coopération relatif à la mise en oeuvre et à la gestion du programme d'action communautaire intégré d'éducation et de formation tout au long de la vie, et à la création de l'Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie, conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur ) 01/10/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la revalorisation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les centres de technologies avancées et les centres de référence professionnelle (en tant qu'orateur ) 19/06/2007 : Question orale : QO Riguelle Joël - La suppression annoncée du programme de découverte des communes (Bruxelles, ma découverte) en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 21/03/2007 : Question orale : QO Riguelle Joël - La conclusion et la mise en oeuvre par la Commission communautaire française de l'accord de sortie d'indivision des biens immeubles de l'ex-Province de Brabant suite à la décision intervenue à la Vlaamse Gemeenschapscommissie (en tant qu'auteur ) 21/03/2007 : Amendements après rapport - Projet de décret relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant qu'auteur ) 14/03/2007 : Auditions de M. Eric Struyf, président, et de Mme Anne-Françoise Theunissen, secrétaire coordinatrice de la Commission consultative Formation - Emploi - Enseignement (en tant qu'orateur ) 26/02/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de promotion du tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme (en tant qu'orateur ) 05/02/2007 : Question orale : QO Riguelle Joël - Le transport des enfants handicapés durant les vacances scolaires (en tant qu'auteur ) 26/01/2007 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - La recherche urgente d'un lieu pour le CRéAHM-Bruxelles (Créativité et handicap mental) (en tant qu'auteur ) 19/12/2006 : Projet de décret relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant qu'orateur ) Session 2005 - 2006 01/05/2006 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - La mise à disposition d'un terrain pour l'a.s.b.l. HOPPA (en tant qu'auteur ) 02/02/2006 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région flamande, la Communauté française, la Région wallonne, la Communauté germanophone, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française portant création d'une Commission nationale pour les droits de l'enfant, conclu à Bruxelles, le 19 septembre 2005 (en tant qu'orateur ) 21/12/2005 : Question écrite : QE 171 Riguelle Joël - Le retrait d'agrément du Centre de Réadaptation Fonctionnelle pour déficient de la vue "Etoile Polaire" (en tant qu'auteur ) 01/11/2005 : Question orale : QO Riguelle Joël - Le retard apporté à la cession d'un terrain à l'asbl HOPPA pour la construction d'un hébergement d'adultes polyhandicapés (en tant qu'auteur ) Session 2004 - 2005 05/07/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'éducation à la citoyenneté dans les clubs de football de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur ) 24/06/2005 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - L'éventuelle discrimination raciale à Bruxelles Formation (en tant qu'auteur ) 01/05/2005 : Question orale : QO Riguelle Joël - Les difficultés que rencontrent les jeunes auteurs (en tant qu'auteur ) 01/05/2005 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - La grève à l'Institut Redouté Peiffer (en tant qu'auteur ) 01/03/2005 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Le Centre belge de la bande dessinée et la politique de soutien du gouvernement à cet art typiquement belge (en tant qu'auteur ) 22/02/2005 : Rapport - Proposition de résolution de soutien au mouvement des Hautes écoles et demandant des moyens suffisants pour les Hautes écoles compte tenu de la situation de la région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 01/11/2004 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La cohérence des actions menées en matière de tourisme en vue de la création d'une image attractive de Bruxelles (en tant qu'auteur ) Session 2003 - 2004 05/05/2004 : Rapport - Auditions relatives à l'insertion socioprofessionnelle dans la région bruxelloise (en tant que rapporteur ) 05/05/2004 : Rapport - Auditions relatives à l'insertion socioprofessionnelle dans la région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 01/11/2003 : Question orale : QO Riguelle Joël - L'évolution de la fréquentation de chambres d'hôtes (en tant qu'auteur ) Session 2002 - 2003 27/06/2003 : RAPPORT - Proposition de décret créant un Fonds budgétaire en matière de loterie (en tant qu'auteur ) 19/06/2003 : Question écrite : QE 199 Riguelle Joël - Les subventions aux communes pour la fourniture et le placement de mâts-tronqués dans le cadre du programme d'indication touristique (en tant qu'auteur ) 21/03/2003 : Rapport - Proposition de résolution visant à encourager l'achat de produits et services issus du commerce équitable (en tant qu'auteur ) 21/03/2003 : Rapport - Proposition de résolution visant à encourager l'achat de produits et services issus du commerce équitable (en tant qu'orateur ) 28/02/2003 : Question orale : QO Riguelle Joël - La subvention accordée par la Commission communautaire française à la recherche "Enfant malade" de l'Ecole de Santé publique de l'ULB (en tant qu'auteur ) 31/01/2003 : Proposition de décret créant un Fonds budgétaire en matière de loterie (en tant qu'auteur ) 04/12/2002 : Question écrite : QE 168 Riguelle Joël - L'accueil des enfants handicapés pendant les vacances scolaires (en tant qu'auteur ) 04/12/2002 : Rapport - Proposition de décret modifiant la loi du 21 avril 1965 portant statut des agences de voyage (en tant qu'orateur ) 04/12/2002 : Rapport - Proposition de décret relative à la composition de la Commission consultative en matière de formation, d'emploi et d'enseignement (en tant qu'orateur ) 17/10/2002 : Proposition de résolution visant à encourager l'achat de produits et services issus du commerce équitable (en tant qu'auteur ) Session 2001 - 2002 19/04/2002 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La collaboration entre Bruxelles et la Wallonie en matière de politique de Tourisme (en tant qu'auteur ) 22/03/2002 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Le rapprochement des administrations Région wallonne/Communauté française/Wallonie-Bruxelles (en tant qu'auteur ) 30/01/2002 : Question orale : QE 154 Riguelle Joël - L'octroi d'une subvention de 1.600.000 francs à l'école de Santé publique de l'ULB pour sa recherche concernant les différentes approches de l'enfant malade (en tant qu'auteur ) 18/01/2002 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Le réseau sports de quartier (en tant qu'auteur ) 23/11/2001 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La deuxième Zinneke Parade prévue pour le printemps 2002 (en tant qu'auteur ) 09/11/2001 : Question orale : QO Riguelle Joël - La politique d'accueil des autobus et autocars touristiques à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 30/10/2001 : Question écrite : QE 124 Riguelle Joël - La campagne de promotion de la formation professionnelle des classes moyennes et PME pour 2001 (en tant qu'auteur ) 30/10/2001 : Question écrite : QE 140 Riguelle Joël - La subsidiation des bibliothèques en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 20/10/2001 : Question écrite : QE 117 Riguelle Joël - Les infrastructures sportives des établissement scolaires dont la Commission communautaire française est pouvoir organisateur (en tant qu'auteur ) 09/03/2001 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Le Parcours-spectacle des Galeries Saint-Hubert (en tant qu'auteur ) Session 2000 - 2001 18/05/2001 : Question orale : QO Riguelle Joël - Les terrains ex-IPHOV à Berchem-Sainte-Agathe (en tant qu'auteur ) 31/03/2001 : Question écrite : QE 123 Riguelle Joël - Le renouvellement de l'ensemble des membres des Comités techniques du Conseil supérieur du tourisme (en tant qu'auteur ) 09/03/2001 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Le marché de l'emploi bruxellois et la situation de Bruxelles Formation en général (en tant qu'auteur ) 31/10/2000 : Question écrite : QE 84 Riguelle Joël - Les comités techniques du Conseil supérieur du tourisme (en tant qu'auteur ) Session 1999 - 2000 09/06/2000 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La situation des services de médiation de dettes en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 05/05/2000 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - Les objectifs fondamentaux de la politique du tourisme (en tant qu'auteur ) 05/05/2000 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - L'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle (en tant qu'auteur ) 07/04/2000 : Question d'actualité : QA Riguelle Joël - Le subventionnement de "Bruxelles découvertes" (en tant qu'auteur ) 21/01/2000 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La promotion touristique de Bruxelles (en tant qu'auteur ) 01/12/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'orateur ) 01/12/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'orateur ) 19/11/1999 : Interpellation : Interpellation Riguelle Joël - La problématique du surendettement en région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'orateur ) 17/07/1999 : Déclaration- programme du Collège de la Commission communautaire française 1999-2004 (en tant qu'orateur )
