André du Bus de Warnaffe https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/du-bus-de-warnaffe-andre https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés André du Bus de Warnaffe André du Bus de Warnaffe Né à Namur, le 18/06/1955 Ce député ne siège plus au parlement. cdH Activité parlementaire Session 2019 - 2020 18/12/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La maladie de Verneuil (en tant qu'auteur ) Session 2018 - 2019 02/04/2019 : Rapport - Proposition de résolution relative au système de prévention et d’indemnisation des maladies professionnelles (en tant qu'orateur ) 26/03/2019 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé afin d'autoriser la création de salles de consommation à moindre risque (en tant qu'auteur ) 19/03/2019 : Rapport - Rapport d'activités pour l’année 2017 du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'orateur ) 11/03/2019 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les maisons médicales au forfait (en tant qu'auteur ) 11/03/2019 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe - Les résultats de l'étude du centre fédéral de recherche Sciensano sur l'état de santé des Belges (en tant qu'auteur ) 08/03/2019 : Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé afin d'autoriser la création de salles de consommation à moindre risque (en tant qu'auteur ) 22/02/2019 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - La désignation d'un représentant bruxellois lors de la Commission des Stupéfiants (CND) à Vienne en mars (en tant qu'auteur ) 31/01/2019 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe - Le service citoyen (en tant qu'auteur ) 06/12/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - L’abus d’alcool auprès des adolescents (en tant qu'auteur ) 20/11/2018 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 15/11/2018 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - La lutte contre le diabète (en tant qu'auteur ) 08/11/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La prévention autour des centres de bronzage à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 23/10/2018 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 5 mars 2009 relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé (en tant qu'orateur ) 05/10/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - L'augmentation de la consommation de cocaïne en Belgique (en tant qu'auteur ) 04/10/2018 : Question écrite : QE 279 du Bus de Warnaffe André - La nouvelle étude sur le lien entre l'alcool et la santé (en tant qu'auteur ) 04/10/2018 : Projet de décret modifiant le décret du 5 mars 2009 relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé (en tant qu'orateur ) 03/10/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La politique de lutte contre la tuberculose (en tant qu'auteur ) 03/10/2018 : Question écrite : QE 278 du Bus de Warnaffe André - Le Nutri-score (en tant qu'auteur ) 03/10/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La chute de la Belgique au classement européen des années de vie en bonne santé (en tant qu'auteur ) Session 2017 - 2018 21/06/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le "Nutri-Score" (en tant qu'auteur ) 08/06/2018 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les résultats de la nouvelle étude de la mutualité Solidaris sur le lien entre l'état de santé et la situation économique et sociale de ses affiliés (en tant qu'auteur ) 08/06/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La santé positive (en tant qu'auteur ) 07/06/2018 : Question écrite : QE 275 du Bus de Warnaffe André - Le rôle des établissements scolaires dans la lutte contre le tabagisme chez les jeunes (en tant qu'auteur ) 25/05/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Les propositions de réformes du secteur concernant les maisons médicales au forfait (en tant qu'auteur ) 24/05/2018 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La prévention et le dépistage de l'hépatite C. (en tant qu'auteur ) 27/04/2018 : Question écrite : QE 272 du Bus de Warnaffe André - Le manque de sommeil des adolescents et les conséquences sur leur santé (en tant qu'auteur ) 26/04/2018 : Question écrite : QE 270 du Bus de Warnaffe André - Les subsides initiatives santé de l'année 2017 (en tant qu'auteur ) 26/04/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La prévention des cancers de la peau (en tant qu'auteur ) 17/04/2018 : Rapport - Proposition de résolution visant à la mise en place de « StériBornes » en Région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 16/04/2018 : Question écrite : QE 268 du Bus de Warnaffe André - La transposition de l'expérience Dentamobilis dans les écoles sous tutelle de la Commission communautaire française à des fins de prévention dentaire (en tant qu'auteur ) 29/03/2018 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'étude de l'Institut indépendant de recherche sur le lien entre cancer et obésité (en tant qu'auteur ) 29/03/2018 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le dépistage du cancer colorectal et le financement du CCR (en tant qu'auteur ) 15/03/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La découverte de nouveaux types de diabète par des chercheurs de l'Université de Lund en Suède (en tant qu'auteur ) 15/03/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - L'évolution du service citoyen (en tant qu'auteur ) 06/03/2018 : Rapport - Mise en œuvre du Plan stratégique de promotion de la santé 2018/2022 du Gouvernement francophone bruxellois (en tant que rapporteur ) 06/03/2018 : Rapport - Mise en œuvre du Plan stratégique de promotion de la santé 2018/2022 du Gouvernement francophone bruxellois (en tant qu'orateur ) 01/03/2018 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La santé mentale à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 06/02/2018 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le "Nutri Score" (en tant qu'auteur ) 25/01/2018 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les recommandations suite à l'audit de KPMG sur les maisons médicales au forfait (en tant qu'auteur ) 16/01/2018 : Rapport - Projet de décret relatif à l’organisation du transport médico-sanitaire (en tant qu'orateur ) 15/01/2018 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'addiction aux jeux vidéo reconnue par l'OMS (en tant qu'auteur ) 10/01/2018 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les Résultats de l’audit du moratoire sur l’agrément des maisons médicales au forfait (en tant qu'auteur ) 06/12/2017 : Projet de décret relatif à l'organisation du transport médico-sanitaire (en tant qu'orateur ) 22/11/2017 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 14/11/2017 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les mesures de sensibilisation à la détection du diabète et les nouvelles mesures de gestion du diabète (en tant qu'auteur ) 10/10/2017 : Rapport - Rapport d’activités pour l’année 2016 du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'orateur ) 09/10/2017 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe - La sensibilisation du corps enseignant à la situation des Jeunes Aidants Proches (en tant qu'auteur ) 14/09/2017 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La politique de lutte contre la tuberculose (en tant qu'auteur ) Session 2016 - 2017 04/07/2017 : Rapport - Plan stratégique de promotion de la Santé 2018-2022 (en tant qu'orateur ) 26/04/2017 : Question écrite : QE 176 - du Bus de Warnaffe André - Le moratoire sur l'agrément des maisons médicales au forfait (en tant qu'auteur ) 19/04/2017 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le « Nutri Score » (en tant qu'auteur ) 31/03/2017 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - L'état d'avancement du Plan alcool (en tant qu'auteur ) 10/03/2017 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe - Le sondage d'opinion commandé par la « PA International Foundation » sur la directive 2011/64/11/UE (en tant qu'auteur ) 07/03/2017 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La politique de lutte contre la tuberculose (en tant qu'auteur ) 25/01/2017 : Rapport - Auditions relatives au Plan Transversal Autisme (en tant qu'orateur ) 29/11/2016 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 14/11/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La réglementation du transport médico-sanitaire non urgent à Bruxelles-Capitale (en tant qu'auteur ) 10/11/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'état d'avancement du Plan Alcool (en tant qu'auteur ) 07/10/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La violence pendant et autour des matchs de football (en tant qu'auteur ) 07/10/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La sensibilisation du corps enseignant, du corps médical et de l'ensemble des acteurs qui dépendent de la Cocof, à la situation des Jeunes Aidants Proches (en tant qu'auteur ) 06/10/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les impacts de la réforme de la loi sur la psychothérapie (en tant qu'auteur ) 06/10/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La sensibilisation du corps enseignant, du corps médical et de l'ensemble des acteurs qui dépendent de la Cocof, à la situation des Jeunes Aidants Proches (en tant qu'auteur ) 15/09/2016 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le soutien psychologique suite aux attentats (en tant qu'auteur ) 06/09/2016 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La politique de lutte contre la tuberculose (en tant qu'auteur ) Session 2015 - 2016 08/07/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'inaccessibilité aux soins pour les personnes précarisées (en tant qu'auteur ) 05/07/2016 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 5 mars 2009 relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’Action sociale, de la Famille et de la Santé et insérant des dispositions relatives aux institutions qui ont fait le choix de la Commission communautaire française suite à la sixième réforme de l’État (en tant qu'orateur ) 10/06/2016 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - L'appel à Projet de Maggie de Block concernant les alternatives à l'hospitalisation (en tant qu'auteur ) 09/06/2016 : Projet de décret modifiant le décret du 5 mars 2009 relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’Action sociale, de la Famille et de la Santé et insérant des dispositions relatives aux institutions qui ont fait le choix de la Commission communautaire française suite à la sixième réforme de l’État (en tant qu'orateur ) 27/05/2016 : Rapport - Proposition de résolution relative à l’accord économique et commercial global entre l’Union européenne et le Canada (AECG/CETA, d'une part, et Proposition de résolution relative à l’Accord économique et commercial global (AECG) entre l’Union européenne et le Canada, d'autre part (en tant qu'auteur ) 27/05/2016 : Rapport - Proposition de résolution relative à l’accord économique et commercial global entre l’Union européenne et le Canada (AECG/CETA, d'une part, et Proposition de résolution relative à l’Accord économique et commercial global (AECG) entre l’Union européenne et le Canada, d'autre part (en tant qu'orateur ) 13/05/2016 : Proposition de résolution relative à l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG/CETA) (en tant qu'auteur ) 28/04/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'annonce des ministres francophones de 28 mesures et un budget de 42 millions d'euros dans le cadre de la promotion de la santé à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 28/04/2016 : Interpellation : QO du Bus de Warnaffe André - La journée e-patient et le plan d’action e-Santé (en tant qu'auteur ) 19/04/2016 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le financement de la « cellule alcoologie » de la SSMG (en tant qu'auteur ) 14/04/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Surdité et inclusion par la formation et l’emploi (en tant qu'auteur ) 24/03/2016 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - La Journée mondiale contre la tuberculose (en tant qu'auteur ) 18/03/2016 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La prévention du diabète et du prédiabète (en tant qu'auteur ) 07/03/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le service Tabacstop à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 03/03/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - TTIP- CETA et leurs conséquences en matière de politiques de santé (en tant qu'auteur ) 03/03/2016 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La sensibilisation du corps enseignant et du corps médical aux Jeunes Aidants Proches (en tant qu'auteur ) 23/02/2016 : Rapport - Proposition de résolution appelant la mise en œuvre rapide du Plan national Sida (en tant qu'auteur ) 23/02/2016 : Rapport - Proposition de résolution appelant la mise en œuvre rapide du Plan national Sida (en tant qu'orateur ) 05/02/2016 : Projet de décret relatif à la promotion de la santé - amendements après rapport (en tant que rapporteur ) 12/01/2016 : Rapport - Projet de décret relatif à la promotion de la santé (en tant que rapporteur ) 12/01/2016 : Projet de décret relatif à la promotion de la santé - corrigendum (en tant que rapporteur ) 12/01/2016 : Rapport - Projet de décret relatif à la promotion de la santé (en tant qu'orateur ) 11/01/2016 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La consommation problématique d'alcool (en tant qu'auteur ) 07/01/2016 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - La consommation problématique d'alcool (en tant qu'auteur ) 04/01/2016 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Situation du CHAB (en tant qu'auteur ) 07/12/2015 : Projet de décret relatif à la promotion de la santé (en tant que rapporteur ) 07/12/2015 : Projet de décret relatif à la promotion de la santé (en tant qu'orateur ) 25/11/2015 : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'orateur ) 15/10/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'exposition Europalia Turquie (en tant qu'auteur ) 06/10/2015 : Rapport - Rapports d'activités du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé pour les années 2013 et 2014 (en tant qu'orateur ) 30/09/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus André - Le TTIP-CETA et leurs conséquences en matière de politiques de santé (en tant qu'auteur ) Session 2014 - 2015 17/09/2015 : Interpellation : QO André du Bus - La consommation de tabac à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 02/07/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'évaluation du décret ambulatoire (en tant qu'auteur ) 30/06/2015 : Rapport - Evaluation du décret du 5 mars 2009 relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’Action sociale, de la Famille et de la Santé (en tant qu'orateur ) 26/06/2015 : Proposition de résolution appelant à la mise en oeuvre rapide du Plan national Sida (en tant qu'auteur ) 12/06/2015 : Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie - Amendements après rapport (en tant qu'auteur ) 26/05/2015 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La lutte contre le Binge Drinking (en tant qu'auteur ) 26/05/2015 : Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'auteur ) 26/05/2015 : Rapport et Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'auteur ) 26/05/2015 : Rapport et Proposition de résolution relative à la sensibilisation à la fibromyalgie (en tant qu'orateur ) 19/05/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La lutte contre l'obésité (en tant qu'auteur ) 26/03/2015 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le narguilé, risqué pour la santé (en tant qu'auteur ) 26/03/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La politique de lutte contre la tuberculose (en tant qu'auteur ) 16/03/2015 : Question écrite : QE 061 du Bus de Warnaffe André - Les politiques de lutte contre la consommation et la surconsommation d'alcool auprès des jeunes, et le degré de concertation entre le Fédéral et la Commission communautaire française en cette matière (en tant qu'auteur ) 13/03/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La problématique du transfert de compétences du dépistage du cancer colorectal en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 11/03/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Pour une coordination optimale entre les structures accueillant des personnes en situation de handicap (en tant qu'auteur ) 27/02/2015 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La fin d'exemption du chômage pour les personnes qui s'occupent d'un proche gravement malade (en tant qu'auteur ) 27/02/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le suivi de l'enquête sur la "Grande dépendance" à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 20/02/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La fin d'exemption du chômage pour les personnes qui s'occupent d'un proche gravement malade (en tant qu'auteur ) 06/02/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le risque d'addiction aux jeux dans le cadre du lancement d'un tirage quotidien de la Loterie nationale (en tant qu'auteur ) 04/02/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La grande incertitude de quatre projets financés via le Fonds assuétudes (en tant qu'auteur ) 21/01/2015 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le suivi de l'accord de coopération en matière de culture, formation et recherche scientifique avec la République de Turquie (en tant qu'auteur ) 09/01/2015 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La valorisation des personnes handicapées dans la fonction publique (en tant qu'auteur ) 10/12/2014 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le soutien social et l'accompagnement en ETA (en tant qu'auteur ) 09/12/2014 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'octroi et le contrôle des subventions des associations du secteur de la santé et du social (en tant qu'auteur ) 09/12/2014 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le deuxième rapport de l'Enquête nationale de santé de l'ISP (en tant qu'auteur ) 25/11/2014 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le déploiement des maisons médicales (en tant qu'auteur ) 21/11/2014 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant les budgets 2014 et contenant les budgets initiaux 2015 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 21/11/2014 : Note du Collège de la Commission communautaire française relative à la mise en oeuvre de la sixième réforme de l'Etat par la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 29/10/2014 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Pour lutter contre le diabète (en tant qu'auteur ) 24/10/2014 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le soutien au Centre de Prévention du Suicide (en tant qu'auteur ) 24/10/2014 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Les subsides d'initiative en matière de santé (en tant qu'auteur ) 23/07/2014 : Déclaration-programme du Collège de la Commission communautaire française pour la législature 2014-2019 (en tant qu'orateur ) 23/07/2014 : Déclaration-programme du Collège de la Commission communautaire française pour la législature 2014-2019 (en tant qu'orateur ) Session 2012 - 2013 10/07/2013 : Proposition de résolution visant au respect de la liberté de la presse en Turquie (en tant qu'auteur ) 19/06/2013 : Rapport - Auditions dans le cadre de la thématique de la réduction ds risques liés à l'usage de drogues (en tant qu'orateur ) 12/03/2013 : Rapport concernant les auditions sur le thème de l'inclusion des personnes en situation de handicap (en tant qu'orateur ) Session 2011 - 2012 05/12/2012 : Rapport des commissions permanentes - Projets de décrets et de règlements ajustant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2011 et contenant le budget des recettes et des dépenses pour l'année budgétaire 2012 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 07/06/2012 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La base de données d'associations actives pour la promotion de l'activité physique du PNNS-B (en tant qu'auteur ) 21/03/2012 : Rapport - Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé - Rapport d'activités 2010 (en tant qu'orateur ) Session 2010 - 2011 11/05/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'encadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter - Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool (en tant qu'auteur ) 11/05/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'encadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter - Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool (en tant qu'orateur ) 28/03/2011 : Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool (en tant qu'auteur ) 23/02/2011 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Impact des politiques de promotion d'activités physiques et sportives sur les Bruxellois (en tant qu'auteur ) 03/02/2011 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Impact des politiques de promotion d'activités physiques et sportives sur les Bruxellois (transformée en question orale par le Bureau élargi du 4 février 2011) (en tant qu'auteur ) 22/10/2010 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Suivi de la ratification de la Convention internationale de l'ONU portant sur les droits des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) Session 2009 - 2010 05/10/2010 : Rapport - Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'orateur ) 13/07/2010 : Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'orateur ) 18/06/2010 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - L'urgence suicidaire (en tant qu'auteur ) 27/01/2010 : Rapport - Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé - rapport d'activités pour l'année 2008 (en tant qu'orateur ) 26/11/2009 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le type de véhicule utilisé pour assurer le transport scolaire des personnes fréquentant l'enseignement spécialisé (en tant qu'auteur ) 16/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Exposé général - Corrigendum (en tant qu'orateur ) 16/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Programme justificatif - Corrigendum (en tant qu'orateur ) 13/11/2009 : Projets d'ajustement des budgets de l'année 2009 et les projets de budgets de l'année 2010 de la Commission communautaire française - Rapport de la Cour des comptes (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Programme justificatif (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 - Exposé général (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 - Programme justificatif (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'orateur ) 03/11/2009 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 22/10/2009 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - Le décret sur l'inspection pédagogique flamande (en tant qu'auteur ) Session 2008 - 2009 27/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la Charte associative (en tant qu'auteur ) 27/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la Charte associative (en tant que rapporteur ) 23/04/2009 : Proposition de résolution relative à la Charte associative (en tant qu'auteur ) 23/04/2009 : Proposition de résolution relative à la Charte associative (en tant que rapporteur ) 22/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la santé mentale et aux drogues et assuétudes (en tant qu'auteur ) 22/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à l'adoption de mesures de prévention concernant les ondes électromagnétiques émises par les GSM (en tant qu'orateur ) 22/04/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la santé mentale et aux drogues et assuétudes (en tant qu'orateur ) 29/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la lutte contre les mutilations génitales féminines (en tant qu'orateur ) 10/02/2009 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé (en tant qu'orateur ) 29/01/2009 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les assuétudes et la crise financière (en tant qu'auteur ) 05/01/2009 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les effets induits des projets de cohésion sociale et la mobilité des jeunes (en tant qu'auteur ) 16/12/2008 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération-cadre relatif à la Formation en alternance entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, conclu le 24 octobre 2008 (en tant qu'orateur ) 04/12/2008 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - L'organisation du travail au sein de Bruxelles Formation (en tant qu'auteur ) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'orateur ) 31/10/2008 : Projet de décret portant assentiment à la Convention relative aux droits des personnes handicapées et au Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (en tant qu'orateur ) 08/10/2008 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le projet de création d'une nouvelle auberge de jeunesse à Bruxelles (en tant qu'auteur ) Session 2007 - 2008 14/08/2008 : Projet de décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans le domaine de l'action sociale, de la famille et de la santé (en tant qu'orateur ) 10/07/2008 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - Le cofinancement de la distribution de fruits dans les écoles (en tant qu'auteur ) 08/07/2008 : RAPPORT - Motion relative à un conflit d'intérêts (rapport de la concertation entre la délégation du Parlement flamand et la délégation du Parlement francophone bruxellois) (en tant que rapporteur ) 03/07/2008 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - La mise en oeuvre de l'assurance RC pour le volontariat (en tant qu'auteur ) 19/06/2008 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Organisation du travail au sein de Bruxelles Formation (en tant qu'auteur ) 18/06/2008 : Motion relative à un conflit d'intérêts (rapport sur la concertation entre la délégation de la Chambre des Représentants et la délégation de l'Assemblée de la Commission communautaire française) (en tant qu'auteur ) 18/06/2008 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la prise en compte de la dimension du genre en matière de statistiques de santé et à la création d'un cellule "Santé des femmes" au sein de l'administration (en tant que rapporteur ) 18/06/2008 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la prise en compte de la dimension du genre en matière de statistiques de santé et à la création d'un cellule "Santé des femmes" au sein de l'administration (en tant qu'orateur ) 16/06/2008 : Proposition de motion en conflit d'intérêts suscité par l'adoption par la commission de l'Enseignement du Parlement flamand de la proposition de décret relatif à l'interprétation des articles 44, 44bis et 62, par. 1er, 7°, 9° 10°, du décret relatif à l'enseignement fondamental du 25 février 1997 (en tant qu'auteur ) 30/05/2008 : Projet de décret portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne et à l'Acte final, faits à Lisbonne, le 13 décembre 2007 (en tant qu'orateur ) 20/05/2008 : RAPPORT - Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant à assurer l'aide matérielle aux personnes dont le handicap a été constaté après l'âge de 65 ans (en tant qu'orateur ) 09/05/2008 : Motion relative à un conflit d'intérêts (en tant qu'auteur ) 09/05/2008 : Texte adopté en commission - Motion relative à un conflit d'intérêts (en tant qu'auteur ) 30/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale créant une entité commune pour les Relations internationales de Wallonie-Bruxelles (en tant qu'orateur ) 18/04/2008 : Proposition de résolution relative à la prise en compte de la dimension du genre en matière de statistiques de santé et à la création d'une cellule "Santé des femmes" au sein de l'administration (en tant que rapporteur ) 07/04/2008 : Proposition de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services "Espaces-Rencontres" (en tant qu'auteur ) 04/04/2008 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La promotion du sport dans la lutte contre le cancer (en tant qu'auteur ) 06/03/2008 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Prise en considération du rapport de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (en tant qu'auteur ) 12/12/2007 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 26/11/2007 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 23/11/2007 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Le bien-être au travail du personnel de Bruxelles Formation (en tant qu'auteur ) 16/11/2007 : Proposition de résolution relative à la réaffirmation de la solidarité indéfectible entre les communes bruxelloises et les communes périphériques dites "à facilités", à la nécessaire nomination des bourgmestres des communes à facilités ainsi qu'à l'organisation d'une consultation populaire demandant le rattachement à la Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) 06/11/2007 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'orateur ) Session 2006 - 2007 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 28/06/2007 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La politique de la cohésion sociale (en tant qu'auteur ) 18/06/2007 : Rapport - Proposition de résolution relative à la cohésion des politiques extérieures de l'espace Wallonie-Bruxelles (en tant qu'orateur ) 14/06/2007 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Les services d'accueil des victimes d'accidents de la route et de leurs proches (en tant qu'auteur ) 06/06/2007 : Projet de décret portant assentiment de l'accord de coopération relatif à la mise en oeuvre et à la gestion du programme d'action communautaire intégré d'éduction et de formation tout au long de la vie, et à la création de l'Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie, conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur ) 01/06/2007 : Proposition de résolution relative à la santé mentale et aux drogues et assuétudes (en tant qu'auteur ) 23/05/2007 : Rapport - Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (rapport d'activités pour l'année 2005) (en tant qu'orateur ) 21/05/2007 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'état des rapports entre Bruxelles Formation et les Organismes d'Insertion socioprofessionnelle (OISP) (en tant qu'auteur ) 21/03/2007 : Amendements après rapport - Projet de décret relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant qu'auteur ) 16/03/2007 : Question orale : QO André du Bus de Warnaffe - Les aides à domicile et les habitats groupés (en tant qu'auteur ) 13/03/2007 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - L'annonce par le secteur non-marchand de la Région de Bruxelles-Capitale d'un regain de tension lié aux récentes négociations avec les cabinets du ministre-président de la Région et du ministre-président de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 05/02/2007 : Rapport - Projet de décret relatif à l'égalité de traitement entre les personnes dans le formation professionnelle (en tant qu'orateur ) 31/01/2007 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le Casino de Bruxelles (en tant qu'auteur ) 17/01/2007 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Les fonds structurels (en tant qu'auteur ) 18/12/2006 : Projet de décret de la Commission communautaire française relatif à l'égalité de traitement entre les personnes dans la formation professionnelle (en tant qu'orateur ) 08/12/2006 : Rapport budgétaire global relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 28/06/2006 : Rapport - Auditions dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995) (en tant qu'orateur ) Session 2005 - 2006 07/09/2006 : Projet de décret portant assentiment au Traité entre le Royaume de Belgique, la République tchèque, le Royaume du Danemark, la République fédérale d’Allemagne, la République d’Estonie, la République hellénique, le Royaume d’Espagne, la République française, l’Irlande, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg, la République de Hongrie, la République de Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d’Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (Etats membres de l’Union européenne) et la République de Bulgarie et la Roumanie, relatif à l’adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l’Union européenne, au Protocole, à l’Acte et à l’Acte final, faits à Luxembourg le 25 avril 2005 (en tant qu'orateur ) 01/07/2006 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Les services d'accueil des victimes des accidents de la route et de leurs proches (en tant qu'auteur ) 28/06/2006 : Rapport - Auditions dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995) (en tant qu'orateur ) 18/06/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative à la participation de la Commission communautaire française à la Journée nationale et mondiale de lutte contre l'homophobie, le 17 mai (en tant qu'orateur ) 13/06/2006 : Proposition de résolution relative aux conséquences du tremblement de terre au Cachemire le 8 octobre 2005 (en tant qu'auteur ) 19/05/2006 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération entre la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale et le Gouvernement de Roumanie, signé à Bruxelles le 25 mai 2005 (en tant qu'orateur ) 11/05/2006 : Question écrite : QE 197 du Bus de Warnaffe André - Les services d'accompagnement pédagogique (en tant qu'auteur ) 03/05/2006 : Rapport - Proposition de décret portant suppression de l’obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (en tant qu'orateur ) 01/05/2006 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - Le 1er bilan de l'activité de Bruxelles Tournage (en tant qu'auteur ) 01/05/2006 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Les maisons locales des cultures et de la cohésion sociale (en tant qu'auteur ) 01/05/2006 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Les assuétudes aux jeux de hasard (en tant qu'auteur ) 01/05/2006 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La prise en considération de l'accueil des personnes lourdement handicapées et des demandes de séjours de répit et de courts séjours (en tant qu'auteur ) 01/05/2006 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le financement des centres d'Aide familiale (en tant qu'auteur ) 31/03/2006 : Proposition de résolution relative à la prévention du cancer du sein (en tant que rapporteur ) 24/03/2006 : Compte rendu du rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région flamande, la Communauté française, la Région wallonne, la Communauté germanophone, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française portant création d'une Commission nationale pour les droits de l'enfant, conclu à Bruxelles, le 19 septembre 2005 (en tant que rapporteur ) 24/03/2006 : Compte rendu du rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat fédéral, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée (en tant que rapporteur ) 24/03/2006 : Compte rendu du rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région flamande, la Communauté française, la Région wallonne, la Communauté germanophone, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française portant création d'une Commission nationale pour les droits de l'enfant, conclu à Bruxelles, le 19 septembre 2005 (en tant qu'orateur ) 24/03/2006 : Compte rendu du rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat fédéral, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée (en tant qu'orateur ) 23/03/2006 : Proposition de décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (en tant qu'auteur ) 15/02/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative aux conséquences du tremblement de terre au Cachemire le 8 octobre 2005 (en tant qu'auteur ) 15/02/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative aux conséquences du tremblement de terre au Cachemire le 8 octobre 2005 (en tant qu'orateur ) 02/02/2006 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région flamande, la Communauté française, la Région wallonne, la Communauté germanophone, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française portant création d'une Commission nationale pour les droits de l'enfant, conclu à Bruxelles, le 19 septembre 2005 (en tant que rapporteur ) 02/02/2006 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat fédéral, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée (en tant que rapporteur ) 02/02/2006 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région flamande, la Communauté française, la Région wallonne, la Communauté germanophone, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française portant création d'une Commission nationale pour les droits de l'enfant, conclu à Bruxelles, le 19 septembre 2005 (en tant qu'orateur ) 02/02/2006 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat fédéral, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée (en tant qu'orateur ) 01/02/2006 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les rapports entre Bruxelles Formation et les opérateurs de l'insertion socioprofessionnelle (en tant qu'auteur ) 01/02/2006 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret du 5 juin 1997 portant création du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant que rapporteur ) 01/02/2006 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret du 5 juin 1997 portant création du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'orateur ) 18/01/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative aux négociations de l'Accord général sur le Commerce des Services au sein de l'OMC et à la proposition de directive sur les services dans l'Union européenne (en tant qu'orateur ) 01/01/2006 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le tourisme des jeunes à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 16/12/2005 : Rapport - Proposition de modification du Règlement visant à renforcer la participation au travail législatif (en tant qu'auteur ) 09/12/2005 : Proposition de modification du Règlement visant à renforcer la participation au travail législatif (en tant qu'auteur ) 01/12/2005 : Rapport général - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'orateur ) 10/11/2005 : Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 09/11/2005 : Rapport - Proposition de résolution visant à coordonner et rendre accessibles les études relatives à la santé des Bruxellois (en tant qu'auteur ) 09/11/2005 : Rapport - Proposition de résolution visant à coordonner et rendre accessibles les études relatives à la santé des Bruxellois (en tant qu'orateur ) 01/11/2005 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe - Les mesures de prévention à élaborer dans le cadre de l'ouverture prochaine du casino à Bruxelles (en tant qu'auteur ) 01/11/2005 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe - L'évolution de l'intégration professionnelle des personnes handicapées lourdement, la situation des ETA et les incitants à l'emploi des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) Session 2004 - 2005 08/07/2005 : Question d'actualité : QA du Bus de Warnaffe André - Les horaires d'été des piscines bruxelloises (en tant qu'auteur ) 05/07/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'éducation à la citoyenneté dans les clubs de football de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur ) 30/06/2005 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant que rapporteur ) 30/06/2005 : Rapport - Projet de décret portant assentiment au Traité établissant une Constitution pour l'Europe et à l'Acte final faits à Rome, le 29 octobre 2004 (en tant qu'orateur ) 30/06/2005 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 06/06/2005 : Proposition de résolution visant à coordonner et rendre accessibles les études relatives à la santé des Bruxellois (en tant qu'auteur ) 06/06/2005 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant que rapporteur ) 06/06/2005 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant que rapporteur ) 06/06/2005 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 06/06/2005 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 01/06/2005 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - La situation des structures d'aide et d'accueil des victimes et de leurs proches dans le cadre des accidents de la route (en tant qu'auteur ) 09/05/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'élaboration par le Gouvernement francophone bruxellois d'un rapport annuel d'évaluation de la politique du Gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes (en tant qu'auteur ) 09/05/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'élaboration par le Gouvernement francophone bruxellois d'un rapport annuel d'évaluation de la politique du Gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes (en tant qu'orateur ) 01/05/2005 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe André - Les centres de jour et d'hébergement (en tant qu'auteur ) 01/05/2005 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe - Les cours de néerlandais dans l'enseignement technique et professionnel de l'Institut Emile Gryzon (en tant qu'auteur ) 19/04/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à la défense de la diversité culturelle (en tant qu'orateur ) 17/03/2005 : Proposition de résolution relative à l'élaboration par le Gouvernement francophone bruxellois d'un rapport annuel d'évaluation de la politique du Gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes (en tant qu'auteur ) 01/03/2005 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les services d'accompagnement pédagogique (en tant qu'auteur ) 01/03/2005 : Proposition de modification du Règlement (en tant qu'auteur ) 25/02/2005 : Proposition de décret modifiant le décret du 5 juin 1997 portant création du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant que rapporteur ) 01/02/2005 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le programme européen de "Bruxelles, Ville-Région en santé" (en tant qu'auteur ) 24/11/2004 : Rapport général - Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport général - Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur ) 01/11/2004 : Interpellation : Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'avenir du Conseil consultatif des francophones de la périphérie créé par le Collège précédent et la suite donnée à la déclaration du Collège portant sur la convention-cadre sur les protections des minorités nationales (en tant qu'auteur ) 01/11/2004 : Question orale : QO du Bus de Warnaffe - L'impact de l'ouverture prochaine d'un casino à Bruxelles sur la santé publique et l'endettement des Bruxellois (en tant qu'auteur )
