Evelyne Huytebroeck https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/huytebroeck-evelyne https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Evelyne Huytebroeck Evelyne Huytebroeck Née à Etterbeek, le 02/05/1958 Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 2018 - 2019 08/02/2019 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Les points climat dans les notes au Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) Session 2017 - 2018 27/06/2018 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le soutien au handisport (en tant qu'auteure) 24/01/2018 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'avis du comité consultatif de bioéthique relatif à l'assistance sexuelle aux personnes handicapées (en tant qu'auteure) 23/01/2018 : Rapport - Motion relative à un conflit d'intérêts avec le Parlement fédéral au sujet du contingentement des numéros INAMI - Rapport sur la concertation entre la délégation de la Chambre des Représentants et la délégation de l'Assemblée de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 10/10/2017 : Rapport - Rapport d’activités pour l’année 2016 du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'oratrice) 21/06/1991 : Proposition de résolution portant création d'une commission ad hoc au sein des institutions bruxelloises (en tant qu'auteure) Session 2016 - 2017 03/05/2017 : Rapport - Projet de règlement relatif à l’octroi de subsides aux ludothèques (en tant qu'oratrice) 15/02/2017 : Question écrite : QE 171 Huytebroeck Evelyne - Les nouveaux agréments des centres de jour et d'hébergement (en tant qu'auteure) 25/01/2017 : Rapport - Auditions relatives au Plan Transversal Autisme (en tant qu'oratrice) 15/12/2016 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Le cinéma Movy à Forest (en tant qu'auteure) 29/11/2016 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 08/11/2016 : Rapport - Projet de décret portant intégration de la dimension du handicap dans les lignes politiques de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 08/11/2016 : Rapport - Proposition de résolution visant à favoriser l’emploi des personnes handicapées en Région bruxelloise (en tant qu'oratrice) 25/10/2016 : Rapport - Rapport d'activités 2015 du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'oratrice) 14/09/2016 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - L'inclusion d'enfants en situation d'handicap dans les écoles « ordinaires » (en tant qu'auteure) Session 2015 - 2016 25/03/2016 : Question d'actualité : QA - Huytebroeck Evelyne - Soutien psychologique aux victimes des attentats (en tant qu'auteure) 28/01/2016 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - La vie affective et sexuelle des personnes en situation de handicap (en tant qu'auteure) 27/01/2016 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - « le sort du Movy-club » à Forest (en tant qu'auteure) 25/11/2015 : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'oratrice) 01/10/2015 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Le plan de relance des entreprises de travail adapté (en tant qu'auteure) 01/10/2015 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck E. - L'impact du changement climatique et de la pollution de l'air sur la santé des Bruxellois(es) (en tant qu'auteure) Session 2014 - 2015 07/09/2015 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (EVRAS) (en tant qu'auteure) 01/07/2015 : Auditions relatives au Sport (en tant qu'oratrice) 12/06/2015 : Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie - Amendements après rapport (en tant qu'auteure) 26/05/2015 : Rapport et Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'oratrice) 25/03/2015 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'octroi d'agréments de lits en maisons de repos et de soins (en tant qu'auteure) 26/02/2015 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Les besoins des personnes en situation de handicap "de grande dépendance" et de leur entourage (en tant qu'auteure) 21/01/2015 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (EVRAS) (en tant qu'auteure) 15/01/2015 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Les pièces de théâtre d'"utilité publique" (en tant qu'auteure) 19/12/2014 : Amendements après rapport - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire et projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2015 (en tant qu'auteure) 21/11/2014 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant les budgets 2014 et contenant les budgets initiaux 2015 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) Session 2013 - 2014 17/12/2013 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l’inclusion de la personne handicapée (en tant qu'oratrice) 03/12/2013 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'oratrice) Session 2012 - 2013 24/09/2013 : Projet de décret relatif à l'inclusion de la personne handicapée (en tant qu'oratrice) 04/06/2013 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 21 février 2013 entre la Communauté française et la Commission communautaire française en matière d'intégration et d'inclusion scolaire pour les jeunes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 02/05/2013 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 21 février 2013 entre la Communauté française et la Commission communautaire française en matière d'intégration et d'inclusion scolaire pour les jeunes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 12/03/2013 : Rapport concernant les auditions sur le thème de l'inclusion des personnes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 30/11/2012 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2012 (deuxième feuilleton) et à l'initial 2013 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) Session 2011 - 2012 05/12/2012 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2011 et contenant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2012 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) Session 2009 - 2010 05/10/2010 : Rapport - Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'oratrice) 13/07/2010 : Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'oratrice) Session 2008 - 2009 17/02/2009 : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 23 mai 2008 entre la Communauté française et la Commission communautaire française en matière d'intégration scolaire pour les jeunes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 17/02/2009 : RAPPORT - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 29 octobre 2008 entre la Région wallonne et la Commission communautaire française visant à garantir la libre circulation des personnes handicapées (en tant qu'oratrice) 09/02/2009 : Projet de décret portant assentiment de l'accord de coopération du 23 mai 2008 entre la Communauté française et la Commission communautaire française en matière d'intégration scolaire pour les jeunes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 04/02/2009 : Projet de décret portant assentiment de l'accord de coopération du 29 octobre 2008 entre la Région wallonne et la Commission communautaire française visant à garantir la libre circulation des personnes handicapées (en tant qu'oratrice) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 28/11/2008 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) Session 2007 - 2008 20/05/2008 : RAPPORT - Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant à assurer l'aide matérielle aux personnes dont le handicap a été constaté après l'âge de 65 ans (en tant qu'oratrice) 12/12/2007 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 26/11/2007 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) Session 2006 - 2007 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 22/05/2007 : Auditions relatives au manque de places en institutions pour les personnes handicapées et au budget d'assistance personnel (en tant qu'oratrice) 26/02/2007 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de promotion du tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme (en tant qu'oratrice) 08/12/2006 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 01/12/2006 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de promotion du tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme (en tant qu'oratrice) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) Session 2005 - 2006 01/12/2005 : Rapport général - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 10/11/2005 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 08/11/2005 : Rapport - Proposition de décret créant un recours au refus d'admission ou à l'exclusion d'une personne handicapée en centre de jour ou d'hébergement (en tant qu'oratrice) Session 2004 - 2005 30/06/2005 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 06/06/2005 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 06/06/2005 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 24/11/2004 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 24/11/2004 : Rapport général - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) Session 2003 - 2004 05/05/2004 : Rapport - Auditions relatives à l'insertion socioprofessionnelle dans la région bruxelloise (en tant qu'oratrice) Session 2002 - 2003 01/01/2003 : Question écrite : QE 128 Huytebroeck Evelyne - Les agoraspaces (en tant qu'auteure) Session 2001 - 2002 22/02/2002 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - L'Institut supérieur de pédagogie (en tant qu'auteure) 18/01/2002 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Les suites réservées à l'arrêt du Conseil d'Etat sur l'avenir du Conseil consultatif des Francophones de la périphérie (en tant qu'auteure) 23/11/2001 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le devenir de l'Agence centrale de la lecture publique (en tant qu'auteure) 30/10/2001 : Question écrite : QE 146 Huytebroeck Evelyne - Le poste budgétaire "Initiatives" (en tant qu'auteure) 30/10/2001 : Question écrite : QE 131 Huytebroeck Evelyne - L'ISELP (Institut supérieur pour l'étude du langage plastique) (en tant qu'auteure) Session 2000 - 2001 22/06/2001 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - CFC Editions et Quartiers latins (en tant qu'auteure) 16/02/2001 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Infor Jeunes (en tant qu'auteure) Session 1999 - 2000 09/06/2000 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Les difficultés financières rencontrées par le "Travers" (en tant qu'auteure) 30/04/2000 : Question écrite : QE 37 Huytebroeck Evelyne - Le nouveau site internet de Bruxelles Formation (en tant qu'auteure) 24/03/2000 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - La politique du Collège en matière d'arts plastiques et les musées (en tant qu'auteure) 31/01/2000 : Question écrite : QE 9 Huytebroeck Evelyne - La réaffectation d'une partie des bâtiments des Brasseries Wielemans à Forest en infrastructures sportives (en tant qu'auteure) 31/01/2000 : Question écrite : QE 23 Huytebroeck Evelyne - Le vade-mecum de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 01/12/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'oratrice) 01/12/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 - modifications (en tant qu'oratrice) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'oratrice) 04/11/1999 : Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'oratrice) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'oratrice) 04/11/1999 : Projet de règlement contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1999 (en tant qu'oratrice) 31/10/1999 : Question écrite : QE 2 Huytebroeck Evelyne - Le Football Club Atlas (en tant qu'auteure) 31/10/1999 : Question écrite : QE 4 Huytebroeck Evelyne - Le soutien financier des gens du voyage (en tant qu'auteure) 31/10/1999 : Question écrite : QE 3 Huytebroeck Evelyne - L'Agora Space (en tant qu'auteure) Session 1998 - 1999 02/04/1999 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Les coopérations avec les Bruxellois et les associations néerlandophones, la Vlaamse gemeeschapscommissie et l'encouragement d'opérations bilingues (en tant qu'auteure) 02/04/1999 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Les formations liées aux programmes PTP (en tant qu'auteure) 02/04/1999 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Les institutions et les services pour personnes handicapées (en tant qu'auteure) 31/01/1999 : Question écrite : QE 216 Huytebroeck Evelyne - Les productions audiovisuelles (en tant qu'auteure) 31/01/1999 : Question écrite : QE 214 Huytebroeck Evelyne - Les productions audiovisuelles (en tant qu'auteure) 31/01/1999 : Question écrite : QE 212 Huytebroeck Evelyne - Le Maribel social (en tant qu'auteure) 31/01/1999 : Question écrite : QE 213 Huytebroeck Evelyne - Les productions audiovisuelles (en tant qu'auteure) 31/01/1999 : Question écrite : QE 217 Huytebroeck Evelyne - Les productions audiovisuelles (en tant qu'auteure) 31/01/1999 : Question écrite : QE 212 Huytebroeck Evelyne - Le Maribel social (en tant qu'auteure) 31/01/1999 : Question écrite : QE 215 Huytebroeck Evelyne - Les productions audiovisuelles (en tant qu'auteure) 15/01/1999 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Les objectifs et l'évaluation de la cellule de contrôle des subsides créée au sein de l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) Session 1997 - 1998 03/07/1998 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le projet de centre international d'architecture (en tant qu'auteure) 03/07/1998 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Le cinéma Nova (en tant qu'auteure) 05/06/1998 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Les instituts médico-pédagogiques (en tant qu'auteure) 24/04/1998 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Les services d'accompagnement (en tant qu'auteure) 22/04/1998 : Question écrite : QE 195 Huytebroeck Evelyne - Le Maribel social (en tant qu'auteure) 25/03/1998 : Question écrite : QE 188 Huytebroeck Evelyne - Les associations sportives pour personnes handicapées (en tant qu'auteure) 13/03/1998 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Le sommet pour l'emploi à Cardiff (en tant qu'auteure) 20/02/1998 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'installation du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'auteure) 07/01/1998 : Question écrite : QE 173 Huytebroeck Evelyne - Les conséquences de la dissolution du FESC sur un projet du Fraje et de l'Observatoire de la petite enfance (en tant qu'auteure) 16/12/1997 : Question écrite : QE 172 Huytebroeck Evelyne - La Commission consultative du transport scolaire (en tant qu'auteure) 12/12/1997 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - L'avenir du bâtiment rénové par la Commission communautaire française Place des Martyrs (en tant qu'auteure) 01/12/1997 : Question écrite : QE Huytebroeck Evelyne - Les liens avec le BNCTO (en tant qu'auteure) 01/12/1997 : Question écrite : QE Huytebroeck Evelyne - La redynamisation de l'Agence centrale de la lecture publique bruxelloise (en tant qu'auteure) 01/12/1997 : Question écrite : QE Huytebroeck Evelyne - "Bruxelles Destination Langue Française" (en tant qu'auteure) 01/12/1997 : Question écrite : QE Huytebroeck Evelyne - Les sessions de formation (en tant qu'auteure) 01/12/1997 : Question écrite : QE Huytebroeck Evelyne - L'asbl ISPB (Institut supérieur de pédagogie bruxellois) (en tant qu'auteure) 01/12/1997 : Question écrite : QE Huytebroeck Evelyne - L'agenda culturel bilingue (en tant qu'auteure) 14/11/1997 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - La politique anti-discriminatoire en matière de formation pour les personnes d'origine étrangère (en tant qu'auteure) 14/11/1997 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Les suites apportées à une résolution et un décret concernant la langue gestuelle (en tant qu'auteure) 17/10/1997 : Question orale : QO Huyteboreck Evelyne - Le Maribel social et ses répercussions pour la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) Session 1996 - 1997 25/07/1997 : Question écrite : QE 160 Huytebroeck Evelyne - L'asbl "Atout projet" (en tant qu'auteure) 15/07/1997 : Question écrite : QE 96 Huytebroeck Evelyne - Le projet d'accord de coopération relatif aux modalités d'exercice des relations internationales (en tant qu'auteure) 11/07/1997 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - L'application du décret du Collège du 29 février 1996 traitant des sanctions prévues à l'égard d'élèves fréquentant des établissements sous tutelle de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 03/07/1997 : Question écrite : QE 156 Huytebroeck Evelyne - Le lancement d'une campagne de prévention de la STIB (en tant qu'auteure) 20/06/1997 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le droit à la traduction gestuelle pour les personnes sourdes (en tant qu'auteure) 05/06/1997 : Question écrite : QE 153 Huytebroeck Evelyne - La commission consultative instaurée au sein de Bruxelles Formation (en tant qu'auteure) 12/05/1997 : Question écrite : QE 152 Huytebroeck Evelyne - La transformation de TCT en ACS et les répercussions pour la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 25/04/1997 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Les décisions du Fonds des équipements et des services collectifs fédéral (FESC) et ses répercussions sur la petite enfance à Bruxelles (en tant qu'auteure) 28/02/1997 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Les arrêtés du décret relatif à l'insertion socio-professionnelle des personnes handicapées (en tant qu'auteure) 28/02/1997 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'arrêt des activités du football-club Atlas (en tant qu'auteure) 28/02/1997 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Les modalités d'intervention dans l'aide matérielle individuelle (en tant qu'auteure) 13/02/1997 : Question écrite : QE 135 Huytebroeck Evelyne - La redynamisation de l'Agence centrale de la lecture publique bruxelloise (en tant qu'auteure) 12/02/1997 : Question écrite : QE 134 Huytebroeck Evelyne - L'intégration des missions culturelles de l'ex-province du Brabant dans le budget réglementaire (en tant qu'auteure) 05/02/1997 : Question écrite : QE 133 Huytebroeck Evelyne - La liquidation des projets d'intégration sociale (en tant qu'auteure) 31/01/1997 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Les problèmes rencontrés par certains ateliers protégés (en tant qu'auteure) 31/01/1997 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Le cofinanement du FIPI (en tant qu'auteure) 20/12/1996 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - L'asbl "Centrale de soins à domicile - CSD" (en tant qu'auteure) 12/12/1996 : Question écrite : QE 130 Huytebroeck Evelyne - Les marchés publics au sein de l'Institut bruxellois francophone de formation professionnelle (en tant qu'auteure) 18/10/1996 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - La traduction gestuelle sur Télé-Bruxelles (en tant qu'auteure) 18/10/1996 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le minimum garanti dans les ateliers protégés (en tant qu'auteure) 23/09/1996 : Question écrite : QE 114 Huytebroeck Evelyne - La "première nuit bruxelloise en l'honneur d'Hervé Hasquin" (en tant qu'auteure) 25/07/1996 : Question écrite : QE 102 Huytebroeck Evelyne - L'intervention financière de la Commission communautaire française dans les frais d'insullation et de téléphone des appareils de télésurveillance (en tant qu'auteure) 25/07/1996 : Question écrite : QE 103 Huytebroeck Evelyne - L'Ex. Carat (en tant qu'auteure) 23/07/1996 : Question écrite : QE 101 Huytebroeck Evelyne - Les commissions créées au sein du Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 16/07/1996 : Question écrite : QE 95 Huytebroeck Evelyne - L'édition 1996 du concours bruxellois de la chanson française (en tant qu'auteure) 15/07/1996 : Question écrite : QE 97 Huytebroeck Evelyne - Le concours de sculpture pour les parcs bruxellois (en tant qu'auteure) Session 1995 - 1996 08/07/1996 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - "Bruxelles" capitale culturelle de l'an 2000 (en tant qu'auteure) 14/06/1996 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le revenu minimum garanti dans les ateliers protégés (en tant qu'auteure) 05/04/1996 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Les travaux du NTB à la Place des Martyrs (en tant qu'auteure) 09/02/1996 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'aide apportée par la Commission communautaire française aux personnes sourdes (en tant qu'auteure) 17/11/1995 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - La formation professionnelle en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 30/10/1995 : Question écrite : QE 3 Huytebroeck Evelyne - La mise en place de l'accord de coopération entre l'Orbem et la Commission communautaire française en matière d'emploi et de formation professionnelle (en tant qu'auteure) 30/10/1995 : Question écrite : QE 2 Huytebroeck Evelyne - La commission consultative Emploi-Formation-Enseignement (en tant qu'auteure) 20/10/1995 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Les aides financières de la Commission communautaire française à la Région (en tant qu'auteure) Session 1993 - 1994 16/06/1994 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - La création de l'Institut bruxellois francophone de formation professionnelle (en tant qu'auteure) 11/02/1994 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Le centre de télévision RTBF Bruxelles (en tant qu'auteure) Session 1992 - 1993 05/03/1993 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - La décision du ministre Weckx d'interdire la restransmission des programmes de Télé-Bruxelles et Canal Plus à Wemmel et Drogenbos (en tant qu'auteure) 05/03/1993 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Le rapport de l'observatoire de la petite enfance en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 23/10/1992 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Les travailleurs des centres de santé mentale (en tant qu'auteure) Session 1991 - 1992 29/09/1992 : Projet de règlement portant approbation du compte de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata (en tant qu'oratrice) 10/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant qu'auteure) 26/06/1992 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Le projet de vente d'immeubles de la Communauté française (en tant qu'auteure) 21/02/1992 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Le festival international du film de Bruxelles (en tant qu'auteure) 21/02/1992 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le rôle de la Maison de la Francité (en tant qu'auteure) 04/12/1991 : Projet de règlement contenant la première modification du budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 27/11/1991 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois de janvier, février et mars 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant qu'oratrice) 18/10/1991 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - Infor-Jeunes (en tant qu'auteure) 23/07/1991 : Projet de règlement portant approbation du compte de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) Session 1990 - 1991 27/06/1991 : Projet de règlement fixant à titre transitoire le cadre organique du personnel statutaire de la Commission française de la Culture transféré aux services du Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 27/06/1991 : Projet de règlement fixant le cadre organique du personnel statutaire de l'Administration de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 21/06/1991 : Proposition de résolution relative à la création par la RTBF d'une station radiophonique spécifiquement bruxelloise (en tant qu'auteure) 21/06/1991 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - La situation des Centres Infor-Jeunes à Bruxelles (en tant qu'auteure) 11/06/1991 : Proposition de résolution portant création d'une commission exploratoire en vue d'organiser une concertation avec les organismes internationaux publics et privés établis à Bruxelles (en tant qu'auteure) 29/05/1991 : Proposition de résolution visant à améliorer l'enseignement pour les jeunes issus de l'immigration dans la Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 29/04/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Amendements (en tant qu'auteure) 18/04/1991 : Rapport - Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteure) 22/03/1991 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Le subside à l'asbl "Lire et Ecrire" (en tant qu'auteure) 22/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata et addenda (en tant qu'oratrice) 16/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Régie services en communication graphique et impression (Régie graphique) (en tant qu'oratrice) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'oratrice) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 13/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata (en tant qu'oratrice) 11/03/1991 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois d'avril et de mai 1991, à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année 1991 (en tant qu'oratrice) 26/02/1991 : Proposition de résolution tendant à garantir l'emploi du français dans les manifestations et réunions culturelles ou scientifiques (en tant qu'auteure) 08/02/1991 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - La coordination de garde à domicile des enfants malades (en tant qu'auteure) 08/02/1991 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Les Halles de Schaerbeek (en tant qu'auteure) 01/02/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française - amendements après rapport (en tant qu'auteure) 16/01/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant qu'oratrice) 12/12/1990 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - L'attribution du terme "sous l'égide de la Commission française de la culture" ou de la "Commission communautaire française" (en tant qu'auteure) 12/12/1990 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'organisation administrative et la politique du personnel de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 22/11/1990 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois de janvier, février et mars 1991, à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour 1991 (en tant qu'oratrice) 22/11/1990 : Projet de règlement contenant la deuxième modification du budget de l'exercice 1990 de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 20/10/1990 : Question d'actualité : QA Huytebroeck Evelyne - La participation de la Commission communautaire française aux tables rondes de la petite enfance organisées par le ministre Guillaume (en tant qu'auteure) Session 1989 - 1990 15/06/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Régie Services en Communication graphique et Impression (Régie graphique) (en tant qu'oratrice) 23/02/1990 : Interpellation : Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le budget 1990 de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 21/02/1990 : Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée - amendement (en tant qu'auteure) 15/02/1990 : Question orale : QO Huytebroeck Evelyne - Le festival de musique contemporaine ARS Musica de mars 1990 (en tant qu'auteure) 04/12/1989 : Projet de règlement relatif à la modification budgétaire n° 2 du budget de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice)
